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Titre du sujet - ATN en Belgique
https://www.club911.net/viewtopic.php?t=123428
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ATN en Belgique - par brood69
Posté : 09 févr. 2012, 12:15
Chers amis belges, la mauvaise nouvelle vient d'etre confirmée 
Le calcul de l'avantage toutes natures pour les véhicules d'occasion est maintenant "clarifié"
Il faudra donc tenir compte de la valeur catalogue lors de la vente initiale du véhicule neuf (et non pas de la facture), ajusté de la vetusté (30% max pour tous les véhicules de plus de 5 ans), multiplié par un coefficient dépendant du taux de CO² rejeté (a priori le maximum pour les Porsche, soit 18%) et enfin en prendre les 6/7.
Et l'age du capitaine me direz-vous ?
En clair, je regarde mon cas :
PORSCHE 911 TURBO 3.3 L de 1991 : tarif catalogue neuf à l'époque 759.000 francs francais (seule reference que j'ai pu trouver sur le net), soit 115.000 roros, après vetusté 80.500, multiplié par 18% et 6/7, cela donne un ATN de...12.420 roros par an
A comparer à 3000 € jusqu'ici.
Ca commence à faire très cher de rouler en Porsche jeune ou moins jeune en Belgique
La notion d'ancetre ou équivalent n'est pas du tout prise en compte.
Le calcul de l'avantage toutes natures pour les véhicules d'occasion est maintenant "clarifié"
Il faudra donc tenir compte de la valeur catalogue lors de la vente initiale du véhicule neuf (et non pas de la facture), ajusté de la vetusté (30% max pour tous les véhicules de plus de 5 ans), multiplié par un coefficient dépendant du taux de CO² rejeté (a priori le maximum pour les Porsche, soit 18%) et enfin en prendre les 6/7.
Et l'age du capitaine me direz-vous ?
En clair, je regarde mon cas :
PORSCHE 911 TURBO 3.3 L de 1991 : tarif catalogue neuf à l'époque 759.000 francs francais (seule reference que j'ai pu trouver sur le net), soit 115.000 roros, après vetusté 80.500, multiplié par 18% et 6/7, cela donne un ATN de...12.420 roros par an
A comparer à 3000 € jusqu'ici.
Ca commence à faire très cher de rouler en Porsche jeune ou moins jeune en Belgique
La notion d'ancetre ou équivalent n'est pas du tout prise en compte.
- par Max13
Posté : 09 févr. 2012, 12:23
Faudrait faire un comparatif du coût total si tu l'inscrirais à titre personel. C'est ce que j'ai fait...
- par Cyrille993S
Posté : 09 févr. 2012, 13:09
Il ne nous reste plus que la solution des plaques jaunes.....
- par Mick996C2
Posté : 09 févr. 2012, 13:23
faire immatriculer vos porsche dans la famille frontalière si possible.
- par chris-91
Posté : 09 févr. 2012, 13:28
tu es sure de ton calcul 
- par mt965
Posté : 09 févr. 2012, 13:31
c'est un truc de malades mentaux , non ?????
- par Cyrille993S
Posté : 09 févr. 2012, 13:35
Nous sommes maintenant "assassinés" par les taxes....entre la TMC, la taxe de roulage annuelle et l'Eco-Malus de la région wallonne (2.500 EUR > 255g Co2)....
....et la solution de prendre sa voiture en société est, comme mentionné par brood69, maintenant aussi devenue "impayable"...
....et la solution de prendre sa voiture en société est, comme mentionné par brood69, maintenant aussi devenue "impayable"...
- par Cyrille993S
Posté : 09 févr. 2012, 13:37
Immatriculer une 997 de 5 ans nous coûte plus de 7.000 EUR....TMC + Eco Malus + Taxe de roulage anticipative....
- par jean-leon
Posté : 09 févr. 2012, 13:54
Une solution
Si la voiture est en société, il faut laisser l'immat dedans et juste vendre le véhicule. La société refacture les frais (taxe, assurance) ainsi il ne faut pas repayer une TMC. A vérifier....
Et cela permet de porter en compte les km parcouru pour le compte de la société....
Si la voiture est en société, il faut laisser l'immat dedans et juste vendre le véhicule. La société refacture les frais (taxe, assurance) ainsi il ne faut pas repayer une TMC. A vérifier....
Et cela permet de porter en compte les km parcouru pour le compte de la société....
- par Cyrille993S
Posté : 09 févr. 2012, 14:01
Si tu laisses l'immatriculation en société pour éviter de re-payer une TMC, tu risques un ATN....chaque plaque laissée en société génére un ATN....en tous les cas, c'est ce que j'ai cru comprendre....je ne suis pas comptable...
- par Golinu
Posté : 09 févr. 2012, 14:03
Vous allez bientôt tous devoir rouler en Dacia
- par jean-leon
Posté : 09 févr. 2012, 14:03
Message original : Cyrille993S
Si tu laisses l'immatriculation en société pour éviter de re-payer une TMC, tu risques un ATN....chaque plaque laissée en société génére un ATN....en tous les cas, c'est ce que j'ai cru comprendre....je ne suis pas comptable...
Ya pas un comptable qui saurait confirmer sur le site ???
- par jybjybjyb
Posté : 09 févr. 2012, 15:36
Un comptable belge... SVP.... 
- par dam001
Posté : 09 févr. 2012, 15:44
Moins cher qu'un comptable et moins compliqué qu'un montage entre société et particulier....Immat Luxembourg ;-)
Pour 1500€ par an ta voiture est immatriculée a ton nom avec assurance en ordre, même si non résident. J'ai déjà une dizaine de clients qui ont fait la manip
Pour 1500€ par an ta voiture est immatriculée a ton nom avec assurance en ordre, même si non résident. J'ai déjà une dizaine de clients qui ont fait la manip
- par Pam17
Posté : 09 févr. 2012, 15:46
Message original : Cyrille993S
Immatriculer une 997 de 5 ans nous coûte plus de 7.000 EUR....TMC + Eco Malus + Taxe de roulage anticipative....
- par patton
Posté : 09 févr. 2012, 16:25
Message original : dam001
Moins cher qu'un comptable et moins compliqué qu'un montage entre société et particulier....Immat Luxembourg ;-)
Pour 1500€ par an ta voiture est immatriculée a ton nom avec assurance en ordre, même si non résident. J'ai déjà une dizaine de clients qui ont fait la manip
- par dannyl
Posté : 09 févr. 2012, 17:21
ca j ai un doute quand je voit la chasse au plaque jaune que fait la douane
- par FredRS92
Posté : 09 févr. 2012, 17:29
Message original : brood69
Chers amis belges, la mauvaise nouvelle vient d'etre confirmée
Le calcul de l'avantage toutes natures pour les véhicules d'occasion est maintenant "clarifié"
Il faudra donc tenir compte de la valeur catalogue lors de la vente initiale du véhicule neuf (et non pas de la facture), ajusté de la vetusté (30% max pour tous les véhicules de plus de 5 ans), multiplié par un coefficient dépendant du taux de CO² rejeté (a priori le maximum pour les Porsche, soit 18%) et enfin en prendre les 6/7.
Et l'age du capitaine me direz-vous ?
En clair, je regarde mon cas :
PORSCHE 911 TURBO 3.3 L de 1991 : tarif catalogue neuf à l'époque 759.000 francs francais (seule reference que j'ai pu trouver sur le net), soit 115.000 roros, après vetusté 80.500, multiplié par 18% et 6/7, cela donne un ATN de...12.420 roros par an
A comparer à 3000 € jusqu'ici.
Ca commence à faire très cher de rouler en Porsche jeune ou moins jeune en Belgique
La notion d'ancetre ou équivalent n'est pas du tout prise en compte.
- par dam001
Posté : 09 févr. 2012, 17:35
Message original : dannyl
ca j ai un doute quand je voit la chasse au plaque jaune que fait la douane
. Meme en cas de controle
- par philetcha
Posté : 09 févr. 2012, 18:09
Message original : dam001
Moins cher qu'un comptable et moins compliqué qu'un montage entre société et particulier....Immat Luxembourg ;-)
Pour 1500€ par an ta voiture est immatriculée a ton nom avec assurance en ordre, même si non résident. J'ai déjà une dizaine de clients qui ont fait la manip
N'oublie pas aussi de fournir à tes clients une carte de sécurité sociale luxembourgeoise et une attestation de la tva belge du lieu de son domicile si tu veux qu'ils soient en ordre sinon l'amende est égale à trois fois ce que tu aurais du payer
(source : police fédérale et administration de la tva, inspection spéciale des impôts, service des douanes etc etc etc...)
[Édite le 9-2-2012 par philetcha]
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