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Message original : jeanluc.dfcMessage original : NONO75Tu peux perdre jusqu'à 6 points pour un excès... Donc si il t'en reste 6 (ou moins), ça peut être le début des soucis...Message original : whinpo
heu à mon avis, le nb de points n'a pas gd chose à voir avec le fait qu'ils puissent suspendre ton permis si?
Il va garder son permis valide (11-6=5) mais il doit subir la suspension administrative (de 1 à 6 mois) et l'éventuelle condamnation ultérieure lors de son passage au tribunal...
ça me rappelle quelqu'un tout ça...![]()
Message original : jeanluc.dfcMessage original : NONO75Tu peux perdre jusqu'à 6 points pour un excès... Donc si il t'en reste 6 (ou moins), ça peut être le début des soucis...Message original : whinpo
heu à mon avis, le nb de points n'a pas gd chose à voir avec le fait qu'ils puissent suspendre ton permis si?
Il va garder son permis valide (11-6=5) mais il doit subir la suspension administrative (de 1 à 6 mois) et l'éventuelle condamnation ultérieure lors de son passage au tribunal...
ça me rappelle quelqu'un tout ça...![]()

Message original : claude996
Pour ma part je règle toujours l'ordinateur de bord pour avertir à 130 km/h. cela permet, en phase d'accélération d'être avertit du dépassement.
De plus 130 au lieu de 90 permet de ne pas risquer son permis.
Je ne jette pas la pierre pour l'éxcès de vitesse.

Sinon Thefast, je trouve que tu le prend bien, j'espère que tu t'en tirera bien.

Membre cotisant
n°1313




Message original : NONO75Oui, moi aussi... D'ailleurs, ça fait 11 mois que je me suis fait toper, et toujours pas de convocation au tribunal... Et j'ai toujours mes 10 points... Ils doivent être débordés !Message original : jeanluc.dfcMessage original : NONO75 Tu peux perdre jusqu'à 6 points pour un excès... Donc si il t'en reste 6 (ou moins), ça peut être le début des soucis...
Il va garder son permis valide (11-6=5) mais il doit subir la suspension administrative (de 1 à 6 mois) et l'éventuelle condamnation ultérieure lors de son passage au tribunal...
ça me rappelle quelqu'un tout ça...![]()
Message original : jeanluc.dfcJe te souhaite juste de ne pas recevoir de nouvelles la veille de la prescription qui doit être de 1 an...Message original : NONO75Oui, moi aussi... D'ailleurs, ça fait 11 mois que je me suis fait toper, et toujours pas de convocation au tribunal... Et j'ai toujours mes 10 points... Ils doivent être débordés !Message original : jeanluc.dfc
Il va garder son permis valide (11-6=5) mais il doit subir la suspension administrative (de 1 à 6 mois) et l'éventuelle condamnation ultérieure lors de son passage au tribunal...
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Message original : jeanluc.dfcJe te souhaite juste de ne pas recevoir de nouvelles la veille de la prescription qui doit être de 1 an...Message original : NONO75Oui, moi aussi... D'ailleurs, ça fait 11 mois que je me suis fait toper, et toujours pas de convocation au tribunal... Et j'ai toujours mes 10 points... Ils doivent être débordés !Message original : jeanluc.dfc
Il va garder son permis valide (11-6=5) mais il doit subir la suspension administrative (de 1 à 6 mois) et l'éventuelle condamnation ultérieure lors de son passage au tribunal...
ça me rappelle quelqu'un tout ça...![]()
Je croyais qu'ils étaient hors délais mais en fait c'est la date du dernier acte de la procédure (contestation) qu'il faut prendre en compte et non pas la date de l'infraction.
Membre cotisant
n°1313




Message original : svenskC'est ce qui m'est arrivé. Pile J-1.Message original : jeanluc.dfcJe te souhaite juste de ne pas recevoir de nouvelles la veille de la prescription qui doit être de 1 an...Message original : NONO75 Oui, moi aussi... D'ailleurs, ça fait 11 mois que je me suis fait toper, et toujours pas de convocation au tribunal... Et j'ai toujours mes 10 points... Ils doivent être débordés !
Je croyais qu'ils étaient hors délais mais en fait c'est la date du dernier acte de la procédure (contestation) qu'il faut prendre en compte et non pas la date de l'infraction.



Membre cotisant
n°1313




Message original : svensk
Surtout que c'est un recommandé venant d'un huissier que tu reçois: convocation au tribunal d'instance de la part de l'officier du ministère public.
Pendant 30s tu te demandes bien ce que ça peut être!

Message original : peetch300
Je compatis vivement, je suis passé par là, c'était long pour un highlander de la voiture comme moi (s'il doit ne rester qu'un automobilisme, ce sera moi:D).
la marque de la voiture est de trop dans l'article, le problème avec les flics c'est les a-priori, quand je roule dans ma berlinette Alpine, il me font des sourrires, ils m'arrêtent pour regarder la caisse, mais dans la porsche c'est pas du tout le même regard.
@arma: Je me suis fait prendre à 39 km/h au dessus de la vitesse sur autoroute et le flic m'a dit que j'avais échappé à 1 km/h du retrait de permis, qu'est-ce qui fait qu'entre 30 et 40 km/h au dessus de la vitesse le permis soit retiré ou non? c'est à l'appréciation du flic?
En dessous, ils ne peuvent pas mais ca n'empêche pas le juge ensuite de prononcer une suspension judiciaire car celle-ci est encourue dès +30
Ah, et est-il possible que je ne passe pas au tribunal?, je m'explique:
-Je me fais arrêter et quand le flic me dit 39 au dessus, je me suis dis, je suis bon pour le retrait, le flic ma dit qu'à 1 km/h j'ai échappé au retrait de permis, surpris, je lui demande ce qui va m'arriver il me dit si vous payez 90 euros ( pas chère!!) et que vous signez le reçu et que vous acceptez la suppression de 3 points, ça s'arrêtera là, un peu surpris je l'ai fait répéter et ma femme qui était à coté est témoin que je n'ai pas compris de travers et pas une seule fois il m'a parlé de tribunal ou de peine complémentaire. Il s'est trompé ou ça peut se passer comme ça?
[Édite le 9-1-2009 par peetch300]
-Je me fais arrêter et quand le flic me dit 39 au dessus, je me suis dis, je suis bon pour le retrait, le flic ma dit qu'à 1 km/h j'ai échappé au retrait de permis, surpris, je lui demande ce qui va m'arriver il me dit si vous payez 90 euros ( pas chère!!) et que vous signez le reçu et que vous acceptez la suppression de 3 points, ça s'arrêtera là, un peu surpris je l'ai fait répéter et ma femme qui était à coté est témoin que je n'ai pas compris de travers et pas une seule fois il m'a parlé de tribunal ou de peine complémentaire. Il s'est trompé ou ça peut se passer comme ça?
[Édite le 9-1-2009 par peetch300]
Message original : TheFast
JE PEUX RECONDUIRE
En effet, tant que je ne suis pas allé chercher mon petit recommandé me notifiant la suspension administrative, je ne suis pas suspendu officiellement, car la suspension ne m'est bien sûr pas opposable (principe classique du bon con de citoyen). Je roule donc matériellement sans permis, mais officiellement il ne m'est pas retiré. Le délai automatique de 72h00 et passé depuis longtemps.
Car si c'est le cas, ton permis apparaîtra comme suspendu dans le fichier des permis et les policiers pourront alors te placer en garde à vue pour conduire malgré la suspension de ton permis.
Tu risques ensuite des poursuites correctionnelles et à ma connaissance la jurisprudence n'est pas du tout fixée sur le point de savoir si le fait de ne pas réclamer le recommandé notifiant la suspension de pc doit être considéré comme une absence de notification régulière ou au contraire une notification régulière de la suspension.
Dans la deuxième hypothèse, tu seras condamné pour conduire malgré suspension.
Au mieux tu seras relaxé après avoir connu les joies de la garde à vue (sans compter les honoraires complémentaires de ton avocat :))
Et puis surtout, si tu fais l'objet d'un contrôle on t'informera de la suspension de ton pc et à compter de ce jour tu ne pourras plus conduire.
Message original : armaJ'espère pour toi que tu ne feras pas l'objet d'un contrôle routier d'ici à ton audience.Message original : TheFast
JE PEUX RECONDUIRE
En effet, tant que je ne suis pas allé chercher mon petit recommandé me notifiant la suspension administrative, je ne suis pas suspendu officiellement, car la suspension ne m'est bien sûr pas opposable (principe classique du bon con de citoyen). Je roule donc matériellement sans permis, mais officiellement il ne m'est pas retiré. Le délai automatique de 72h00 et passé depuis longtemps.
Car si c'est le cas, ton permis apparaîtra comme suspendu dans le fichier des permis et les policiers pourront alors te placer en garde à vue pour conduire malgré la suspension de ton permis.
Tu risques ensuite des poursuites correctionnelles et à ma connaissance la jurisprudence n'est pas du tout fixée sur le point de savoir si le fait de ne pas réclamer le recommandé notifiant la suspension de pc doit être considéré comme une absence de notification régulière ou au contraire une notification régulière de la suspension.
Dans la deuxième hypothèse, tu seras condamné pour conduire malgré suspension.
Au mieux tu seras relaxé après avoir connu les joies de la garde à vue (sans compter les honoraires complémentaires de ton avocat :))
Et puis surtout, si tu fais l'objet d'un contrôle on t'informera de la suspension de ton pc et à compter de ce jour tu ne pourras plus conduire.
:) jean-fi : malgres que tu sois jeune et beau





Message original : jeanluc.dfcJe te souhaite juste de ne pas recevoir de nouvelles la veille de la prescription qui doit être de 1 an...Message original : NONO75Oui, moi aussi... D'ailleurs, ça fait 11 mois que je me suis fait toper, et toujours pas de convocation au tribunal... Et j'ai toujours mes 10 points... Ils doivent être débordés !Message original : jeanluc.dfc
Il va garder son permis valide (11-6=5) mais il doit subir la suspension administrative (de 1 à 6 mois) et l'éventuelle condamnation ultérieure lors de son passage au tribunal...
ça me rappelle quelqu'un tout ça...![]()

Message original : fl14_fr
Le Mr est joueur. Il a déjà joué; il a perdu. Et il recommence.
Ca ose tout à cet age. C'est même à ça qu'on les reconnait.

Ecoute mon Lapin......., comment te dire....?
J'avais commencé à te répondre, mais comme les rares petits trouduc qui se sentent au-dessus de tout soupçon qui ont gentiment perdu du temps à déblatérer sur mon post de façon hautaine et suffisante à mon égard... tu ne mérites même pas de réponse. D'ailleurs, profite bien de me lire à ton attention car c'est la dernière fois.
Suivant. :)
[Édite le 13-1-2009 par TheFast]
Message original : bucheron
:) jean-fi : malgres que tu sois jeune et beau! On ne Joue pas au malin quand ton n'as pas les moyens
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!
Attends le mois d'aout tu seras grand ! je te ferais un gateau avec toutes tes bougies !
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Plus sérieusement, avec plaisir pour le mois d'Août, j'espère bien remonter prochainement dans ta brouette. Mais pour le moment ce sera passager. D'ici là remarque ce sera peut être réglé... on verra.
Sinon tkt pas pour moi, je sais ce que je fais

Bises à Laurence

ps: aux autres merci pour vos encouragements, c'est cool

Message original : lalex
Moi j'aime bien les joueurs.:)
Bon courage pour la suite.:)
En fait je ne t'ai jamais dit mais je crois qu'on se connaît... indirectement; par ta petite ex-serveuse Marie.
Qui était fan de ta voiture d'ailleurs
