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Forum des questions techniques pour la génération des 964 atmosphériques
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Message original : francis59
La taxe eco-malus pour >255gr c'est 2500 € en RW.
Comment avez-vous déterminer un Co2 à 299 gr alors qu'il n'y a pas de données pour une 964 ??
Ce n'est pas moi qui l'ai déterminée, c'est l'administration, mon cher, et c'est écrit noir sur blanc sur mon avis de paiement à la rubrique " base imposable" 18cv (TC);18cv (TMC); 299 GRAM/KM (TMC ECO).....çe n'est pas parceque vous ne savez pas que l'administration, elle, ne sait pas.....!
rodolfo dillavar
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n°2443




Message original : flyngfinishMessage original : francis59
La taxe eco-malus pour >255gr c'est 2500 € en RW.
Comment avez-vous déterminer un Co2 à 299 gr alors qu'il n'y a pas de données pour une 964 ??
Ce n'est pas moi qui l'ai déterminée, c'est l'administration, mon cher, et c'est écrit noir sur blanc sur mon avis de paiement à la rubrique " base imposable" 18cv (TC);18cv (TMC); 299 GRAM/KM (TMC ECO).....çe n'est pas parceque vous ne savez pas que l'administration, elle, ne sait pas.....!
Une connaissance de notre village a exactement les mêmes soucis avec sa 993 2S achetée voici 6 mois. Il n'a aucune réponse cohérente de notre chère administration et un refus poli de chez l'importateur...

RD
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Message original : rodolfo dillavarGaston, la loi a changé en région wallone depuis le moment où tu as immatriculé ta C2. Les données à prendre en considération ne sont plus les mêmes.Message original : flyngfinishMessage original : francis59
La taxe eco-malus pour >255gr c'est 2500 € en RW.
Comment avez-vous déterminer un Co2 à 299 gr alors qu'il n'y a pas de données pour une 964 ??
Ce n'est pas moi qui l'ai déterminée, c'est l'administration, mon cher, et c'est écrit noir sur blanc sur mon avis de paiement à la rubrique " base imposable" 18cv (TC);18cv (TMC); 299 GRAM/KM (TMC ECO).....çe n'est pas parceque vous ne savez pas que l'administration, elle, ne sait pas.....!
Une connaissance de notre village a exactement les mêmes soucis avec sa 993 2S achetée voici 6 mois. Il n'a aucune réponse cohérente de notre chère administration et un refus poli de chez l'importateur...
RD [/quote
Pas d'accord!
la rectification de taxe à payer lorsque j'ai immatriculé la voiture il y a 4 mois en France a été faite sur les mêmes bases que lors de son immatriculation en 2008... ... excuse moi mais je sais de quoi je parle....
rodolfo dillavar
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n°2443




Pour résumer:
Auparavant et dans un passeé récent, la taxe de mise en circulation incluait entre autres les données telles que : les chevaux fiscaux, la cylindrée.
Tout celà avec un tableau de dégressivité lié à l'âge la voiture.
Depuis peu de temps et en région wallone uniquement, c'est le taux de CO² au kilomètre qui est devenu la seule référence.
Le problème est que personne n' a ces données pour les véhicules plus ancien (964, 993 ou M3 par exemple).
Les constructeurs n'ont pas de chiffre à communiquer et ne vont pas entamer de démarche pour faire ces mesures pour un nombre relativement faible de voitures concernées.
Sur ces inconnues, beaucoup de taxes restent non perçues actuellement.
Cette loi ne concerne pas Bruxelles ni la région Flamande et pas du tout la France.
RD
Auparavant et dans un passeé récent, la taxe de mise en circulation incluait entre autres les données telles que : les chevaux fiscaux, la cylindrée.
Tout celà avec un tableau de dégressivité lié à l'âge la voiture.
Depuis peu de temps et en région wallone uniquement, c'est le taux de CO² au kilomètre qui est devenu la seule référence.
Le problème est que personne n' a ces données pour les véhicules plus ancien (964, 993 ou M3 par exemple).
Les constructeurs n'ont pas de chiffre à communiquer et ne vont pas entamer de démarche pour faire ces mesures pour un nombre relativement faible de voitures concernées.
Sur ces inconnues, beaucoup de taxes restent non perçues actuellement.
Cette loi ne concerne pas Bruxelles ni la région Flamande et pas du tout la France.
RD
Membre


Message original : flyngfinishMessage original : fantomas
hello est ce que qlq ici pourrait me dire le prix en belgique de cette satanée taxe co2 pour une 964 ,je cherche un peu partout mais rien !!!
merci de votre aide !
je te fais çi-dessous le détail de ce que j'ai payé pour ma 964 lorsque je l'ai immatriculée:
base imposable= 18cv /299 gr /km C02 çad tmc eco de 1000 euros
décime additionnel com = 123.24 euros
tmc = 61.50 euros
taxe de circulation région= 1232.4 euros
total= 2417.14 euros
ça c'est du vécu!!!!!!!!
Mon cher Fantomas,
Quoique certains en disent, la somme que tu auras a payer est bien de +- 2400 euros, je le confirme, la seule différence pouvant venir du décime additionnel ( taxe communale) qui elle peut varier d'une commune à l'autre.
J'ai bien vérifié le verso de mon avis de paiement de 2008 lorsque j'ai immatriculé le véhicule et le dernier avis de paiement datant de février de cette année et rien n'a changé.
Si il y a eu des modifications, elles ne concernent que les véhicules de société et cela n'intéresse que les indépendants;
Voilà tu as ta réponse, à toi de voir ...


Message original : flyngfinishMessage original : flyngfinishMessage original : fantomas
hello est ce que qlq ici pourrait me dire le prix en belgique de cette satanée taxe co2 pour une 964 ,je cherche un peu partout mais rien !!!
merci de votre aide !
je te fais çi-dessous le détail de ce que j'ai payé pour ma 964 lorsque je l'ai immatriculée:
base imposable= 18cv /299 gr /km C02 çad tmc eco de 1000 euros
décime additionnel com = 123.24 euros
tmc = 61.50 euros
taxe de circulation région= 1232.4 euros
total= 2417.14 euros
ça c'est du vécu!!!!!!!!
Mon cher Fantomas,
Quoique certains en disent, la somme que tu auras a payer est bien de +- 2400 euros, je le confirme, la seule différence pouvant venir du décime additionnel ( taxe communale) qui elle peut varier d'une commune à l'autre.
J'ai bien vérifié le verso de mon avis de paiement de 2008 lorsque j'ai immatriculé le véhicule et le dernier avis de paiement datant de février de cette année et rien n'a changé.
Si il y a eu des modifications, elles ne concernent que les véhicules de société et cela n'intéresse que les indépendants;
Voilà tu as ta réponse, à toi de voir ...![]()
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La grille tarifaire suivante s'applique, et elle est nouvelle pour 2012: http://fiscalite.wallonie.be/ECO-AUTO_2012_01_31_FR.pdf
La difficulté pour une 964 est l'absence de données sur le certificat de conformité pour le CO2, ce qui est indiscutable, et pour la consommation, ce qui pose précisément problème: en théorie, les constructeurs devaient déjà depuis les années 80's calculer de manière standardisée (par Directive européenne) la consommation, mais en pratique, même si ces chiffres ont existé (on les trouve d'ailleurs dans les carnets d'entretien), pour une raison que j'ignore ils n'ont pas été repris sur les certificats de conformité belges à l'époque. C'est une stupidité de l'administration de n'avoir pas exigé cela à l'époque qui pose problème aujourd'hui. Les propriétaires n'ont pas la donnée consommation permettant de faire le calcul du CO2 (consommation mixte x 23,9 = taux de CO2), et les constructeurs/importateurs n'ont pas de raison de parler. (La Région Wallonne n'a aucun pouvoir pour revenir sur des certifications de véhicules faites il y a vingt ans...) Alors soit l'administration accepte d'appliquer le forfait prévu en l'absence de donnée, càd 195g, soit elle va trouver elle-même la donnée ailleurs, ce que je trouve sujet à litige, puisque le véhicule est "défini" est Belgique par son seul certificat de conformité, et d'autres documents n'ont pas cette valeur de certification du véhicule. A mon sens la seule manière pour l'administration de prouver la donnée consommation est de mettre en rapport le type de véhicule certifié en Belgique avec son homologation type européenne. Mais cela implique qu'ils cherchent et trouvent ces documents, et ce pour chaque type de véhicule, ce qui représente un boulot énorme

Cela vaut la peine de faire c.hier l'administration sur ce point car la différence entre le forfait (195g = 500€) et la donnée calculée peut être jusqu'à 2.000 € (>255g = 2.500€).
rodolfo dillavar
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Membre cotisant
n°2443




Message original : flyngfinishMessage original : flyngfinishMessage original : fantomas
hello est ce que qlq ici pourrait me dire le prix en belgique de cette satanée taxe co2 pour une 964 ,je cherche un peu partout mais rien !!!
merci de votre aide !
je te fais çi-dessous le détail de ce que j'ai payé pour ma 964 lorsque je l'ai immatriculée:
base imposable= 18cv /299 gr /km C02 çad tmc eco de 1000 euros
décime additionnel com = 123.24 euros
tmc = 61.50 euros
taxe de circulation région= 1232.4 euros
total= 2417.14 euros
ça c'est du vécu!!!!!!!!
Mon cher Fantomas,
Quoique certains en disent, la somme que tu auras a payer est bien de +- 2400 euros, je le confirme, la seule différence pouvant venir du décime additionnel ( taxe communale) qui elle peut varier d'une commune à l'autre.
J'ai bien vérifié le verso de mon avis de paiement de 2008 lorsque j'ai immatriculé le véhicule et le dernier avis de paiement datant de février de cette année et rien n'a changé.
Si il y a eu des modifications, elles ne concernent que les véhicules de société et cela n'intéresse que les indépendants;
Voilà tu as ta réponse, à toi de voir ...![]()
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La TMC n'est exigible qu'à l'immatriculation et n'est pas à confondre avec la taxe annuelle.
Celà est dû par tous indépendant, société ou autres.
Pour la taxe C0² "wallone" elle est aussi depuis peu liée au CO².
Celà n'a plus rien de comparable par rapport à l'époque de ton immatriculation en 2008 à l'acquisition de ta C2..

RD
en effet, c'est une honte, j'ai acheté à ma copine une mini Austin 1300 essence et résultat, 5 mois après, nous avons reçu une lettre de la région wallonne nous invitant à fournir le rejet de CO2, nous étions incapable de déterminer cela, d'autant plus que Austin n'existe plus. il nous on alors dit qu'il nous taxé au plus haut : c'est à dire 2500€ à l'époque.
nous avons alors fait des recherche et en effet, en multipliant la consommation moyenne par 23,9 = rejet de CO2, tout est rentré dans l'ordre.
Toutefois, j'ai ma 964 dans le Garage, et je ne l'immatricule pas avant qu'elle est 25 ans (encore 5 années à attendre), car je ne veux pas sponsoriser la région wallonne.
en ce qui concerne la Focus RS, c'est bien connu, j'ai également 2 amis qui en on une en utilitaire. Toutefois c'est assez propre à l a Focus RS, nous en voyons beaucoup en Wallonie pour cette raison, Car je souhaité acheter un Cayenne et le mettre en utilitaire, et lorsque j'ai fais mes demande chez Porsche pour avoir les papiers en changement de genre c'est à dire mixte vers utilitaire, ils m'ont répondu que cela ne se fessait plus et qu'il été impossible de les faire passer en utilitaires (utilitaire = zone de chargement = 1/2 de l'empattement du véhicule) alors que le véhicule répondait à ces critères.
Je suis entrain de me renseigner pour me domicilier en france, pour éviter de payer toutes ces taxes. cependant, je sais également qu'il cherche à empêcher toutes les immatriculation luxembourgeoise et française afin de s'en mettre un maximum dans les poches.
Bon courage à tous...
nous avons alors fait des recherche et en effet, en multipliant la consommation moyenne par 23,9 = rejet de CO2, tout est rentré dans l'ordre.
Toutefois, j'ai ma 964 dans le Garage, et je ne l'immatricule pas avant qu'elle est 25 ans (encore 5 années à attendre), car je ne veux pas sponsoriser la région wallonne.
en ce qui concerne la Focus RS, c'est bien connu, j'ai également 2 amis qui en on une en utilitaire. Toutefois c'est assez propre à l a Focus RS, nous en voyons beaucoup en Wallonie pour cette raison, Car je souhaité acheter un Cayenne et le mettre en utilitaire, et lorsque j'ai fais mes demande chez Porsche pour avoir les papiers en changement de genre c'est à dire mixte vers utilitaire, ils m'ont répondu que cela ne se fessait plus et qu'il été impossible de les faire passer en utilitaires (utilitaire = zone de chargement = 1/2 de l'empattement du véhicule) alors que le véhicule répondait à ces critères.
Je suis entrain de me renseigner pour me domicilier en france, pour éviter de payer toutes ces taxes. cependant, je sais également qu'il cherche à empêcher toutes les immatriculation luxembourgeoise et française afin de s'en mettre un maximum dans les poches.
Bon courage à tous...
rodolfo dillavar
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Membre cotisant
n°2443




Message original : coco3237
en effet, c'est une honte, j'ai acheté à ma copine une mini Austin 1300 essence et résultat, 5 mois après, nous avons reçu une lettre de la région wallonne nous invitant à fournir le rejet de CO2, nous étions incapable de déterminer cela, d'autant plus que Austin n'existe plus. il nous on alors dit qu'il nous taxé au plus haut : c'est à dire 2500€ à l'époque.
nous avons alors fait des recherche et en effet, en multipliant la consommation moyenne par 23,9 = rejet de CO2, tout est rentré dans l'ordre.
Toutefois, j'ai ma 964 dans le Garage, et je ne l'immatricule pas avant qu'elle est 25 ans (encore 5 années à attendre), car je ne veux pas sponsoriser la région wallonne.
en ce qui concerne la Focus RS, c'est bien connu, j'ai également 2 amis qui en on une en utilitaire. Toutefois c'est assez propre à l a Focus RS, nous en voyons beaucoup en Wallonie pour cette raison, Car je souhaité acheter un Cayenne et le mettre en utilitaire, et lorsque j'ai fais mes demande chez Porsche pour avoir les papiers en changement de genre c'est à dire mixte vers utilitaire, ils m'ont répondu que cela ne se fessait plus et qu'il été impossible de les faire passer en utilitaires (utilitaire = zone de chargement = 1/2 de l'empattement du véhicule) alors que le véhicule répondait à ces critères.
Je suis entrain de me renseigner pour me domicilier en france, pour éviter de payer toutes ces taxes. cependant, je sais également qu'il cherche à empêcher toutes les immatriculation luxembourgeoise et française afin de s'en mettre un maximum dans les poches.
Bon courage à tous...
Bonjour,
- En ce qui concerne l'âge de limite de 25 ans, le législateur s'apprête à la reculer à 30 ans...

- En ce qui concerne la France, le gouvernement Hollande attend les élections législative (mi juin) avant de sortir la grosse artillerie des taxes en tous genre pour financer les promesses intenables qui ont été faites durant la campagne présidentielle....alors prudence avant de délocaliser tes immatriculations en France....

RD
Message original : rodolfo dillavar
- En ce qui concerne l'âge de limite de 25 ans, le législateur s'apprête à la reculer à 30 ans...![]()

Je suis particulièrement concerné car ma 3.2l est de 1988, donc normalement l'année prochaine je voudrais la passer en plaques O. :)
rodolfo dillavar
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Membre cotisant
n°2443




Message original : Xavier911On en parle depuis un moment, mais sait-on quand ce changement va intervenirMessage original : rodolfo dillavar
- En ce qui concerne l'âge de limite de 25 ans, le législateur s'apprête à la reculer à 30 ans...![]()
Je suis particulièrement concerné car ma 3.2l est de 1988, donc normalement l'année prochaine je voudrais la passer en plaques O. :)
Celà passe par une réforme de l'immatriculation "O" et serait couplée à une visite CT obligatoire tous les 3 ans.
A confirmer donc mais dans le tuyau quand même....
RD
Bonne réponse de Xavier 911
Le calcul conso mixte x22 ect. Donné le taux de CO2 afin de déterminer
Le malus écologique soit 2500 pour une 964
Il est vrai que certains passent à travers en fonction de l andouille qui encode le tout
À ce malus écologique il faut ajouter
La taxe de mise en circulation 61 pour une 964
La taxe de circulation annuelle. Aux environ de 1250
Et l assurance......
Le calcul conso mixte x22 ect. Donné le taux de CO2 afin de déterminer
Le malus écologique soit 2500 pour une 964
Il est vrai que certains passent à travers en fonction de l andouille qui encode le tout
À ce malus écologique il faut ajouter
La taxe de mise en circulation 61 pour une 964
La taxe de circulation annuelle. Aux environ de 1250
Et l assurance......
Message original : BM
Bonne réponse de Xavier 911
Le calcul conso mixte x22 ect. Donné le taux de CO2 afin de déterminer
Le malus écologique soit 2500 pour une 964
Il est vrai que certains passent à travers en fonction de l andouille qui encode le tout
À ce malus écologique il faut ajouter
La taxe de mise en circulation 61 pour une 964
La taxe de circulation annuelle. Aux environ de 1250
Et l assurance......
Message original : coco3237
en effet, c'est une honte, j'ai acheté à ma copine une mini Austin 1300 essence et résultat, 5 mois après, nous avons reçu une lettre de la région wallonne nous invitant à fournir le rejet de CO2, nous étions incapable de déterminer cela, d'autant plus que Austin n'existe plus. il nous on alors dit qu'il nous taxé au plus haut : c'est à dire 2500€ à l'époque.
nous avons alors fait des recherche et en effet, en multipliant la consommation moyenne par 23,9 = rejet de CO2, tout est rentré dans l'ordre.
Toutefois, j'ai ma 964 dans le Garage, et je ne l'immatricule pas avant qu'elle est 25 ans (encore 5 années à attendre), car je ne veux pas sponsoriser la région wallonne.
en ce qui concerne la Focus RS, c'est bien connu, j'ai également 2 amis qui en on une en utilitaire. Toutefois c'est assez propre à l a Focus RS, nous en voyons beaucoup en Wallonie pour cette raison, Car je souhaité acheter un Cayenne et le mettre en utilitaire, et lorsque j'ai fais mes demande chez Porsche pour avoir les papiers en changement de genre c'est à dire mixte vers utilitaire, ils m'ont répondu que cela ne se fessait plus et qu'il été impossible de les faire passer en utilitaires (utilitaire = zone de chargement = 1/2 de l'empattement du véhicule) alors que le véhicule répondait à ces critères.
Je suis entrain de me renseigner pour me domicilier en france, pour éviter de payer toutes ces taxes. cependant, je sais également qu'il cherche à empêcher toutes les immatriculation luxembourgeoise et française afin de s'en mettre un maximum dans les poches.
Bon courage à tous...
Il te suffit de te domicilier en région bruxelles-capitale pour ne pas payer cette taxe injuste ...
Membre cotisant
n°2995




Message original : MrsHeureusement que ni Porsche ni personne ne peut préciser, parce qu'en réalité, on doit plutôt approcher du double...Message original : rodolfo dillavar
Bonjour,
Je pense que Porsche ni personne d'autre ne peut préciser le taux d'émission pour ce modèle.
Arbitrairement, le taux de CO² est donc fixé à 195 gr au km.
RD
RD![]()