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Titre du sujet - acte de décès et fichier permis de conduire

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acte de décès et fichier permis de conduire - par RIRI83
Posté : 12 mars 2009, 21:18
salut :)

Je n'arrive pas à trouver réponse à cette question ? :

Est ce qu'un dépôt d'acte de décès en mairie remonte jusqu'au fichier national des permis de conduire ,
avec un effet annulant sur ledit permis,
ou bien est ce que l'administration n'est pas en mesure de remonter l'information ??

merci d'avance à ceux qui auraient l'information ;)

++:cool:

p/s ya rien d'autobiographique bien sur !! :D
- par gsxfred
Posté : 12 mars 2009, 21:21
pour attribuer des poinst en moins sur le permis d'un personne décédée, par exemple? :o
- par yoann
Posté : 12 mars 2009, 21:21
je crois que ca ne remonte pas :D :D

tu peux utiliser le permis :D
- par bilouze
Posté : 12 mars 2009, 21:25
mais oui !! te gène pas , les corses font bien voter les morts !!
- par Airald
Posté : 12 mars 2009, 21:26
Message original : bilouze
mais oui !! te gène pas , les corses font bien voter les morts !!
Tiberi aussi... ;)
- par yoann
Posté : 12 mars 2009, 21:27
Message original : Airald
Message original : bilouze
mais oui !! te gène pas , les corses font bien voter les morts !!
Tiberi aussi... ;)
il est corse tiberi :question: donc normal :D :D
- par Lionel
Posté : 12 mars 2009, 21:29
:D :thumbup:
- par RIRI83
Posté : 12 mars 2009, 21:34
ok :D :D...je vais conseiller à cet ami de se faire naturaliser corse Image
- par Air_One
Posté : 12 mars 2009, 21:50
Message original : yoann
Message original : Airald
Message original : bilouze
mais oui !! te gène pas , les corses font bien voter les morts !!
Tiberi aussi... ;)
il est corse tiberi :question: donc normal :D :D
excellent:D
- par lucdechartres
Posté : 12 mars 2009, 22:03
ça m'étonnerait qu'il y ait un lien entre les deux fichiers, certaines mairies n'ont probablement pas de fichier informatisé. une grand mère de 108 qui conduit une porsche, c'est pas plus choquant que mon fils de 2 ans qui roule en 996. P'tit con il a déja perdu deux points !!:P :P
- par arma
Posté : 12 mars 2009, 23:01
je ne voudrais pas être la le jour ou ils vont se rendre compte de l'arnaque...
- par pfpancrazi
Posté : 13 mars 2009, 08:21
Et puisqu'on y est y a pas aussi des morts qui conduisent des Porsche !!!!!!

Même si vous me croyez pas, la pratique du vote de personnes décédées a réellement existé mais n'est plus d'actualité.
Désolé pour certains :)



Bon alors j'ai bien noté, yoann et riri83 ont fait des remarques déplacés, tiens on va bien rire en octobre .... :D :D

[Édite le 13-3-2009 par pfpancrazi]
- par mickey3.2
Posté : 13 mars 2009, 08:29
Le Corse est susceptible ! :D :D :D
- par yoann
Posté : 13 mars 2009, 08:37
Message original : pfpancrazi
Et puisqu'on y est y a pas aussi des morts qui conduisent des Porsche !!!!!!

Même si vous me croyez pas, la pratique du vote de personnes décédées a réellement existé mais n'est plus d'actualité.
Désolé pour certains :)



Bon alors j'ai bien noté, yoann et riri83 ont fait des remarques déplacés, tiens on va bien rire en octobre .... :D :D

[Édite le 13-3-2009 par pfpancrazi]
pas du tout, j'ai juste confirmé les propos d'airald :D :D

rdv en octobre avec ma cagoule :D :D
- par pébé
Posté : 13 mars 2009, 08:40
Message original : pfpancrazi
Et puisqu'on y est y a pas aussi des morts qui conduisent des Porsche !!!!!!

Même si vous me croyez pas, la pratique du vote de personnes décédées a réellement existé mais n'est plus d'actualité.
Désolé pour certains :)



Bon alors j'ai bien noté, yoann et riri83 ont fait des remarques déplacés, tiens on va bien rire en octobre .... :D :D

[Édite le 13-3-2009 par pfpancrazi]
çà n'existe plus la bas depuis que TIBERI est a PARIS:D
- par Ana
Posté : 13 mars 2009, 08:45
Tu donnerais un permis de conduire d'un défunt à un flic qui t'arreterait?
tu mettrais la CG au nom d'un mort encore je comprendrais

mais là je vois pas le but a moins de les prendre vraiment pr des jambons...
- par mt965
Posté : 13 mars 2009, 08:49
Message original : Air_One
Message original : yoann
Message original : Airald Tiberi aussi... ;)
il est corse tiberi :question: donc normal :D :D
excellent:D
mouarrfff ! :D :thumbup:
- par Julien
Posté : 13 mars 2009, 09:10
Message original : Ana
Tu donnerais un permis de conduire d'un défunt à un flic qui t'arreterait?
tu mettrais la CG au nom d'un mort encore je comprendrais

mais là je vois pas le but a moins de les prendre vraiment pr des jambons...
Mettre le numéro de permis sur le PV je pense ...
- par RIRI83
Posté : 13 mars 2009, 09:18
Message original : Ana
Tu donnerais un permis de conduire d'un défunt à un flic qui t'arreterait?
tu mettrais la CG au nom d'un mort encore je comprendrais

mais là je vois pas le but a moins de les prendre vraiment pr des jambons...
j'ai eu quelques précisions , il ne s'agit pas de faire une fausse déclaration .

c'est le cas un peu particulier d'une personne qui a utilisé une voiture dont la carte grise n'a pas été refaite après le décès du propriétaire .

l' excès inf à 20 km/h est évidemment au nom du propriétaire de la CG décédé.

++;)
- par pfpancrazi
Posté : 13 mars 2009, 10:40
Message original : mickey3.2
Le Corse est susceptible ! :D :D :D
Alors......................... mickey3.2 aussi sur la liste, va y avoir du sport en octobre :D :D :D :D
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