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Toutes les questions sur la pratique de la Porsche sur circuit , ainsi que les améliorations qui en découlent et les infos sur les compétitions . Note : Les messages du sous forum "Circuits - Compétition Autres Clubs" n’apparaissent pas dans les "Derniers Messages".
Le titre a peut être un air « dantesque » ou quelque chose de révolté puisque le circuit de Charade est de nouveau en danger à cause, une fois encore de l’Association de Défense des Habitants des communes de Royat, Saint Genes Champanelles et Ceyrat pour la protection du site de Charade. Comme depuis le début du conflit, l’affaire concerne les nuisances sonores liées à l’exploitation du circuit de Charade. Selon l’association constituée de 19 riverains, le circuit et son usage constituent un trouble anormal du voisinage.
Dans un premier jugement rendu en janvier 2015, le Tribunal de Grande Instance avait débouté l’association « Agissons pour Charade », la FFSA , la CACEIPA et le Comité régional des sports automobiles d’Auvergne.
Quelques mois plus tard l’association et ses partenaires avaient interjeté un appel total de cette première décision de justice.
En appel, l’Association « Agissons pour Charade », la FFSA et la CACEIPA et après délibération, la cour rejette la fin de non-recevoir tirée de l’irrecevabilité de l’appel, confirme le jugement déféré et condamne l’Association, le GNCA et la FFSA aux dépens d’appel et à payer à l’association des riverains une indemnité globale de 5.000€ en application de l’article 700 du Code de Procédure Civil.
Ce sont donc ces trois instances qui vont devoir débourser plusieurs milliers d’euros pour satisfaire 19 riverains rageux qui se sont tous installés dans l’environnement du fameux circuit auvergnat depuis… 1996 alors que le tracé de Charade existe depuis 1958. On imagine sans peine qu’à l’époque ces personnes savaient que le circuit existait et on peut aussi envisager objectivement qu’elles ont bénéficié, au titre des nuisances connues, de prix d’achat des terrains ou des habitations inférieurs à ceux du marché de l’époque.
La bonne nouvelle vient du fait que le tribunal a débouté l’association des propriétaires en colère de leur demande de paiement de dommages et intérêts.
L’Association réfléchit depuis l’annonce du tribunal aux possibilités de donner une suite à cette procédure notamment pour examiner l’opportunité ou non d’un pourvoi en cassation.
Il nous faut par ailleurs soutenir (via Facebook et les sites dédiés) la démarche du Circuit de Charade car, en cas de victoire (abusive) de la partie adverse, l’arrêt définitif rendu par la Cour de Cassation pourrait hélas faire jurisprudence et mettre en péril d’autres circuits automobiles français lancés depuis quelques mois ou quelques années dans des batailles judiciaires similaires afin d’assurer leur survie et celles des gens employés par le tissu économique liés directement ou indirectement au circuit.
C’est notamment le cas des circuits de Ledenon, de Pau-Arnos, du Val de Vienne et de la Bresse. Ces derniers sont aussi en conflit avec des riverains, des associations parfois prétendument écologistes qui sont aussi là pour accroître les tensions, attiser l’autophobie et aussi pour grappiller, si cela est possible, quelques euros.
Il ne faut rien céder surtout que les circuits sont à la fois des lieux économiques, de compétitions mais aussi de plaisir sécurisé comme aucune route ne le permet et surtout ne l’autorise.
Si, petit à petit, ces riverains grincheux font fermer les tracés français, ce sera le retour dans certains endroits des runs ou courses sauvages près des villes ou des habitations et là encore nous retrouverons toujours les mêmes personnes en train de manifester pour dénoncer les agissements sauvages et demander plus de police, de sanctions pour leur quiétude dominicale mais aussi quotidienne et nocturne.
Une affaire à suivre, à partager tout comme les autres procédures en cours pour les circuits cités précédemment.
Le staff du Club 911.net a décidé de participer à l’effort de "guerre " à hauteur de 100 € ...
Nous vous invitons a suivre le mouvement selon vos possibilités et convictions....
Merci à vous toutes et à vous tous...
steff5L6 a écrit :
Ce sont donc ces trois instances qui vont devoir débourser plusieurs milliers d’euros pour satisfaire 19 riverains rageux qui se sont tous installés dans l’environnement du fameux circuit auvergnat depuis… 1996 alors que le tracé de Charade existe depuis 1958. On imagine sans peine qu’à l’époque ces personnes savaient que le circuit existait et on peut aussi envisager objectivement qu’elles ont bénéficié, au titre des nuisances connues, de prix d’achat des terrains ou des habitations inférieurs à ceux du marché de l’époque.
En tant qu'Auvergnat, ancien licencié du Moto club d'Auvergne et présent à Charade, parmi les plus de 100.000 spectateurs, lors du dernier Grand Prix moto de 1974 (j'étais lycéen à l'époque) je ne peux qu'approuver ce que tu écris
Un circuit tout jeune a été fermé l'année dernière à cause des riverains à coté de Vernon sur seine dans l'Eure.
Maintenant, c'est devenu un circuit privé pour Renault.
Certes elles doivent être moins bruyantes ou les riverains travaillent chez Renault !!
Mais bon a ce qu'il parait c'était un petit circuit assez sympa et pas excessif en cout.
Maintenant, c'est devenu un circuit privé pour Renault.
Certes elles doivent être moins bruyantes ou les riverains travaillent chez Renault !!
Mais bon a ce qu'il parait c'était un petit circuit assez sympa et pas excessif en cout.
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