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Titre du sujet - Petite question sur la suspension de permis...
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Petite question sur la suspension de permis... - par ZeDuke
Posté : 30 juin 2006, 23:40
Bonsoir à tous!
Alors, pour ceux qui n'ont pas suivi, petit résumé de l'épisode précédent:
Le 16 mars dernier, je fais la bêtise de ma vie en décidant de prendre ma grenouille pour rentrer chez moi à 4h00 du matin, après une soirée "boulot" placée sous le signe de la gastronomie (et de ses accompagnements liquides). Pas de taxi à proximité, voiture garée à 200m, bref, la décision stupide.
Et paf, contrôle, soufflage dans le ballon, résultat positif, et re-paf, la nuit au commissariat, les 6 points en moins, et la suspension de permis immédiate...
J'ai rapidement reçu chez moi un avis de suspension administrative de 3 mois et 15 jours ainsi qu'une convocation à une visite médicale la veille de l'échéance de cette suspension.
Puis quelques semaines après, je recevais le compte rendu de la décision du jugement: 500€ et 6 mois... (:(
)
Sur ce, je me suis rendu aujourd'hui à la visite médicale. Avant de partir, on est venu me voir en me disant "Comme votre suspension court jusqu'à demain, on ne peut pas vous délivrer votre permis aujourd'hui. Par contre, vous repassez quand vous voulez à partir de lundi".
Je n'ai rien dit et suis parti, tout interrogatif: 16 mars + 6 mois = 16 septembre chez moi...
Mais après avoir lu et relu le verso de l'arrêté du tribunal, il semblerait que je puisse effectivement récupérer mon permis à la fin de la suspension administrative (3mois et demi, donc dès lundi) et conduire, jusqu'à ce que je recoive à mon domicile un courrier me demandant de remettre à nouveau mon permis à la préfecture afin de purger la peine restante...
Je suis un peu confus devant tout ça. Cela vous parle?
Si c'est vrai, avez vous une idée du délai moyen de réception de ce courrier? Et de combien de temps je disposerais, à compter de la réception du dit courrier?
Car je dois avouer que la perspective de pouvoir passer les deux mois d'été avec ma grenouille m'excite au plus haut point!
Merci par avance à tous ceux qui pourront/voudront éclairer ma sombre lanterne....
PS: Vous n'avez pas idée comme c'est long, 3 mois et 15 jours sans Porsche...
Alors, pour ceux qui n'ont pas suivi, petit résumé de l'épisode précédent:
Le 16 mars dernier, je fais la bêtise de ma vie en décidant de prendre ma grenouille pour rentrer chez moi à 4h00 du matin, après une soirée "boulot" placée sous le signe de la gastronomie (et de ses accompagnements liquides). Pas de taxi à proximité, voiture garée à 200m, bref, la décision stupide.
Et paf, contrôle, soufflage dans le ballon, résultat positif, et re-paf, la nuit au commissariat, les 6 points en moins, et la suspension de permis immédiate...
J'ai rapidement reçu chez moi un avis de suspension administrative de 3 mois et 15 jours ainsi qu'une convocation à une visite médicale la veille de l'échéance de cette suspension.
Puis quelques semaines après, je recevais le compte rendu de la décision du jugement: 500€ et 6 mois... (:(
)Sur ce, je me suis rendu aujourd'hui à la visite médicale. Avant de partir, on est venu me voir en me disant "Comme votre suspension court jusqu'à demain, on ne peut pas vous délivrer votre permis aujourd'hui. Par contre, vous repassez quand vous voulez à partir de lundi".
Je n'ai rien dit et suis parti, tout interrogatif: 16 mars + 6 mois = 16 septembre chez moi...
Mais après avoir lu et relu le verso de l'arrêté du tribunal, il semblerait que je puisse effectivement récupérer mon permis à la fin de la suspension administrative (3mois et demi, donc dès lundi) et conduire, jusqu'à ce que je recoive à mon domicile un courrier me demandant de remettre à nouveau mon permis à la préfecture afin de purger la peine restante...
Je suis un peu confus devant tout ça. Cela vous parle?
Si c'est vrai, avez vous une idée du délai moyen de réception de ce courrier? Et de combien de temps je disposerais, à compter de la réception du dit courrier?
Car je dois avouer que la perspective de pouvoir passer les deux mois d'été avec ma grenouille m'excite au plus haut point!
Merci par avance à tous ceux qui pourront/voudront éclairer ma sombre lanterne....
PS: Vous n'avez pas idée comme c'est long, 3 mois et 15 jours sans Porsche...
- par Bouakbouak
Posté : 01 juil. 2006, 02:26
Fo que t'apprenes à être plus précis, et donner le minimum d'info nécessaire ; un tribunal ne rend pas d arretés ; a te lire, j'en déduis que tu avais - de 0,80 g.
la décision pénale est exécutoire à compter de son prononcé ; dans ton cas, la préfecture ne l'a pas encore reçue, d'où la réponse qui a été faite.
il n'y a pas de délai moyen avant ke l'on revienne vers toi, d'autant ke coté tribunal, c les vacances...il y a donc de fortes chances pour ke ça te revienne à partir de septembre
Soit tu récupères ton permis pour rouler 7 été, soit tu purges tout en bloc, it's up to you
la décision pénale est exécutoire à compter de son prononcé ; dans ton cas, la préfecture ne l'a pas encore reçue, d'où la réponse qui a été faite.
il n'y a pas de délai moyen avant ke l'on revienne vers toi, d'autant ke coté tribunal, c les vacances...il y a donc de fortes chances pour ke ça te revienne à partir de septembre
Soit tu récupères ton permis pour rouler 7 été, soit tu purges tout en bloc, it's up to you
- par ZeDuke
Posté : 01 juil. 2006, 08:33
Bonjour, et merci pour ta réponse.
J'étais à plus de 0.8g, et je me suis mal exprimé. Il ne s'agissait pas d'un arrêté, mais d'une ordonnance pénale...
J'étais à plus de 0.8g, et je me suis mal exprimé. Il ne s'agissait pas d'un arrêté, mais d'une ordonnance pénale...
- par Bouakbouak
Posté : 01 juil. 2006, 18:13
es tu sur car > 0,8g c du correctionnel
- par ZeDuke
Posté : 03 juil. 2006, 14:47
Oui oui, je confirme. Et j'ai eu un jugement "papier" rendu par le TGI.
Bon, voici l'épilogue:
J'ai récupéré mon permis ce matin, et l'on m'a confirmé que je recevrai "à une date indéterminée" un courrier me demandant de restituer le permis à la prefecture afin de purger le reliquat de suspension.
On m'a également dit que j'avais de grandes chances de passer les vacances tranquilles, compte tenu du retard du service concerné, et de la rapidité légendaire de l'administration en période estivale.
J'ai donc eu la joie de conduire par plus tard qu'aujourd'hui. ET CA FAIT DU BIEN!!!! !!
Bon, voici l'épilogue:
J'ai récupéré mon permis ce matin, et l'on m'a confirmé que je recevrai "à une date indéterminée" un courrier me demandant de restituer le permis à la prefecture afin de purger le reliquat de suspension.
On m'a également dit que j'avais de grandes chances de passer les vacances tranquilles, compte tenu du retard du service concerné, et de la rapidité légendaire de l'administration en période estivale.
J'ai donc eu la joie de conduire par plus tard qu'aujourd'hui. ET CA FAIT DU BIEN!!!! !!
- par jhesite
Posté : 03 juil. 2006, 14:49
Message original : ZeDuke
Oui oui, je confirme. Et j'ai eu un jugement "papier" rendu par le TGI.
Bon, voici l'épilogue:
J'ai récupéré mon permis ce matin, et l'on m'a confirmé que je recevrai "à une date indéterminée" un courrier me demandant de restituer le permis à la prefecture afin de purger le reliquat de suspension.
On m'a également dit que j'avais de grandes chances de passer les vacances tranquilles, compte tenu du retard du service concerné, et de la rapidité légendaire de l'administration en période estivale.
J'ai donc eu la joie de conduire par plus tard qu'aujourd'hui. ET CA FAIT DU BIEN!!!! !!
ça s'arrose !!!!!!!!!!!!!
laurent
- par apapy_99
Posté : 03 juil. 2006, 14:51
Message original : Bouakbouak
Fo que t'apprenes à être plus précis, et donner le minimum d'info nécessaire ; un tribunal ne rend pas d arretés ; a te lire, j'en déduis que tu avais - de 0,80 g.
la décision pénale est exécutoire à compter de son prononcé ; dans ton cas, la préfecture ne l'a pas encore reçue, d'où la réponse qui a été faite.
il n'y a pas de délai moyen avant ke l'on revienne vers toi, d'autant ke coté tribunal, c les vacances...il y a donc de fortes chances pour ke ça te revienne à partir de septembre
Soit tu récupères ton permis pour rouler 7 été, soit tu purges tout en bloc, it's up to you
Courage Zeduke ...
- par MANUC4
Posté : 03 juil. 2006, 15:40
Si tu passes une visite médicale avec prise de sang, abstient toi de boire une seule goutte d'alcool pendant plusieurs semaines avant la visite : ton taux de gamma gt sera très bas ... et tu ne passeras pas pour un alcoolique notoire ...
- par ced993
Posté : 03 juil. 2006, 15:48
Tu as le droit de faire appel de la decision judiciaire juqu'a une date determiné par le papier que tu as recu.
La justice etant surchargée, tu passera en appel tardivement et tu aura donc le temps de conduire.
Comme la justice est surchargé de cas comme le tiens, il acceptent que tu renonce a ton appel 24h avant le passage en appel. Donc aucun risque d'empirer ta situation! tu annule ton appel la veille du passage!
Un greffier a expliqué cela a un de mes potes qui etait dans ton cas. Cependant, ca vaut la pein de verifier mes infos.
La justice etant surchargée, tu passera en appel tardivement et tu aura donc le temps de conduire.
Comme la justice est surchargé de cas comme le tiens, il acceptent que tu renonce a ton appel 24h avant le passage en appel. Donc aucun risque d'empirer ta situation! tu annule ton appel la veille du passage!
Un greffier a expliqué cela a un de mes potes qui etait dans ton cas. Cependant, ca vaut la pein de verifier mes infos.
- par carrera79
Posté : 03 juil. 2006, 18:01
Message original : apapy_99
S'il faut que zeduke soit plus précis, il conviendrait que tu écrives en Français et non en SMS-like, ce qui rend ta réponse difficile à lire ...
Courage Zeduke ...
, mais tout ce qui concerne notre bien chere ($$$) loi et son application reelle.content pour toi theduke, ca doit etre qd meme frustrant, hein laurent (:D
) de ne pas conduire sa voiture pendant qq temps (pour laurent, pas pour les meme raisons).fred
- par eric64
Posté : 04 juil. 2006, 01:17
Et l'assurance ? Il faut déclarer tout retrait (lire les conditions générales du contrat), sinon il y a déchéance de celui ci . Il faut faire très attention .
- par ZeDuke
Posté : 04 juil. 2006, 14:31
Non c'est bon. Pour l'assurance, j'ai checké quand au début de la suspension et pas de problème. En plus, la voiture est également assurée au nom de ma femme.
J'ai refait un tour ce matin, et nomdidiou, ça pousse! :)
J'ai refait un tour ce matin, et nomdidiou, ça pousse! :)
- par AC964C4
Posté : 04 juil. 2006, 16:02
Message original : MANUC4
Si tu passes une visite médicale avec prise de sang, abstient toi de boire une seule goutte d'alcool pendant plusieurs semaines avant la visite : ton taux de gamma gt sera très bas ... et tu ne passeras pas pour un alcoolique notoire ...
- par Nicoo
Posté : 04 juil. 2006, 16:40
Vu que tu as deja purge ta peine "administrative" il se pourrait si le tribunal ne te condamne pas à plus de 3.5 mois que tu ne sois pas obligé de rendre ton permis ! la peine administrative venant se soustraire a la peine prononcee par le tribunal....
- par Nicoo
Posté : 04 juil. 2006, 16:40
Message original : AC964C4je confirmeMessage original : MANUC4
Si tu passes une visite médicale avec prise de sang, abstient toi de boire une seule goutte d'alcool pendant plusieurs semaines avant la visite : ton taux de gamma gt sera très bas ... et tu ne passeras pas pour un alcoolique notoire ...
- par Bouakbouak
Posté : 09 juil. 2006, 09:04
personne n'est parfait ; g plein d'autres tares encore, désolé
- par matou
Posté : 09 juil. 2006, 17:45
Message original : Nicoorhaaaa les poivrots.... ils connaissent tous les trucsMessage original : AC964C4je confirmeMessage original : MANUC4
Si tu passes une visite médicale avec prise de sang, abstient toi de boire une seule goutte d'alcool pendant plusieurs semaines avant la visite : ton taux de gamma gt sera très bas ... et tu ne passeras pas pour un alcoolique notoire ...
En fait, il faut se mefier des triglycerides, corrélées aux deux autres résultats.
Mais cette analyse demandée par le TGI n'apporte aucune preuve formelle ni d'un coté, ni d'un autre ; ceci est du aux multiples causes d'augmentation des GGT, du VGM et des trigly.
J'ai essayé d'etre clair...
- par ZeDuke
Posté : 10 juil. 2006, 00:07
Pour ma part, je n'ai pas eu le droit à une prise de sang, mais à un simple prélèvement d'urine...
- par matou
Posté : 10 juil. 2006, 07:56
donc dans ce cas, c'est seulement la recherche de stupefiants, dont la prise peut etre tres ancienne ; où alors, besoin d'urine propre de la part d'une equipe sur le tour de france ?
- par AC964C4
Posté : 10 juil. 2006, 14:04
Message original : Nicoorhaaaa les poivrots.... ils connaissent tous les trucsMessage original : AC964C4je confirmeMessage original : MANUC4
Si tu passes une visite médicale avec prise de sang, abstient toi de boire une seule goutte d'alcool pendant plusieurs semaines avant la visite : ton taux de gamma gt sera très bas ... et tu ne passeras pas pour un alcoolique notoire ...
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