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Titre du sujet - BOITE 6 / 964 : HORS LA LOI ?
https://www.club911.net/viewtopic.php?t=172253
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BOITE 6 / 964 : HORS LA LOI ? - par tif.911
Posté : 04 août 2017, 15:30
Bonjour à tous,
Une question (peut-être) un peu stupide (et dans ce cas il va falloir s’habituer
) me taraude.
J’ai vu que pas mal de 964 RSisées étaient équipées de boite 6 de 993.
Par principe, une pistarde est destinée à la piste donc pas de souci, mais pour un usage sur route ouverte, d’un point de vue assurance y-a-t-il un risque de ne pas être couvert, surtout en cas de dommages corporels ?
Une expertise informant l’assureur peut-elle assainir la situation et éviter de gros soucis ?
J’ai eu des avis différents, c’est pour ça que je pose la question
Une question (peut-être) un peu stupide (et dans ce cas il va falloir s’habituer
) me taraude.J’ai vu que pas mal de 964 RSisées étaient équipées de boite 6 de 993.
Par principe, une pistarde est destinée à la piste donc pas de souci, mais pour un usage sur route ouverte, d’un point de vue assurance y-a-t-il un risque de ne pas être couvert, surtout en cas de dommages corporels ?
Une expertise informant l’assureur peut-elle assainir la situation et éviter de gros soucis ?
J’ai eu des avis différents, c’est pour ça que je pose la question
- par XAV37
Posté : 04 août 2017, 15:48
Patrick
- par laurent964C4
Posté : 04 août 2017, 16:23
964 boite 6 !
Véhicule non conforme à l'homologation puisque qu'il n'y a eu que des boites 5 sur les 964
sauf si le véhicule a été réceptionné la la DRIRE anciennement les MINES.... J'en doute mais bon ....
Donc réglementairement non utilisable sur route ouverte à la circulation routière
Pour faire simple .... Rien à craindre tant que tout se passe bien mais en cas de gros problème(s) (accident mortel ou corporel par exemple), c'est plus la même chanson.
Pour le reste, je laisse la parole aux assureurs de passage sur ce post ....
Laurent:D
Véhicule non conforme à l'homologation puisque qu'il n'y a eu que des boites 5 sur les 964
sauf si le véhicule a été réceptionné la la DRIRE anciennement les MINES.... J'en doute mais bon ....
Donc réglementairement non utilisable sur route ouverte à la circulation routière
Pour faire simple .... Rien à craindre tant que tout se passe bien mais en cas de gros problème(s) (accident mortel ou corporel par exemple), c'est plus la même chanson.
Pour le reste, je laisse la parole aux assureurs de passage sur ce post ....
Laurent:D
- par kangal
Posté : 04 août 2017, 16:40
J'ai toujours cru (probablement à tord) qu'il fallait alors que l'assurance prouve que l'objet de la modification a joué un rôle dans l'accident.
Une boite 6 à la place d'une boite 5 ayant quand même peu de chance d'être à l'origine d'un accident... A voir?
Une boite 6 à la place d'une boite 5 ayant quand même peu de chance d'être à l'origine d'un accident... A voir?
- par denteux42
Posté : 04 août 2017, 17:18
Et si , sur la boite 6 , on met le logo de la boite 5 ...moi , rien ne me choque . Pour essayer mes voitures de rallyes sur route ouverte , je sais que je suis en tort , mais j'essaie , autant que faire se peut , de ne pas rouler à bloc , de respecter les quelques autos que je peux croiser , doubler , et ne pas trop franchir la ligne jaune du hors la loi ....après , je n'ai qu'une vie
- par rodolfo dillavar
Posté : 04 août 2017, 17:21
En admettant que tu ais (malheureusement) un accident très grave, penses tu qu'un expert ou l'autre pense à démonter ta boîte pour compter tes pignons...??
Si tu es assuré et que tu as un CT en ordre, on ira pas plus loin..
Je suppose que tu roules (relativement) peu avec un engin auquel tu tiens et que tu as coeur à préserver. Déjà, un emploi occasionnel en dehors du chemin du travail ou pour aller le vendredi soir sous la pluie chez Auchan, diminue fort ton potentiel risque.
Si ca procure un réel avantage, fais le et personne ne le saura.
Si tu veux te tranquiliser laisse un pommeau de boîte 5..
RD
Si tu es assuré et que tu as un CT en ordre, on ira pas plus loin..
Je suppose que tu roules (relativement) peu avec un engin auquel tu tiens et que tu as coeur à préserver. Déjà, un emploi occasionnel en dehors du chemin du travail ou pour aller le vendredi soir sous la pluie chez Auchan, diminue fort ton potentiel risque.
Si ca procure un réel avantage, fais le et personne ne le saura.
Si tu veux te tranquiliser laisse un pommeau de boîte 5..
RD
- par olfrjf
Posté : 04 août 2017, 18:17
On est quelques-uns a rester en boite 5, mais avec pommeau boite 6 bien sur
- par 3k5g6
Posté : 04 août 2017, 18:34
kangal a écrit : J'ai toujours cru (probablement à tord) qu'il fallait alors que l'assurance prouve que l'objet de la modification a joué un rôle dans l'accident.
Une boite 6 à la place d'une boite 5 ayant quand même peu de chance d'être à l'origine d'un accident... A voir?
Même chose pour l'assurance habitation: les voleurs rentrent par une fenêtre mais tu n'as pas la bonne serrure sur la porte d'entrée......... et bien tu n'es pas couvert!
Dans le cas d'un contrat auto la prérogative de base est: la conformité de l'auto vis à vis de son dossier d'homologation
Je me rappelle de l'époque où je travaillais chez un constructeur automobile Français....... et nous roulions avec des papiers spéciaux pour les VDNA (véhicules à définition non autorisée .... c'est à dire pas encore homologués)
- par fildemass
Posté : 04 août 2017, 18:42
Je pense que si le contrat d'assurance fait état de ce que le bien assuré est équipé de la boîte six et assuré en conséquence, le risque est couvert...
Mais ça reste à confirmer, naturellement.
PC
Mais ça reste à confirmer, naturellement.
PC
- par rodolfo dillavar
Posté : 04 août 2017, 18:50
3k5g6 a écrit :Non, il suffit de bien relire son contrat pour s'en apercevoir!kangal a écrit : J'ai toujours cru (probablement à tord) qu'il fallait alors que l'assurance prouve que l'objet de la modification a joué un rôle dans l'accident.
Une boite 6 à la place d'une boite 5 ayant quand même peu de chance d'être à l'origine d'un accident... A voir?
Même chose pour l'assurance habitation: les voleurs rentrent par une fenêtre mais tu n'as pas la bonne serrure sur la porte d'entrée......... et bien tu n'es pas couvert!
Dans le cas d'un contrat auto la prérogative de base est: la conformité de l'auto vis à vis de son dossier d'homologation
Je me rappelle de l'époque où je travaillais chez un constructeur automobile Français....... et nous roulions avec des papiers spéciaux pour les VDNA (véhicules à définition non autorisée .... c'est à dire pas encore homologués)
Si on applique à tout moment la loi et rien que la loi stricte, on est tous répréhensible pour chacun de nos actes..
Dans le cas cité, je pense que cela n'a aucune répercution pour la sécurité...
Quand à l'histoire de la serrure de maison homologuée (ou pas)... je suis dubitatif..
Private joke : j'espère qu'avoir remplacé mes carbus Zenith par des Weber IDS ne me conduira pas à l'échafaud...
NB: sans rancune ni animosité
RD
- par 3k5g6
Posté : 04 août 2017, 19:08
La loi et l'esprit de la loi.................
Lorsqu'il y a du corporel et/ou des décès, la compagnie envoie les "forces spéciales" pour essayer d'échapper à la signature d'un très gros chèque et là, c'est l'application "stricto sensu" des clauses du contrat.
Et dans ce cas, trouver la faille dans le dossier, est la mission numéro un!
Lorsqu'il y a du corporel et/ou des décès, la compagnie envoie les "forces spéciales" pour essayer d'échapper à la signature d'un très gros chèque et là, c'est l'application "stricto sensu" des clauses du contrat.
Et dans ce cas, trouver la faille dans le dossier, est la mission numéro un!
- par jhesite
Posté : 04 août 2017, 19:17
3k5g6 a écrit : La loi et l'esprit de la loi.................
Lorsqu'il y a du corporel et/ou des décès, la compagnie envoie les "forces spéciales" pour essayer d'échapper à la signature d'un très gros chèque et là, c'est l'application "stricto sensu" des clauses du contrat.
Et dans ce cas, trouver la faille dans le dossier, est la mission numéro un!
- par patrick123
Posté : 04 août 2017, 19:19
Sans les gants bleus et la frontale alors
- par hulk964C4
Posté : 04 août 2017, 19:30
faut déjà commencer par trouver une boite 6 à monter dedans..............et rien que la c'est compliqué
- par tif.911
Posté : 04 août 2017, 19:35
fildemass a écrit : Je pense que si le contrat d'assurance fait état de ce que le bien assuré est équipé de la boîte six et assuré en conséquence, le risque est couvert...
Mais ça reste à confirmer, naturellement.
PC
Ça permettrait de tranquilliser la situation
- par tif.911
Posté : 04 août 2017, 19:37
Et est-ce que tous les assureurs acceptent de le faire ?
Les bons sûrement !
Les bons sûrement
!
- par SL964
Posté : 04 août 2017, 21:14
rodolfo dillavar a écrit : En admettant que tu ais (malheureusement) un accident très grave, penses tu qu'un expert ou l'autre pense à démonter ta boîte pour compter tes pignons...??
Si tu es assuré et que tu as un CT en ordre, on ira pas plus loin..
Je suppose que tu roules (relativement) peu avec un engin auquel tu tiens et que tu as coeur à préserver. Déjà, un emploi occasionnel en dehors du chemin du travail ou pour aller le vendredi soir sous la pluie chez Auchan, diminue fort ton potentiel risque.
Si ca procure un réel avantage, fais le et personne ne le saura.
Si tu veux te tranquiliser laisse un pommeau de boîte 5..
RD
pas besoin de compter les pignons
le type de BV suffira
- par laurent964C4
Posté : 04 août 2017, 21:19
tif.911 a écrit :C'est bien la 2ème question: peut-on annexer l'expertise du véhicule modifié au contrat d'assurance ou faire stipuler la motif sur le contrat lui-même ?fildemass a écrit : Je pense que si le contrat d'assurance fait état de ce que le bien assuré est équipé de la boîte six et assuré en conséquence, le risque est couvert...
Mais ça reste à confirmer, naturellement.
PC
Ça permettrait de tranquilliser la situation
Un assureur ne couvrira jamais au travers d'un écrit un véhicule non conforme à l'homologation routière pour rouler sur route ouverte.
Après si vous assurez ledit véhicule sans informer votre assureur de la non conformité de votre véhicule au regard de la réglementation (homologation), il établira le contrat et prendra la cotisation.
Sachez qu'en cas de gros sinistre routier impliquant ce véhicule, les assureurs et leurs conseils (baveux) ne seront pas les seuls à rechercher la faille pour éviter de payer ; l'Etat au travers de l'enquête de police ou l'éventuelle instruction du juge rechercheront également les responsabilités de chacun avec plus ou moins de réussite.
Laurent
- par 3k5g6
Posté : 04 août 2017, 21:27
Trouvé sur le site de notre bon gouvernement:
La modification des performances du moteur ou de l’éclairage, le changement des suspensions (accompagné ou non d’un abaissement de la caisse) et l’augmentation des dimensions des pneumatiques et des jantes modifient souvent considérablement les performances et le comportement routier du véhicule. Par rapport au modèle initial, vendu neuf par le constructeur et testé au moment de la réception, il n’y a plus beaucoup de points communs et toute modification est fortement déconseillée notamment pour des problèmes de responsabilité par rapport à la conformité du véhicule d’origine.
Sinon, après modification, il s’agit alors d’un modèle particulier qui doit subir une réception à titre isolé à la DREAL (direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du Logement) la plus proche pour se voir éventuellement attribuer un nouveau certificat d’immatriculation si les modifications touchent les caractéristiques techniques inscrites sur celle-ci.
Si les transformations concernent les éléments de confort (revêtement de sièges, tapis de sol), il convient de vérifier au cas par cas si ces modifications ne mettent pas en cause la conformité et la sécurité des usagers de la route.
Il est toujours préférable d’effectuer ces transformations avec des équipements officiellement homologués par le constructeur du modèle et avec son accord.
Et un exemple toujours de la même source:
Votre véhicule a été réceptionné avec son avertisseur sonore. Cet avertisseur a été validé pour être monté sur votre type de véhicule. Aussi, sauf si le constructeur a fait homologuer un autre avertisseur pour votre type de véhicule, le changement de votre avertisseur sonore d’origine par un autre plus puissant n’est pas permis par le code de la route et cette opération est même sanctionnée par une contravention de 3ème classe.
La modification des performances du moteur ou de l’éclairage, le changement des suspensions (accompagné ou non d’un abaissement de la caisse) et l’augmentation des dimensions des pneumatiques et des jantes modifient souvent considérablement les performances et le comportement routier du véhicule. Par rapport au modèle initial, vendu neuf par le constructeur et testé au moment de la réception, il n’y a plus beaucoup de points communs et toute modification est fortement déconseillée notamment pour des problèmes de responsabilité par rapport à la conformité du véhicule d’origine.
Sinon, après modification, il s’agit alors d’un modèle particulier qui doit subir une réception à titre isolé à la DREAL (direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du Logement) la plus proche pour se voir éventuellement attribuer un nouveau certificat d’immatriculation si les modifications touchent les caractéristiques techniques inscrites sur celle-ci.
Si les transformations concernent les éléments de confort (revêtement de sièges, tapis de sol), il convient de vérifier au cas par cas si ces modifications ne mettent pas en cause la conformité et la sécurité des usagers de la route.
Il est toujours préférable d’effectuer ces transformations avec des équipements officiellement homologués par le constructeur du modèle et avec son accord.
Et un exemple toujours de la même source:
Votre véhicule a été réceptionné avec son avertisseur sonore. Cet avertisseur a été validé pour être monté sur votre type de véhicule. Aussi, sauf si le constructeur a fait homologuer un autre avertisseur pour votre type de véhicule, le changement de votre avertisseur sonore d’origine par un autre plus puissant n’est pas permis par le code de la route et cette opération est même sanctionnée par une contravention de 3ème classe.
- par rodolfo dillavar
Posté : 04 août 2017, 22:32
Je vais remettre mes tapis de sol d'origine ...sait on jamais que mon assurance incendie soit invalidée...
Blague à part, pour mon Daily ou j'ai monté une suspension modifiée j'ai du passer un C.T. spécial avec numéro d'homologation.
Quand on voit le nombre de véhicules " tuning" et les répliques qui hantent nos routes , c'est interpellant
RD
Blague à part, pour mon Daily ou j'ai monté une suspension modifiée j'ai du passer un C.T. spécial avec numéro d'homologation.
Quand on voit le nombre de véhicules " tuning" et les répliques qui hantent nos routes , c'est interpellant
RD
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