Bonjour à tous.
Je voudrais vous faire part de mes expériences, avec une conclusion qui va consolider ce qui a été écrit plus haut, mais une double ouverture est cependant possible : je m'explique...
Ma première voiture de collection a été un cadeau d'un client particulièrement satisfait de ce que j'ai pu lui obtenir en matière fiscale, il s'agissait d'une Américaine, en très bon état, de 1963, totalisant 16000 miles lorsque je l'ai reçue, en 1998.
Cette voiture provenait de la collection de voitures américaines privée de l'acquéreur de mon client, qui en possédait 15; celle-ci a transité par la Belgique, où l'immatriculation est personnelle, et où l'on paie une taxe de circulation en fonction de la cylindrée/puissance du véhicule déclaré.
Mon Américaine venait de Floride, et quand il a fallu l'immatriculer en France, à mon nom, je me suis heurté aux problèmes inhérents à la non conformité du véhicule par rapport à la loi Française.
Le véhicule étant ancien, pour réussir à l'immatriculer nous avons réussi à obtenir un vague document de GM Europe attestant que la voiture avait été au catalogue en Europe, une sorte de certificat de conformité Européen en somme : cela m'a permis, à l'époque, de demander via la Fédération Francaise de Véhicules de Collection, une carte grise dite "collection" qui est très restrictive puisque je n'ai la possibilité de sortir que dans mon département et ses départements limitrophes, à moins d'avoir été convié à une manifestation, ce qui me permettrait de me rendre à cette manifestation, où qu'elle se trouve, par la route.
Je vous avoue que la restriction de circulation ne me dérange guère à l'usage, puisque entre le 34, le 11, le 12, et le 30, j'ai largement de quoi rouler sans trop regretter de ne pas pouvoir aller plus loin.
Ceci dit, la carte grise dite "collection" devrait bientôt sauter à charge pour les collectionneurs de faire passer leurs voitures tous les deux ans au contrôle technique : affaire à suivre.
Une autre expérience concerne ma première Honda S 2000 achetée à Bruxelles, il m'a fallu le contrôle technique Belge ainsi que le "sésame" c'est à dire le certificat de conformité Européen pour immatriculer la voiture en France.
La dernière expérience est sans doute la plus intéressante pour le cas présenté ici, il s'agit de la Ferrari que j'ai achetée à mon ami Belge, celui là même qui a fourni mon Américaine; c'est sa 14 ème Ferrari, et il l'a faite rapatrier des USA, suite aux conseils d'un "rabatteur" se trouvant sur place.
Mon ami est malade et il se sépare d'un certain nombre de voitures, toutes en excellent état, dont cette Ferrari, qu'il n'a pas pris le temps d'immatriculer en Belgique : nous avons ramené la voiture en France, et j'ai acheté la voiture à condition qu'il puisse obtenir de Ferrari West Europe le certificat de conformité Européen, ce qu'il a fait, moyennant une somme modeste, de l'ordre de 250 €.
Ainsi, muni dudit certificat, ainsi que du titre de propriété Américain, et des papiers eux aussi Américains du véhicule, je me suis rendu dans un centre de contrôle technique, là aussi nécessaire pour la demande d'immatriculation. Contrôle en poche, et quitus fiscal aussi (valable dans les trois cas cités, attention à bien expliquer au contrôleur des impôts le pourquoi du comment, sans quitus pas d'immatriculation), j'ai obtenu du premier coup mon immatriculation dans l'Hérault.
Vous allez me demander par quel heureux hasard je n'ai pas eu à faire la moindre modification sur la voiture - et dieu sait que du côté de Maranello ça peut vite devenir cher - et bien tout simplement cette voiture a été vendue neuve en Allemagne, et est partie trois mois plus tard à NEW YORK, où elle est restée jusqu'en 2007...
Ainsi, elle a été catalysée à son arrivée, en 1985, et le compteur kilométrique a été remplacé par un compteur mixte miles/kms, alors que le totalisateur est, lui, resté en kms.
Le catalyseur n'étant pas prévu à l'origine sur la voiture, et étouffant pas mal le moteur, nous avons décidé de déduire le coût de remplacement de l'échappement arrière du prix final, après expertise chez Ferrari.
Tout cela pour dire que les meilleures affaires se font sur des véhicules qui ont été vendus neufs en Europe et qui se trouvent aux USA, ce n'est pas très compliqué de connaître la provenance initiale avec le numéro de série, et cela évite bien des tracas, tant financiers qu'administratifs, lors de leur retour "au pays"...
Voilà ce que je voulais partager avec vous, sinon je confirme, l'achat et l'envoi d'un véhicule vendu neuf là bas n'est intéressant que si il s'agit du retour d'un expatrié, qui a parfaitement le droit de ramener la voiture qu'il a acheté et conduite sur place sans frais de douane ou de TVA.
Cela dit, et pour être le plus exhaustif possible, n'oubliez pas qu'un certain nombre de véhicules vont être difficiles à faire entretenir, car sur les voitures modernes, suivant la zone de provenance de l'auto, la valise diagnostic locale n'est pas la même qu'ici : en clair, un ami qui a ramené une Honda vendue aussi en Europe n'est pas reconnue par l'outil de diagnostic Français : pour une vidange on s'en fiche, pour une panne électronique, grosse galère en vue!
Navré d'avoir raconté ma vie:D
[Edite le 7-10-2008 par Civique]
Bonjour à tous.
Je voudrais vous faire part de mes expériences, avec une conclusion qui va consolider ce qui a été écrit plus haut, mais une double ouverture est cependant possible : je m'explique...
Ma première voiture de collection a été un cadeau d'un client particulièrement satisfait de ce que j'ai pu lui obtenir en matière fiscale, il s'agissait d'une Américaine, en très bon état, de 1963, totalisant 16000 miles lorsque je l'ai reçue, en 1998.
Cette voiture provenait de la collection de voitures américaines privée de l'acquéreur de mon client, qui en possédait 15; celle-ci a transité par la Belgique, où l'immatriculation est personnelle, et où l'on paie une taxe de circulation en fonction de la cylindrée/puissance du véhicule déclaré.
Mon Américaine venait de Floride, et quand il a fallu l'immatriculer en France, à mon nom, je me suis heurté aux problèmes inhérents à la non conformité du véhicule par rapport à la loi Française.
Le véhicule étant ancien, pour réussir à l'immatriculer nous avons réussi à obtenir un vague document de GM Europe attestant que la voiture avait été au catalogue en Europe, une sorte de certificat de conformité Européen en somme : cela m'a permis, à l'époque, de demander via la Fédération Francaise de Véhicules de Collection, une carte grise dite "collection" qui est très restrictive puisque je n'ai la possibilité de sortir que dans mon département et ses départements limitrophes, à moins d'avoir été convié à une manifestation, ce qui me permettrait de me rendre à cette manifestation, où qu'elle se trouve, par la route.
Je vous avoue que la restriction de circulation ne me dérange guère à l'usage, puisque entre le 34, le 11, le 12, et le 30, j'ai largement de quoi rouler sans trop regretter de ne pas pouvoir aller plus loin.
Ceci dit, la carte grise dite "collection" devrait bientôt sauter à charge pour les collectionneurs de faire passer leurs voitures tous les deux ans au contrôle technique : affaire à suivre.
Une autre expérience concerne ma première Honda S 2000 achetée à Bruxelles, il m'a fallu le contrôle technique Belge ainsi que le "sésame" c'est à dire le certificat de conformité Européen pour immatriculer la voiture en France.
La dernière expérience est sans doute la plus intéressante pour le cas présenté ici, il s'agit de la Ferrari que j'ai achetée à mon ami Belge, celui là même qui a fourni mon Américaine; c'est sa 14 ème Ferrari, et il l'a faite rapatrier des USA, suite aux conseils d'un "rabatteur" se trouvant sur place.
Mon ami est malade et il se sépare d'un certain nombre de voitures, toutes en excellent état, dont cette Ferrari, qu'il n'a pas pris le temps d'immatriculer en Belgique : nous avons ramené la voiture en France, et j'ai acheté la voiture à condition qu'il puisse obtenir de Ferrari West Europe le certificat de conformité Européen, ce qu'il a fait, moyennant une somme modeste, de l'ordre de 250 €.
Ainsi, muni dudit certificat, ainsi que du titre de propriété Américain, et des papiers eux aussi Américains du véhicule, je me suis rendu dans un centre de contrôle technique, là aussi nécessaire pour la demande d'immatriculation. Contrôle en poche, et quitus fiscal aussi (valable dans les trois cas cités, attention à bien expliquer au contrôleur des impôts le pourquoi du comment, sans quitus pas d'immatriculation), j'ai obtenu du premier coup mon immatriculation dans l'Hérault.
Vous allez me demander par quel heureux hasard je n'ai pas eu à faire la moindre modification sur la voiture - et dieu sait que du côté de Maranello ça peut vite devenir cher - et bien tout simplement cette voiture a été vendue neuve en Allemagne, et est partie trois mois plus tard à NEW YORK, où elle est restée jusqu'en 2007...
Ainsi, elle a été catalysée à son arrivée, en 1985, et le compteur kilométrique a été remplacé par un compteur mixte miles/kms, alors que le totalisateur est, lui, resté en kms.
Le catalyseur n'étant pas prévu à l'origine sur la voiture, et étouffant pas mal le moteur, nous avons décidé de déduire le coût de remplacement de l'échappement arrière du prix final, après expertise chez Ferrari.
Tout cela pour dire que les meilleures affaires se font sur des véhicules qui ont été vendus neufs en Europe et qui se trouvent aux USA, ce n'est pas très compliqué de connaître la provenance initiale avec le numéro de série, et cela évite bien des tracas, tant financiers qu'administratifs, lors de leur retour "au pays"...
Voilà ce que je voulais partager avec vous, sinon je confirme, l'achat et l'envoi d'un véhicule vendu neuf là bas n'est intéressant que si il s'agit du retour d'un expatrié, qui a parfaitement le droit de ramener la voiture qu'il a acheté et conduite sur place sans frais de douane ou de TVA.
Cela dit, et pour être le plus exhaustif possible, n'oubliez pas qu'un certain nombre de véhicules vont être difficiles à faire entretenir, car sur les voitures modernes, suivant la zone de provenance de l'auto, la valise diagnostic locale n'est pas la même qu'ici : en clair, un ami qui a ramené une Honda vendue aussi en Europe n'est pas reconnue par l'outil de diagnostic Français : pour une vidange on s'en fiche, pour une panne électronique, grosse galère en vue!
Navré d'avoir raconté ma vie:D
[Edite le 7-10-2008 par Civique]
