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Bon, pour commencer j'ai enfin rejoint le club de ceux qui se font racketté gentiment par l'état pour des excès de vitesse sur route sèche et presque vide, enfin...
Je me suis fais prendre à 152 (retenu) au lieu de 110 sur la N12 dans le 78. J'étais pourtant équipé (G300 et Cocotte), j'ai ralenti à la sortie mais je me suis fais avoir à la réaccélération par derrière aux jumelles sur la N12 à hauteur de la queue les Yvelines, 2 fois 2 voies style autoroute, je pensais même que c'était limité à 130 km/h (je discutais tranquillement et je n'ai pas pensé qu'ils prendraient par derrière un jour de beau de temps...)
Bref, ils m'ont quasiment obligé à payer sur place l'amende forfaitaire de 90€, ma question est la suivante : mon permis est belge, car je n'ai jamais fait de démarche pour le convertir, ils ont coché la fameuse case sur la quittance : "obligation échange de permis de conduire", suis-je obligé de me rendre à la préfecture ou je peux éventuellement oublier de le faire, qu'est-ce que je risque ?
Ils ont aussi coché la case "perte de point(s)", la question : est-ce que je vais les perdre vu que pour le moment je n'ai pas de permis à point vu qu'il est belge au moment de l'infraction ?
Par contre, le schtroumf bleu en service m'a dit que j'avais de la chance car dans le 78 l'excès de grande vitesse était à partir de 50 km/h mais que dans le département voisin (juste après) c'était à partir de 40 km/h au-dessus de la limite, c'est vrai cette histoire vu que je suis entre les deux qu'est-ce que l'on va me retenir finallement si on me retire des points ?
Ils avaient l'air contents de bien commencer la journée de racket organisé entre copains, ils ont des primes sur le revenus ou c'est juste par plaisir ?
Je me suis fais prendre à 152 (retenu) au lieu de 110 sur la N12 dans le 78. J'étais pourtant équipé (G300 et Cocotte), j'ai ralenti à la sortie mais je me suis fais avoir à la réaccélération par derrière aux jumelles sur la N12 à hauteur de la queue les Yvelines, 2 fois 2 voies style autoroute, je pensais même que c'était limité à 130 km/h (je discutais tranquillement et je n'ai pas pensé qu'ils prendraient par derrière un jour de beau de temps...)
Bref, ils m'ont quasiment obligé à payer sur place l'amende forfaitaire de 90€, ma question est la suivante : mon permis est belge, car je n'ai jamais fait de démarche pour le convertir, ils ont coché la fameuse case sur la quittance : "obligation échange de permis de conduire", suis-je obligé de me rendre à la préfecture ou je peux éventuellement oublier de le faire, qu'est-ce que je risque ?
Ils ont aussi coché la case "perte de point(s)", la question : est-ce que je vais les perdre vu que pour le moment je n'ai pas de permis à point vu qu'il est belge au moment de l'infraction ?
Par contre, le schtroumf bleu en service m'a dit que j'avais de la chance car dans le 78 l'excès de grande vitesse était à partir de 50 km/h mais que dans le département voisin (juste après) c'était à partir de 40 km/h au-dessus de la limite, c'est vrai cette histoire vu que je suis entre les deux qu'est-ce que l'on va me retenir finallement si on me retire des points ?
Ils avaient l'air contents de bien commencer la journée de racket organisé entre copains, ils ont des primes sur le revenus ou c'est juste par plaisir ?
1. Je ne suis pas phil-vincennes mais le coup de "oue la vie est trop inzuste je me suis fait toper 40 km/h au dessus de la limite", faudrait éviter. Tu te serais fait prendre à 91 pour 90, je comprendrais, pas la.
2. Quant aux questions que tu poses:
- le permis belge en théorie tu peux le conserver (il faudrait que je vérifie) mais il me semble qu'il existe une jurisprudence de la cour européenne de justice qui dit qu'on ne peut restreindre l'usage d'un permis de conduire obtenu dans l'UE dans un autre pays de l'UE. SI c'était un permis hors UE, tu n'aurais pu l'utiliser que pendant une année.
- le permis étant belge il ne peut y avoir de perte de points.
- Quant à ce qu'ils t'ont dit, soit tu avais fumé la moquette soit c'est eux qui l'ont fumée. Que tu sois dans le 78 dans le 92 ou le 13, les infractions inscrites au code de la route sont les mêmes. Tu as commis un excès de vitesse compris entre 40 et 50 km/h au dessus de la limite (Article R413-14 du Code de la route), tu risques une amende de 4ème classe et une suspension de permis (3 ans au plus), l'obligation de faire un stage et la perte de 4 points.
Pour info, sur nationale la limite n'est jamais de 130 km/h. 130 c'est sur autoroute par temps sec (hors autoroute urbaine), sur nationale c'est 110 ou 90 selon la configuration des lieux.
2. Quant aux questions que tu poses:
- le permis belge en théorie tu peux le conserver (il faudrait que je vérifie) mais il me semble qu'il existe une jurisprudence de la cour européenne de justice qui dit qu'on ne peut restreindre l'usage d'un permis de conduire obtenu dans l'UE dans un autre pays de l'UE. SI c'était un permis hors UE, tu n'aurais pu l'utiliser que pendant une année.
- le permis étant belge il ne peut y avoir de perte de points.
- Quant à ce qu'ils t'ont dit, soit tu avais fumé la moquette soit c'est eux qui l'ont fumée. Que tu sois dans le 78 dans le 92 ou le 13, les infractions inscrites au code de la route sont les mêmes. Tu as commis un excès de vitesse compris entre 40 et 50 km/h au dessus de la limite (Article R413-14 du Code de la route), tu risques une amende de 4ème classe et une suspension de permis (3 ans au plus), l'obligation de faire un stage et la perte de 4 points.
Pour info, sur nationale la limite n'est jamais de 130 km/h. 130 c'est sur autoroute par temps sec (hors autoroute urbaine), sur nationale c'est 110 ou 90 selon la configuration des lieux.
Message original : arma
- Quant à ce qu'ils t'ont dit, soit tu avais fumé la moquette soit c'est eux qui l'ont fumée. Que tu sois dans le 78 dans le 92 ou le 13, les infractions inscrites au code de la route sont les mêmes. Tu as commis un excès de vitesse compris entre 40 et 50 km/h au dessus de la limite (Article R413-14 du Code de la route), tu risques une amende de 4ème classe et une suspension de permis (3 ans au plus), l'obligation de faire un stage et la perte de 4 points.

Dans toute l'IDF c'est 50 km/h mais dans la pluspart des autres départements c'est 40. Donc les FDO t'ont bien dit la vérité.
Autre précision, dans le cas gastonjeanne, vu qu'il a payé une amende forfaitaire, il a certaiment du avoir un PV mentionnant "cas 4Bis". Dans ce cas, il ne risque ni suspension, ni obligation de stage.....vu que c'est un classement sans suite à partir du moment ou l'amende est réglée, par contre il reste effectivement la perte de 4 points.
Il en aurait complement différent si le PV portait la mention "cas A" car cela veut dire direction le tribunal.
Il en aurait complement différent si le PV portait la mention "cas A" car cela veut dire direction le tribunal.

Membre


Message original : arma
Tu as commis un excès de vitesse compris entre 40 et 50 km/h au dessus de la limite (Article R413-14 du Code de la route), tu risques une amende de 4ème classe et une suspension de permis (3 ans au plus), l'obligation de faire un stage et la perte de 4 points.
Ça cogne déjà dur pour 40 au dessus !!!!!!!!!!!!!!!!!



Car même si cela peut paraitre conséquent, sur certaines entrées d'agglomérations limitées à 50 ou traversée de lieu dit à 70 c'est quelques fois faciles de se retrouver dans ce cas ......................
Jeannot.
Message original : JEANNOTCUP35
Bonsoir et merci pour ces précisions.
Ça cogne déjà dur pour 40 au dessus !!!!!!!!!!!!!!!!!![]()
![]()
Car même si cela peut paraitre conséquent, sur certaines entrées d'agglomérations limitées à 50 ou traversée de lieu dit à 70 c'est quelques fois faciles de se retrouver dans ce cas ......................
Jeannot.
C'est quand même beaucoup plus light au niveau sanction.

Membre cotisant
n°1828




Message original : arma
1. Je ne suis pas phil-vincennes mais le coup de "oue la vie est trop inzuste je me suis fait toper 40 km/h au dessus de la limite", faudrait éviter. Tu te serais fait prendre à 91 pour 90, je comprendrais, pas la.
Tu veux parler du seul conducteur en france qui respecte le 50/90/110/et 130 en toutes circonstances et depuis ses 18 ans?
a par mon grand pere qui a 12 points et qui ne conduit plus depuis pres de 20 ans, je n'en connais pas beaucoup:D qui ne sont jamais au grand jamais en infraction , meme d'un seul kilometreur.
ah si , le pere noel, mais il a une derogation pour son traineau.
Personnellement, je respecte son coté "pere fouettard", mais il y a la maniere de le dire.
Le chopage de Gaston peut arriver a n'importe qui, quelquesoit la voiture, c'est pas la peine d'en rajouter
( quand vous doublez sur une nationale 2 camions (qui roulent a 80) et qui se collent sans laisser d'espace entre eux pour se rabattre. vous finissez de doubler a 90 vous?
je reste pas 3 heures sur la file de gauche
et un 120/130 est tres facile dans ces cas là
et poum + 40/+50 si jumelles
alors arretons la morale deplacée
a+
Message original : cousin_hub
concernant l'obligation d'avoir un permis francais : c'est vrai . Et tu as même de la chance que les poulagas ne t'ont pas cherché des poux plus loin. J'explique : dès lors que tu es résident francais, tu as 1 an pour faire échanger ton permis. Au delà de ce délai, ton autre permis (Belge en l'occurence) n'est plus valable et tu dois.... repasser le permis !!! (si si)
J'ai eu le même cas quand je suis rentré de Suisse (j'avais alors un permis Suisse). J'ai garder mon permis Suisse en france pendant 11 mois et demi et je l'ai alors échangé pour un francais...
Quand tu vois la m--rde maintenant pour passer le permis, j'avais pas vraiment envie de m'y recoller
Donc: joue là profil bas avec ton histoire de permis Belge, surtout si ca fait plus d'un an que tu es en France officiellement...![]()

Message original : arma
1. Je ne suis pas phil-vincennes mais le coup de "oue la vie est trop inzuste je me suis fait toper 40 km/h au dessus de la limite", faudrait éviter. Tu te serais fait prendre à 91 pour 90, je comprendrais, pas la.

Et avant de parler il faut savoir...
La N12 est limité à 110 parce que c'est une nationale, et bien que ca configuration le permette elle ne sera jamais limitée a 130... c'est tres con mais c'est comme ça. Helas
Cette portion, je l'ai justement pratiquée le week end dernier, et en toute honneteté, National deserte, vue hyper dégagée, 2 x2 voies separées par un terre plein central, .... et je defies quiconque de ne pas avoir envie de mettre un coup de pieds dans le phare.
Aucun d'entre nous n'a acheté son rêve de gosse pour se trimbaler à l'allure d'une clio diesel, faudrait etre un peu honnête...
Il n'est pas venu là pour se faire plaindre mais pour poser des questions pratiques.
C'est mal, il le sait dejà , je pense. Cette fois ci c'etait lui, demain ce sera nous....
Fred
[Edite le 19-3-2008 par gsxfred]
Message original : gsxfred
T'es pas lui mais tu fais comme lui.
Et avant de parler il faut savoir...
La N12 est limité à 110 parce que c'est une nationale, et bien que ca configuration le permette elle ne sera jamais limitée a 130... c'est tres con mais c'est comme ça. Helas
Ce que je veux dire ca n'a rien de moralisateur. Quand on décide, j'insiste sur le terme décider, de rouler à 150 compteur sur une route limitée à 90, ca ne sert à rien de venir dire qu'on est victime de racket
On est surtout victime de son propre comportement.
J'aurais préféré qu'il nous dise qu'il avait appuyer un peu sur le champignon, qu'il s'était fait chopper et qu'il voulait savoir ce qu'il risquait.
Le côté ouin ouin, c'est des rho méchants, ca m'insupporte on est pas des gamins de 12 ans qui ne savent pas ce qu'ils font parce qu'ils n'ont pas la maturité.
Un peu de responsabilité ca ne fait pas de mal et ca n'empêche pas de critiquer le système bien au contraire.
Voila, maintenant je n'ai rien contre l'auteur du post, j'ai pris le temps de lui répondre et je confirme que je n'ai rien avoir avec phil qui soit un est un gros troll soit est un excité de première :)
Maintenant ce débat on l'aura à chaque fois et je me disais que dès lors que quelqu'un se fait chopper et veut des renseignements juridiques, le mieux serait peut etre de se contenter des questions en laissant de côté le "débat".
my2cents
Je pense que quand il parle de "racket", c'est que cette route est limitée en raison de contraintes règlementaires ou adminsitratives (Nationale et non pas autoroute) et non en raison de sa dangerosité.... C'est d'ailleurs souvent le cas sur la voirie francaise.
elle présente pour une personne non avertie toutes les caractéristiques d'une autoroute.
Les forces du désordre le savent tres bien et ont trouvé un bon moyen de rentabiliser un matériel qu'ils n'ont que quelques heures par mois en faisant du chiffre sur les lieux de passage plus connus pour meur lucrativité que pour le risque accidentogène qu'ils représentent.
Mon point de vue est que la sécurité n'a rien a voir ici...
[Edite le 19-3-2008 par gsxfred]
elle présente pour une personne non avertie toutes les caractéristiques d'une autoroute.
Les forces du désordre le savent tres bien et ont trouvé un bon moyen de rentabiliser un matériel qu'ils n'ont que quelques heures par mois en faisant du chiffre sur les lieux de passage plus connus pour meur lucrativité que pour le risque accidentogène qu'ils représentent.
Mon point de vue est que la sécurité n'a rien a voir ici...
[Edite le 19-3-2008 par gsxfred]
Message original : gazTon cocotte te l'avait signalé en zone à risque au moins ?Message original : gastonjeanne
je me suis fais avoir à la réaccélération par derrière aux jumelles sur la N12 à hauteur de la queue les Yvelines
Sur le fond, s'ils prennent de plus en plus par derrière, je pense que nous allons avoir de moins en moins de parade...
Perso je ne passe pas les yeux rivés dans mon rétro a scruter les bas cotés, derriere je regarde les voitures, pas ce qui est planqué...
signalé la zone comme zone à risque

Membre


Bonjour,
Je fais un post avec les réponses aux questions ou remarques en une seul fois et merci de vos éclairages :
1. Oui le cocotte avait signalé et le G300 aussi mais je me suis fait prendre en réaccélérant après par derrière car je discutais avec mon voisin et j'ai été un peu impulsif...
2. Je ne suis pas là pour me plaindre, mais simplement même les schtroumfs m'ont fait comprendre que c'était du revenu facile toute la matinée et qu'ensuite ils déjeunaient sans devoir faire l'après-midi sur place...
3. JE suis résident depuis 02/1999, ma chance c'est que la voiture est immatriculée depuis fin septembre, j'ai donc dit que je venais d'arrivé en France vu que je n'ai donné que le permis et la carte grise, c'est invérifiable....
4. Mon erreur c'est d'avoir payé sur place car c'est reconnaître l'infraction, sinon le PV aurait été détruit ce matin par un ami. Mais le schtroumf m'a menacé et fait le chantage suivant, si tu ne paie pas sur place on sera obligé de gardé le véhicule et puis ne soyez pas stressé dans le 78 l'excès de grande vitese n'est qu'à 50 et pas 40... J'avoue que dans pareille situation on perd un peu ses esprits et on paie sans réfléchir... La prochaine étape faire sauter la convocation pour changement de permis comme cela pas de retrait de point...
5. Mon permis m'avait déjà sauvé une fois mais je m'étais fait prendre avec une voiture de fonction et je n'avais payé que les 90€ de racket... J'utilise le mot racket car la semaine dernière je me suis fait prendre aux jumelles à Marrakech sur une Nationale limitée à 60 et il suffit juste de glisser le petit billet avec les papiers et c'est fini... Pour info, je roule pas mal et je constate de plus en plus de personnes "déçues" de se faire racketter régulièrement... JE ne veux pas polémiquer... Juste un état d'âme, avec un sentiment de frustration et le merveilleux sourire des schtroumfs quand ils ont fait le tour de la voiture toute propre pour partir en balade au Golf Parc où je me suis détendu dans un merveilleux endroit pour ceux qui connaissent...
6. Effectivement cette portion de N12 devrait être convertie en autoroute mais il y aurait moins de racket organisé
Bonne soirée à tous
Je fais un post avec les réponses aux questions ou remarques en une seul fois et merci de vos éclairages :
1. Oui le cocotte avait signalé et le G300 aussi mais je me suis fait prendre en réaccélérant après par derrière car je discutais avec mon voisin et j'ai été un peu impulsif...
2. Je ne suis pas là pour me plaindre, mais simplement même les schtroumfs m'ont fait comprendre que c'était du revenu facile toute la matinée et qu'ensuite ils déjeunaient sans devoir faire l'après-midi sur place...
3. JE suis résident depuis 02/1999, ma chance c'est que la voiture est immatriculée depuis fin septembre, j'ai donc dit que je venais d'arrivé en France vu que je n'ai donné que le permis et la carte grise, c'est invérifiable....
4. Mon erreur c'est d'avoir payé sur place car c'est reconnaître l'infraction, sinon le PV aurait été détruit ce matin par un ami. Mais le schtroumf m'a menacé et fait le chantage suivant, si tu ne paie pas sur place on sera obligé de gardé le véhicule et puis ne soyez pas stressé dans le 78 l'excès de grande vitese n'est qu'à 50 et pas 40... J'avoue que dans pareille situation on perd un peu ses esprits et on paie sans réfléchir... La prochaine étape faire sauter la convocation pour changement de permis comme cela pas de retrait de point...
5. Mon permis m'avait déjà sauvé une fois mais je m'étais fait prendre avec une voiture de fonction et je n'avais payé que les 90€ de racket... J'utilise le mot racket car la semaine dernière je me suis fait prendre aux jumelles à Marrakech sur une Nationale limitée à 60 et il suffit juste de glisser le petit billet avec les papiers et c'est fini... Pour info, je roule pas mal et je constate de plus en plus de personnes "déçues" de se faire racketter régulièrement... JE ne veux pas polémiquer... Juste un état d'âme, avec un sentiment de frustration et le merveilleux sourire des schtroumfs quand ils ont fait le tour de la voiture toute propre pour partir en balade au Golf Parc où je me suis détendu dans un merveilleux endroit pour ceux qui connaissent...
6. Effectivement cette portion de N12 devrait être convertie en autoroute mais il y aurait moins de racket organisé

Bonne soirée à tous