[RIRI83]

ok

perso je me serais inquiété de savoir si le vendeur et la voiture existaient avant d'envoyer des roros

[flesh]

j ai demande a mon ami banquier de faire une verif sur la societe

l accompte est faible, solde a la livraison, voiture en 'stock'

je n aurais pas fait une importation avec eux. En import je n ai pas trouve et ce n est pas faute d avoir regarde avec Philizy !

pas mal de discussions ou justement je voulais verifier la coherence des choses et apres cross-check ca allait

papiers et infos etablis correctement

apres c sur que j aurais prefere etre a coter mais bon, a un moment faut faire le pas

si la voiture ne provenait pas d un CP et n avait pas ete porsche approved je ne l aurai pas prise

[RIRI83]

tiens nous informés , ça m'interesse d'avoir de nouvelles adresses (fiables) dans la région

[jhesite]

Message original : RIRI83
ok

perso je me serais inquiété de savoir si le vendeur et la voiture existaient avant d'envoyer des roros

bah pourquoi ???

[flesh]

viens de recevoir une copie du certificat provisoire d'immatriculation


en tout cas une fois de plus pour l'assurance ce sera Olivier Maury 3 sur 3

[Édite le 16-8-2010 par flesh]

[CHRIS6913]

Message original : rodolf

Message original : Schnitzer
...
Bref ça sent pas très fort la passion ou alors c'est le chemin que prendrais les acheteurs de porsche turbo actuellement???:o

J'espère que non, que l'achat passion est encore d'actualité chez Porsche...

Dit-il au volant d'une corvette

MJST a encore frappé....

[RIRI83]

Message original : flesh
viens de recevoir une copie du certificat provisoire d'immatriculation


en tout cas une fois de plus pour l'assurance ce sera Olivier Maury 3 sur 3

[Édite le 16-8-2010 par flesh]

Tu veux dire que le pro a émis la demande de carte grise à la préfecture (2100€) pour une TT à 89 M€ ,
sur laquelle tu n'as versé qu'un faible acompte

Tu vas recevoir la CG sous 24 h , plus la peine de régler le solde !!

[yastefris]

Ca c'est de la négo:o

[RIRI83]

plus fort encore , tu ne vas pas la chercher et tu la déclares volée dans un mois

[jeanbibi]

Message original : RIRI83

plus fort encore , tu ne vas pas la chercher et tu la déclares volée dans un mois

[flesh]

Message original : RIRI83

Message original : flesh
viens de recevoir une copie du certificat provisoire d'immatriculation


en tout cas une fois de plus pour l'assurance ce sera Olivier Maury 3 sur 3

[Édite le 16-8-2010 par flesh]

Tu veux dire que le pro a émis la demande de carte grise à la préfecture (2100€) pour une TT à 89 M€ ,
sur laquelle tu n'as versé qu'un faible acompte

Tu vas recevoir la CG sous 24 h , plus la peine de régler le solde !!

[RIRI83]

si tu as reçu le certificat provisoire d'imat (avec numéros définitifs) tu va recevoir la CG sous 24 h

tu es légalement propriétaire du véhicule !!

Aucun vendeur n'établit ce document avant le paiement complet !!

[flesh]

La CG n est pas un titre de propriete si je ne m abuse?

[yastefris]

Bah si un peu quand même. En cas de vente c'est ce qui fait acte de propriété, me trompé-je ?

[flesh]

seul un contrat peut transferer la propriete d un bien

[yastefris]

Donc qu'est-ce qui justifie la propriété d'une auto aux FDO ? Le contrat de vente ou la CG ?

[flesh]

trouve sur internet


Non, la carte grise n'est pas un titre de propriété par arrêté du 5 novembre 1984 modifié relatif à l'immatriculation des véhicules consolidé en dernier lieu par arrêté du 05 novembre 2007

Article 2, alinéa II:
Par arrêté du 17/04/1991, "La carte grise, bien qu'établie au nom du propriétaire du véhicule (personne physique ou morale, ou jouissant de la personnalité morale), ne peut en aucun cas être considérée comme un titre de propriété. Elle est un titre de police ayant pour but d'identifier un véhicule et dont la détention est obligatoire pour la mise ou le maintien en circulation dudit véhicule sur les voies ouvertes à la circulation publique.
Elle peut être établie au nom de plusieurs co-propriétaires sur production des justificatifs adéquats. Un véhicule peut être immatriculé au nom d'un mineur. Dans ce cas la demande d'immatriculation doit être signée par la personne ou l'institution investie de l'autorité parentale ou du droit de garde. Le mineur émancipé doit apporter la preuve de son émancipation."

[yastefris]

Merci bcp de cette précision. La seule chose surprenante, venant d'un pro, est que si tu te désistes, tu dois signer le contrat de vente pour refaire la CG au nom de prochain acheteur... et si tu ne veux pas les galères commencent pour lui

[RIRI83]

oui , la CG n'est pas un titre de propriété , mais je n'ai jamais vu un professionnel prendre le risque

d'établir la CG (à 2100 € en l'occurrence ) d'une voiture non payée !!!

[flesh]

Nous parlons d immatriculation provisoire en ww