Club911

Depuis 24 ans le Club911.Net partage sa passion pour la marque Porsche, se renouvelant sans arrêt pour proposer du contenu, des évènements touristiques comme sur circuits en France et en Belgique

https://www.club911.net/

Titre du sujet - Immatriculer en france un vehicule belge

https://www.club911.net/viewtopic.php?t=133855

Page 1 sur 1

Immatriculer en france un vehicule belge - par BOSCO

Posté : 23 déc. 2012, 11:27

Bonjour,
je vois des annonces de 911 sc en belgique.
quels sont les éléments nécessaires pour l'immatriculer en france
merci de votre aide

véhicule repéré :
http://www.leboncoin.fr/voitures/362519728.htm?ca=1_s

- par giorgio44

Posté : 23 déc. 2012, 11:41

Salut et bienvenu,
Tu dois pouvoir trouver pas mal d'info sur le net sur la procédure.
J'avais moi même importé un Boxster de Belgique il y a 3 ans, le principal étant de faire faire une carte grise et donc des plaques provisoires belges dans un bureau dédiée (l'assurance est comprise) pour la ramener par la route, sinon plateau.
Pour l'immat FR, il a fallu que je présente la carte grise d'origine belge mais aussi le certificat de conformité Europeen du véhicule.
J'ai du également d'abord passer au centre des impôts pour obtenir un quitus fiscal, prouvant que la TVA à bien été acquittée dans le prix de vente. Raison pour laquelle une lettre (faisant preuve de facture), même manuscrite, du vendeur attestant la vente du véhicule à ton attention et avec un tarif xxx en TTC est important. Pas de certificat de cession type document français nécessaire.
Contrôle technique FR à effectuer avant passage en préfecture.
Voila je crois que c'est à peu près tout.
A+
Olivier

- par climchaud

Posté : 23 déc. 2012, 11:44

je ne comprends plus rien, normalement ce sont les français qui passent en Belgique non???

Bienvenue - par RUI

Posté : 23 déc. 2012, 11:48

bonnes fêtes

- par jybjybjyb

Posté : 23 déc. 2012, 11:49

Message original : climchaud
je ne comprends plus rien, normalement ce sont les français qui passent en Belgique non???

Oui mais vous venez à pied et vous retourner en voiture de sport ...

- par martin9xx

Posté : 23 déc. 2012, 11:52

Message original : jybjybjyb
Message original : climchaud
je ne comprends plus rien, normalement ce sont les français qui passent en Belgique non???
Oui mais vous venez à pied et vous retourner en voiture de sport ...

- par BOSCO

Posté : 23 déc. 2012, 13:16

si vous croisez gerard ....

- par BOSCO

Posté : 23 déc. 2012, 13:17

merci pour les infos
cela est valable quelque soit l'age de la voiture ?
c'est un modele 83

- par BossBoxster

Posté : 23 déc. 2012, 16:04

Pas de conformité européen en '83

- par BOSCO

Posté : 23 déc. 2012, 19:26

ok merci, ya pas besoin de doc pour la rentrer en france alors ?
les impots vont pas poser pb ?

- par renaud44240

Posté : 23 déc. 2012, 23:26

Message original : giorgio44
Salut et bienvenu,
Tu dois pouvoir trouver pas mal d'info sur le net sur la procédure.
J'avais moi même importé un Boxster de Belgique il y a 3 ans, le principal étant de faire faire une carte grise et donc des plaques provisoires belges dans un bureau dédiée (l'assurance est comprise) pour la ramener par la route, sinon plateau.
Pour l'immat FR, il a fallu que je présente la carte grise d'origine belge mais aussi le certificat de conformité Europeen du véhicule.
J'ai du également d'abord passer au centre des impôts pour obtenir un quitus fiscal, prouvant que la TVA à bien été acquittée dans le prix de vente. Raison pour laquelle une lettre (faisant preuve de facture), même manuscrite, du vendeur attestant la vente du véhicule à ton attention et avec un tarif xxx en TTC est important. Pas de certificat de cession type document français nécessaire.
Contrôle technique FR à effectuer avant passage en préfecture.
Voila je crois que c'est à peu près tout.
A+
Olivier

+1

Heures au format UTC+02:00
Page 1 sur 1