Club911

Salut les potos porschiste, quelle est la meilleure solution pour mon problem:P, ce moi ci, je fais mettre la carte grise de ma porsche a mon nom ( c'est dure la vie ), pour ceux qui sont au courant, elle etait a mon pere et je lai jamais fait avant pour cause de cout , mais maitenant, c'est bons,

esque je peux faire un acte de vente de mon pere a moi et ensuite amener l'acte et la carte grise a la prefecture ?

Merci pour vos reponse

A mon avis, il faut un certificat de cession, ou la case "cédé" est cochée. Et tous les papiers habituels (justificatif de domicile,...)

Mais le mieux est de te renseigner à la préfecture

Salut Cloud,

oui tu peux procéder comme çà : ton père remplie un certif de cession et signe la carte grise.

mais pourquoi ne pas rester comme celà ? çà aurait le mérite de ne rien te couter

Merci pour vos reponse
Mais je ne peux pas lui achete a mon pere ? entre guillemet bien sur

Gaffe a l'istoire de donnation, je crois qu'il y a un blème derrière...

Le mieux, c'est de faire comme si tu lui avais acheté...

Ben ouai, une donnation je devrais payer une certaine somme je crois, alors qune vente meme a un euros, ma fois je sais pas tops, c'est pour ca que je passe par vous pour avoir des infos

[Edite le 25-10-2006 par Cloud]

Certificat de cession comme une vente normale et tu n'aura aucuns soucis .

Ah ouais, je n'y avais pas pensé ...

ca marche merci les potos,

Pourquoi ne pas garder la CG au nom de ton père ? En cas de flashage, c'est lui qui recevra l'amende et devra la payer, tu pourras lui rembourser, et il ne sera pas obligé de te dénoncer, donc personne ne perdra de points. (j'ai bon ? :))


[Edite le 25-10-2006 par bib]

Non, c'est vachement important pour moi, :)

Bah ouais les gars, vous avez pas compris, l'ami Cloud, il veut son controle fiscal comme nous tous...

salut

procedure ordinaire de vente de vehicule, certif session, carte grise "vendue le... etc etc
la prefecture ne s'interesse pas a la valeur du vehicule ni aux transfert des fonds.
le seul risque est en cas de succession ou l'administration fiscale peut reintegrer la valeur dans l'actif successoral et considerer une donnation deguisée et ainsi faire un redressement. (delais: 5 ans )
neammoins, compte de la succession en ligne directe, les risques sont limités mais réels.
et puis ton pere est en bonne santé

Exactement,