[f647]

Salut!
Je viens de recevoir un PV Initial de la part de la Police de la route de Namur (B) pour vitesse mesurée de 156km/h, vitesse corrigée 146km/h, (vit. maxi autorisée 120km/h), avec formulaire de réponse.
J'ai répondu:
A. Identité du conducteur: ?
B. Questionnaire
1. Le véhicule est il votre propriété: oui
2. Lors de l'infraction, rouliez vous pour le compte d'un tiers?
Aucune réponse
3. Reconnaissez-vous avoir commis l'infraction? : non
4. Ets vous prêt a accepter une transaction du Ministère public? :
Non, parce que absence de preuve que le propriétaire était le conducteur
5. Estimez vous que des circonstances particulières plaident en votre faveur?
Oui, notamment l'absence de preuve que le propriétaire était le conducteur

Peut on demander la photo? Si absence de photo, donc absence de preuve, le PV est in nul?
Les amis belges, comment vous vous en sortez?

[romaric59]

tu avoues que c'est quand même ton véhicule.
si ce n'est pas excessif payes ton amende, surtout si tu vas souvent en Belgique.

[mt965]

nan ! tu payes pas ! tu brûles tout !

[BossBoxster]

C'est plus compliqué en Belgique qu'en France ...

Pas besoin de prouver qui était au volant, c'est toi qui doit le déclarer. En l'absence de déclaration c'est le propriétaire de la marque d'immatriculation qui paye ...

Gros avantage, pas de problème de points ... ça n'existe pas ici

PS : l'absence de preuve n'est pas une circonstance aténuante ...
PS 2 : A la question "rouliez vous pour le compte d'un tiers" tu réponds oui ou non. (dans le cas où tu utilisiais le véhicule pour un déplacement pro et que c'est la boîte qui prend les responsabilités à ta place).

146 au lieu de 120 : +- 200€




[Édite le 9-7-2010 par BossBoxster]

[911cab84]

Sache qu'en Belgique, tu peux demander la photo, tu vas gagner un mois! Dans certains cas, ils laissent tomber (surtout avec un plaque étrangère).

Deuxième parade, le coup de "montrez-moi le certificat de contrôle du radar au jour de l'infraction" et là tu encore plus de chances qu'ils laissent tomber (ils sont débordés, alors)...

Et même si tu est cité au tribunal, avant que tu passes...6 à 9 mois minimum suivant l'arrondissement qui t'a flashé...

Mais à toi de voir...

[Spigtolino]

Demande la photo et la preuve que le radar a été contrôlé le jour de l'infraction

[f647]

Merci!
Pour le cout, franchement, je prefere un tres, tres bon repas avec une belle bouteille et un bon digestif a partager avec des amis!

[phil37]

Message original : f647
Merci!
Pour le cout, franchement, je prefere un tres, tres bon repas avec une belle bouteille et un bon digestif a partager avec des amis!

N'oublie pas qu'une bonne bouteille se boit à 2.



Toi et elle

[chipmunck]

Message original : 911cab84
Sache qu'en Belgique, tu peux demander la photo, tu vas gagner un mois! Dans certains cas, ils laissent tomber (surtout avec un plaque étrangère).

Deuxième parade, le coup de "montrez-moi le certificat de contrôle du radar au jour de l'infraction" et là tu encore plus de chances qu'ils laissent tomber (ils sont débordés, alors)...

Et même si tu est cité au tribunal, avant que tu passes...6 à 9 mois minimum suivant l'arrondissement qui t'a flashé...

Mais à toi de voir...

à mon avis, ils ne vont pas se fatiguer à répondre à de bêtes questions, et ce sera citation directe devant le tribunal au lieu d'une proposition de règlement à l'amiable. Et là ce sera probablement beaucoup plus cher...

[911cab84]

Message original : chipmunck

Message original : 911cab84
Sache qu'en Belgique, tu peux demander la photo, tu vas gagner un mois! Dans certains cas, ils laissent tomber (surtout avec un plaque étrangère).

Deuxième parade, le coup de "montrez-moi le certificat de contrôle du radar au jour de l'infraction" et là tu encore plus de chances qu'ils laissent tomber (ils sont débordés, alors)...

Et même si tu est cité au tribunal, avant que tu passes...6 à 9 mois minimum suivant l'arrondissement qui t'a flashé...

Mais à toi de voir...

à mon avis, ils ne vont pas se fatiguer à répondre à de bêtes questions, et ce sera citation directe devant le tribunal au lieu d'une proposition de règlement à l'amiable. Et là ce sera probablement beaucoup plus cher...

si j'étais dans son cas en France, je laisserai courir... et si je dois aller au tribunal, c'est ma défense en justice qui s'en occuperait même si les frais de tribunal sont plus élevés que de payer "à l'amiable"...c'est un coup de poker

[FredRS92]

Message original : chipmunck

Message original : 911cab84
Sache qu'en Belgique, tu peux demander la photo, tu vas gagner un mois! Dans certains cas, ils laissent tomber (surtout avec un plaque étrangère).

Deuxième parade, le coup de "montrez-moi le certificat de contrôle du radar au jour de l'infraction" et là tu encore plus de chances qu'ils laissent tomber (ils sont débordés, alors)...

Et même si tu est cité au tribunal, avant que tu passes...6 à 9 mois minimum suivant l'arrondissement qui t'a flashé...

Mais à toi de voir...

à mon avis, ils ne vont pas se fatiguer à répondre à de bêtes questions, et ce sera citation directe devant le tribunal au lieu d'une proposition de règlement à l'amiable. Et là ce sera probablement beaucoup plus cher...

+1 mais encore une fois cela dépends de la province, du juge, de l'encombrement des tribunaux...

C'est fifty/fifty soit tu n'auras plus de nouvelles, soit t'es condamné et là... c'est 200€ X3 ou X5 ou X20....


[Édite le 11-7-2010 par FredRS92]

[BossBoxster]

Message original : 911cab84
Sache qu'en Belgique, tu peux demander la photo, tu vas gagner un mois! Dans certains cas, ils laissent tomber (surtout avec un plaque étrangère).

Deuxième parade, le coup de "montrez-moi le certificat de contrôle du radar au jour de l'infraction" et là tu encore plus de chances qu'ils laissent tomber (ils sont débordés, alors)...

Et même si tu est cité au tribunal, avant que tu passes...6 à 9 mois minimum suivant l'arrondissement qui t'a flashé...

Mais à toi de voir...

Le certificat de contrôle et valable 2 ans ... et il leur suffit de dire qu'il existe

[Lionel]

amende : 50 + 26x5 = 180€ (à confirmer, mais grosso modo c'est çà)
ne réponds rien, ne renvoies rien, tu as une chance (sur 3 ou 4 ? ) de ne jamais avoir de nouvelles

mais tu peux aussi être convoqué à ta gendarmerie locale, pour une demande de renseignements (sous couvert d'une demande du procureur du Roi relayée par le procureur de ta ville)
là, tu dis ne jamais avoir rien reçu, mais que si l'infraction est avérée, tu es prêt à la payer
en général, ils ont la photo
et tu n'as pas de majoration

Lionel

[911cab84]

Message original : BossBoxster

Message original : 911cab84
Sache qu'en Belgique, tu peux demander la photo, tu vas gagner un mois! Dans certains cas, ils laissent tomber (surtout avec un plaque étrangère).

Deuxième parade, le coup de "montrez-moi le certificat de contrôle du radar au jour de l'infraction" et là tu encore plus de chances qu'ils laissent tomber (ils sont débordés, alors)...

Et même si tu est cité au tribunal, avant que tu passes...6 à 9 mois minimum suivant l'arrondissement qui t'a flashé...

Mais à toi de voir...

Le certificat de contrôle et valable 2 ans ... et il leur suffit de dire qu'il existe

peut-être, mais l'astuce c'est de toujours demander le certificat et ça les fait tellement ch*** qu'ils laissent tomber une fois sur deux (avec un plaque étrangère, tu penses bien...)

PS : j'ai un ami qui a une 997 plaque Allemande qui les collectionne et ne le paie jamais et pourtant il est aussi domicilié en Belgique et est de nationalité Belge... et ben jamais rien!