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Titre du sujet - Vente Belgique vers France

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Vente Belgique vers France - par Cooldrive

Posté : 26 sept. 2005, 20:50

Bonsoir,

J'habite en Belgique et je vends ma C2 immatriculée en Belgique à quelqu'un qui habite en France. La question est comment fait ce monsieur pour faire immatriculer sa voiture? A priori il faut un contrôle technique en France pour avoir une immatriculation, ce qui implique que le véhicule soit en France. Mais ici en Belgique je dois ôter mes plaques de la voiture pour les rendre à la Direction de l'Immatriculation des Véhicules (DIV) au moment de la vente et je ne suis pas authorisé à le laisser partir avec mes plaques (en théorie). Donc comment il fait mon acheteur pour emmener la voiture de Belgique en France?

Quelqu'un a t-il eu une expérience similaire?

Merci d'avance.

- par Olivier993

Posté : 27 sept. 2005, 00:04

J'étais dans le même cas il y a 3 semaines!

Il faut aller à la préfecture (ou équivalent) en Belgique pour demander des plaques de transit, valables 1 mois, assurance au tiers comprise.
Une carte grise (en fait rose!) provisoire te sera remise correspondant à la nouvelle immatriculation. C'est la procédure officielle. Coût: 290 €.

2ème solution: prêter tes plaques à l'acheteur en lui faisant confiance pour qu'il te les envoie une fois arrivé à destination en France.

Bonne chance pour ta vente.

Olivier

- par apapy_99

Posté : 27 sept. 2005, 07:51

3 ème solution : copie des plaques belges pour l'acheteur qui assure sa voiture à l'avance.

A ses risques et périls naturellement mais bon, la probabilité de problème est faible.

Déjà employé les deux dernières solutions avec succès (plaques prêtées - attention tout de même - ou copiée).

Sinon l'acheteru peut dégotter des WW chez un pote garagiste ...

- par Cooldrive

Posté : 16 oct. 2005, 21:21

Merci pour vos réponses. L'acheteur est venu avec les plaques de sa maman qui habite en Belgique, les a mises sur la voiture et ... pas de problème.

- par apapy_99

Posté : 16 oct. 2005, 21:23

impec.

Pour ma part je prêterai mes plaques ...

- par CHP

Posté : 20 oct. 2005, 16:16

Slt,

Lorsque j'ai vendu la mienne, l'acheteur est venu avec son document d'assurance qui le couvrait à la date de l'achat. J'ai passé l'auto au CT en Belgique et je lui ai laissé mes plaques pour la rapatrier. En contrepartie, je lui ai fait signer un document comme quoi il s'engageait à me les restituer dès le trajet effectué qui se déroulait sous sa responsabilité et qu'il assumait le transfert de propriété dès qu'il prenanit livraison de l'auto.
Tout s'est passé sans problème, il m'a renvoyé mes plaques dès son retour.
Aucun problème d'homologation en France mais le CT belge n'a servi à rien il a du la repasser en france
Pour les plaques transit, il faut aller à la DIV à Bruxelles car ils ne les délivrent pas dans les antennes régionales, c'est valable un mois, c'est payant et en plus il faut revenir pour les rentrer, donc compliqué et coûteux pour l'acheteur.

- par BM

Posté : 20 oct. 2005, 16:19

Moi j'attends toujours mes plaques , entre autres choses:(

C'est la vie;)

- par Alain993S

Posté : 20 oct. 2005, 16:23

Message original : BM
Moi j'attends toujours mes plaques , entre autres choses:(

C'est la vie;)

C'est toujours pas réglé cette histoire ?
Il est pas honteux le pti comique ? Il sait que ca te coute un PONT ce truc ? (ta taxe de circulation court tjs....)

- par Roland

Posté : 20 oct. 2005, 16:28

C'est quoi un PONT ?

Roland

- par jeanclaudeRS

Posté : 20 oct. 2005, 16:30

Message original : Alain993S
Message original : BM
Moi j'attends toujours mes plaques , entre autres choses:(

C'est la vie;)
C'est toujours pas réglé cette histoire ?
Il est pas honteux le pti comique ? Il sait que ca te coute un PONT ce truc ? (ta taxe de circulation court tjs....)

arghhhhhhh! Alex , fait une Liste NOIRE

- par jeanclaudeRS

Posté : 20 oct. 2005, 16:31

Message original : roland
C'est quoi un PONT ?

= ça coûte la peau du luc (verlan

)

- par apapy_99

Posté : 20 oct. 2005, 17:19

Message original : jeanclaudeRS
Message original : Alain993S
Message original : BM
Moi j'attends toujours mes plaques , entre autres choses:(

C'est la vie;)
C'est toujours pas réglé cette histoire ?
Il est pas honteux le pti comique ? Il sait que ca te coute un PONT ce truc ? (ta taxe de circulation court tjs....)
arghhhhhhh! Alex , fait une Liste NOIRE

Non, pas un noir, il était Français ...

- par BM

Posté : 20 oct. 2005, 17:20

Message original : jeanclaudeRS
Message original : Alain993S
Message original : BM
Moi j'attends toujours mes plaques , entre autres choses:(

C'est la vie;)
C'est toujours pas réglé cette histoire ?
Il est pas honteux le pti comique ? Il sait que ca te coute un PONT ce truc ? (ta taxe de circulation court tjs....)
arghhhhhhh! Alex , fait une Liste NOIRE

Ben non

Comme dédomagement, je vais reprendre mon ex pour 1€ symbolique.....

- par jeanclaudeRS

Posté : 20 oct. 2005, 17:23

Message original : apapy_99
Message original : jeanclaudeRS
Message original : Alain993S C'est toujours pas réglé cette histoire ?
Il est pas honteux le pti comique ? Il sait que ca te coute un PONT ce truc ? (ta taxe de circulation court tjs....)
arghhhhhhh! Alex , fait une Liste NOIRE
Non, pas un noir, il était Français ...

y pa' de noi' en France pawton ?

- par apapy_99

Posté : 20 oct. 2005, 20:34

Si si ...

Français blancasse ...

- par CHP

Posté : 21 oct. 2005, 14:08

[quoteMoi j'attends toujours mes plaques , entre autres choses:(

C'est la vie;) [/quote]

Un petit tour en France et hop tu récupères tes plaques

Excusez-moi, j'ai oublié de les démonter !

- par Nicoo

Posté : 21 oct. 2005, 16:29

Message original : BM
Message original : jeanclaudeRS
Message original : Alain993S C'est toujours pas réglé cette histoire ?
Il est pas honteux le pti comique ? Il sait que ca te coute un PONT ce truc ? (ta taxe de circulation court tjs....)
arghhhhhhh! Alex , fait une Liste NOIRE

Ben non
Comme dédomagement, je vais reprendre mon ex pour 1€ symbolique.....

Pourquoi il te les rend pas tes plaques ?!

- par stephane14

Posté : 25 oct. 2005, 23:13

hi!
pour éviter ce genre de désagrément, vous pouvez remettre à votre acheteur, des plaques "chocolat", ce sont des copies. Vous gardez les originales comme çà, pas de pb !
c'est ce que mon vendeur belge m'avait fait.
.../...
le Ct belge n'est pas valable en France
.../...
il est possible d'assurer avec une compagnie française, une voiture achetée et tjs immatriculée en Belgique mais sera immatriculée en France.
.../...
l'autre solution : le plateau

.../...
j'avais fait un dossier sur l'achat à l'étranger, il se balade qlq part sur le site

bonne recherche;)

- par WillCoyote

Posté : 26 oct. 2005, 09:07

Vous avez vachement confiance de prêter vos plaques, même avec une décharge de responsabilité, étant donné que la manoeuvre est à la limite de la légalité, je ne sais pas si cela serait utile en cas de problème

Pour info, j'ai lu tout récemment que les services de police française font suivre et recouvrir 50 à 60% des PV pour excès de vitesse de véhicules provenant du Bénélux

C'est vrai qu'on constate que parlant de l'Europe, pour l'instant on en voit guère que les inconvénients : les Procès Verbaux suivent mais c'est toujours une galère administrative pour le particulier de réimmatriculer un véhicule dans un autre état membre

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