Club911
Depuis 24 ans le Club911.Net partage sa passion pour la marque Porsche, se renouvelant sans arrêt pour proposer du contenu, des évènements touristiques comme sur circuits en France et en Belgique
Titre du sujet - Accident sur circuit et assurance ?
https://www.club911.net/viewtopic.php?t=151709
Page 5 sur 6
- par batman996
Posté : 25 oct. 2014, 17:31
kungfu a écrit :Suis aussi à la MAIF et il y a bien longtemps qu'effectivement c'est une garantie du siège et pas de l'agence.kungfu a écrit :J'ai eu un sinistre sur circuit il y a 3 ans avec la MAIF (dont une employée me délivrait au guichet sans problème l'attestation chaque année): l'expert a regardé de très près les circonstances du sinistre et un type du siège m'a contacté pour vérifier si course, chrono et ouvert ou pas au public avec attestations de l'organisateur demandée, bref pour essayer de dégager leur responsabilité....toyota a écrit : Ce courrier recent (comme les precedents avec d'autres autos)dit que mon assurance "normale"tous risques est valable en circuit si pas de chrono ou compet. Pas de supplement, mes contrats sont tres anciens et la compagnie est la MAIF (pas la tete svp !):D
Ils ont fini par payer mais avec la nouvelle jurisprudence probable qu'ils ne le feraient pas....
Et depuis, c'est accord préalable du siège dès que je demande d'assurer quelque chose...
- par domi911356
Posté : 25 oct. 2014, 17:35
Que ça nous plaise ou pas je pense que nos sorties circuit nécessiteront une assurance spécifique.
Il faut avouer quand meme que quand un actuaire calcule une prime pour un véhicule ,il étudie les risques par rapport à un usage normal, pas à un usage circuit.
Ceux d'entre nous qui ont profité de contrats leur garantissant les dommages y compris sur circuit ont eu de la chance .la plupart des compagnies ne garantissant que la RC vis à vis des installations du circuit .
Les coûts augmentant, les tristes événements récents,l.arret de la cour de cassation , tout nous condamne rapidement à un contrat complémentaire circuit.
Des dépenses supplémentaires en vue ,certes, mais au fond ce n'est pas si choquant.
Merci de réfléchir sur le fond avant d'ouvrir le feu!
Il faut avouer quand meme que quand un actuaire calcule une prime pour un véhicule ,il étudie les risques par rapport à un usage normal, pas à un usage circuit.
Ceux d'entre nous qui ont profité de contrats leur garantissant les dommages y compris sur circuit ont eu de la chance .la plupart des compagnies ne garantissant que la RC vis à vis des installations du circuit .
Les coûts augmentant, les tristes événements récents,l.arret de la cour de cassation , tout nous condamne rapidement à un contrat complémentaire circuit.
Des dépenses supplémentaires en vue ,certes, mais au fond ce n'est pas si choquant.
Merci de réfléchir sur le fond avant d'ouvrir le feu!
- par toyota
Posté : 25 oct. 2014, 18:17
Oui on est d'accord sur ll"avenir de cette garantie circuit mais sauf erreur TOUTE modif du contrat autorise l'assuré a résilier sans condition. Me trompe-je? Et la MAIF n'ayant a mon avis bien peu de "bouffeurs de circuit";... ! Autre remarque la MAIF fait des attestations signées du siège, elles sont meme pré programmées sur leur informatique : l'agence n'a qu'a la completer : nom, n° de l'assuré n° et type de l"'autos et la signer P. La MAIF et coordonnées de l'agence !
J' y crois !
Je ferais bien une provoc sur les VRAIES mutuelles et les compagnies"normales "...mais ça serait mal vu par certains!:D
J' y crois !
Je ferais bien une provoc sur les VRAIES mutuelles et les compagnies"normales "...mais ça serait mal vu par certains!:D
- par dédé du bayou
Posté : 11 nov. 2014, 22:58
en bref, toute casse sur circuit est pour nos pieds, quoiqu'en dise le contrat d'assurances:thumbdown:
- par wagram
Posté : 27 nov. 2014, 16:11
bonjour
je viens de poser la question à mon assureur :
"Bonjour
Cela change t il quelque chose à votre niveau sur la couverture CIRCUIT ?
Cour de cassation 2ème chambre civile vient en effet de rendre un arrêt intéressant le 27 mars 2014 (n° 13-16.126).
Il est en effet rappelé que les exclusions admises au titre de l’assurance automobile obligatoire sont fixées par l’article R. 211-11, 4° du code des assurances et prévoient notamment l’exclusion « des dommages survenus au cours d’épreuves, courses, compétitions ou leurs essais ».
En l’espèce, la police objet du litige prévoyait cette exclusion. L’assuré s’il souhaitait saisir la justice ne pouvait que le cas échéant mettre en cause la responsabilité du courtier sur le terrain du manquement à son devoir de conseil. …Mais encore aurait-il fallu que le preneur d’assurance déclare ce risque spécifique à l’intermédiaire d’assurances, qui aurait alors pu lui proposer une assurance facultative adéquate…
En l’espèce, l’assureur refusait sa garantie à M. X… en se prévalant de l’article 14.2 des conditions générales du contrat conclu entre les parties au terme desquelles étaient exclus « les dommages survenus au cours d’épreuves, courses, compétitions ou leurs essais, soumis par la réglementation en vigueur à l’autorisation préalable des pouvoirs publics » alors que l’assuré soutenait avoir conduit son véhicule Porsche sur circuit dans le cadre d’une journée de « roulage »…
Il résultait en effet des documents soumis à l’appréciation des juges que l’accident s’était produit lors d’une séance dite de « roulage club » qui était organisée par le Club Porsche sur un circuit automobile.
La Cour de cassation considère alors que « même si une telle séance est exclusive de toute compétition et de chronométrage, il n’en demeure pas moins qu’elle constitue une épreuve sportive au sens du contrat et du texte susvisé, dans la mesure où elle se déroule sur un circuit automobile et autorise ses participants à s’affranchir des règles de prudence propres au code de la route, notamment en matière de limitation de vitesse ».
Et la cour d’ajouter : « que les circonstances de l’accident décrites par M. X… dans sa déclaration de sinistre démontrent d’ailleurs que son véhicule roulait à une vitesse élevée, puisqu’il a fait un tête-à-queue après avoir évité de justesse un véhicule qui venait de déboîter alors qu’il tentait de le dépasser ; qu’ainsi, même s’il ne cherchait pas à gagner une course, M. X… se trouvait dans les conditions d’une compétition sportive, où la vitesse et l’envie de dépasser les autres véhicules sont des éléments importants, voire déterminants ; que la spécificité de ces séances de roulage est telle que le site internet du Club Porsche conseille à ses adhérents de prendre une « assurance piste » auprès de son assureur Assur direct lors de leur arrivée sur le circuit s’ils ne disposent pas d’une attestation de leur assureur précisant qu’ils sont couverts pour les roulages non chronométrés sur circuit.
Qu’en l’état de ces constatations et énonciations, la cour d’appel a pu décider sans contradiction, hors de toute dénaturation, que les termes clairs et précis de cette clause formelle et limitée, valable dès lors qu’elle ne faisait que reprendre les termes de l’article R. 211-11, 4°, du code des assurances, s’appliquait aux dommages subis par M. X… lors d’une séance de roulage sur un circuit… »
et voici sa réponse :
Bonjour,
Absolument rien !
Dans le cas de cet arrêt l’assureur ne voulait pas assurer les véhicules sur circuit et refusé la garantie à son assuré.
Pour notre cas, nous acceptons et délivrons une attestation précisant que la garantie reste acquise sur circuit.
Je vous confirme donc qu’en dehors de toute compétition, bien sûr, les garanties de votre contrat restent acquises sur circuit.
Restant à votre disposition.
Bien Cordialement
Jean-Maurice JACQUES
Agent Général Allianz
20 Place Jules Guesde - 30906 Nîmes cedex 2 "
Donc je lui fais un peu de PUB :)
je viens de poser la question à mon assureur :
"Bonjour
Cela change t il quelque chose à votre niveau sur la couverture CIRCUIT ?
Cour de cassation 2ème chambre civile vient en effet de rendre un arrêt intéressant le 27 mars 2014 (n° 13-16.126).
Il est en effet rappelé que les exclusions admises au titre de l’assurance automobile obligatoire sont fixées par l’article R. 211-11, 4° du code des assurances et prévoient notamment l’exclusion « des dommages survenus au cours d’épreuves, courses, compétitions ou leurs essais ».
En l’espèce, la police objet du litige prévoyait cette exclusion. L’assuré s’il souhaitait saisir la justice ne pouvait que le cas échéant mettre en cause la responsabilité du courtier sur le terrain du manquement à son devoir de conseil. …Mais encore aurait-il fallu que le preneur d’assurance déclare ce risque spécifique à l’intermédiaire d’assurances, qui aurait alors pu lui proposer une assurance facultative adéquate…
En l’espèce, l’assureur refusait sa garantie à M. X… en se prévalant de l’article 14.2 des conditions générales du contrat conclu entre les parties au terme desquelles étaient exclus « les dommages survenus au cours d’épreuves, courses, compétitions ou leurs essais, soumis par la réglementation en vigueur à l’autorisation préalable des pouvoirs publics » alors que l’assuré soutenait avoir conduit son véhicule Porsche sur circuit dans le cadre d’une journée de « roulage »…
Il résultait en effet des documents soumis à l’appréciation des juges que l’accident s’était produit lors d’une séance dite de « roulage club » qui était organisée par le Club Porsche sur un circuit automobile.
La Cour de cassation considère alors que « même si une telle séance est exclusive de toute compétition et de chronométrage, il n’en demeure pas moins qu’elle constitue une épreuve sportive au sens du contrat et du texte susvisé, dans la mesure où elle se déroule sur un circuit automobile et autorise ses participants à s’affranchir des règles de prudence propres au code de la route, notamment en matière de limitation de vitesse ».
Et la cour d’ajouter : « que les circonstances de l’accident décrites par M. X… dans sa déclaration de sinistre démontrent d’ailleurs que son véhicule roulait à une vitesse élevée, puisqu’il a fait un tête-à-queue après avoir évité de justesse un véhicule qui venait de déboîter alors qu’il tentait de le dépasser ; qu’ainsi, même s’il ne cherchait pas à gagner une course, M. X… se trouvait dans les conditions d’une compétition sportive, où la vitesse et l’envie de dépasser les autres véhicules sont des éléments importants, voire déterminants ; que la spécificité de ces séances de roulage est telle que le site internet du Club Porsche conseille à ses adhérents de prendre une « assurance piste » auprès de son assureur Assur direct lors de leur arrivée sur le circuit s’ils ne disposent pas d’une attestation de leur assureur précisant qu’ils sont couverts pour les roulages non chronométrés sur circuit.
Qu’en l’état de ces constatations et énonciations, la cour d’appel a pu décider sans contradiction, hors de toute dénaturation, que les termes clairs et précis de cette clause formelle et limitée, valable dès lors qu’elle ne faisait que reprendre les termes de l’article R. 211-11, 4°, du code des assurances, s’appliquait aux dommages subis par M. X… lors d’une séance de roulage sur un circuit… »
et voici sa réponse :
Bonjour,
Absolument rien !
Dans le cas de cet arrêt l’assureur ne voulait pas assurer les véhicules sur circuit et refusé la garantie à son assuré.
Pour notre cas, nous acceptons et délivrons une attestation précisant que la garantie reste acquise sur circuit.
Je vous confirme donc qu’en dehors de toute compétition, bien sûr, les garanties de votre contrat restent acquises sur circuit.
Restant à votre disposition.
Bien Cordialement
Jean-Maurice JACQUES
Agent Général Allianz
20 Place Jules Guesde - 30906 Nîmes cedex 2 "
Donc je lui fais un peu de PUB :)
- par titou27
Posté : 13 mars 2015, 16:40
Donc en résumé, la jurisprudence évoquée ici concerne le cas d'un assuré ayant essuyé un refus clair de son assureur pour une journée "circuit" hors compétition et qui aurait eu un sinistre à cette occasion.
Il y avait désaccord entre l'assureur et l'assuré (même si les termes de l'assureur pouvaient être discutables puisqu'il associait un "roulage" à une "compétition"). Logique donc qu'il y ait eu refus d'indemnisation.
Il est quand même plus simple de demander à son assureur une confirmation de couverture et en cas de réponse négative de souscrire un complément d'assurance...ou d'aller chez un autre !;)
Il y avait désaccord entre l'assureur et l'assuré (même si les termes de l'assureur pouvaient être discutables puisqu'il associait un "roulage" à une "compétition"). Logique donc qu'il y ait eu refus d'indemnisation.
Il est quand même plus simple de demander à son assureur une confirmation de couverture et en cas de réponse négative de souscrire un complément d'assurance...ou d'aller chez un autre !;)
- par Pascal
Posté : 13 mars 2015, 17:24
Tout cela est bien joli, mais avez-vous pensé que vos couvertures de prêt en cas de décès ou d'invalidité/incapacité ne fonctionneront pas, sauf à avoir payé une surprime (donc à avoir déclaré cette activité "à risque" à votre assureur)?
je pense que c'est autrement plus important que l'assurance des autos...
je pense que c'est autrement plus important que l'assurance des autos...
- par DASYE
Posté : 13 mars 2015, 18:52
Ouais enfin au final,on ne peut plus rouler sur la route et c'est la roulette Russe sur circuit (c'est pas nouveau). Il y a quand même pas mal d'autos sans immat et pas homologuées pour deux ronds qui naviguent au côté des "dailys" de compet. Alors même bien assuré à Lourde ,si ça tape avec une cup ou autre orni(objet roulant non identifié) ,bon courage. Donc on en revient à la notion de "balloches" ou "d'inconscience" diront les cartésiens. Si on cintre,on débourse.
- par denteux42
Posté : 13 mars 2015, 19:07
DASYE a écrit : Ouais enfin au final,on ne peut plus rouler sur la route et c'est la roulette Russe sur circuit (c'est pas nouveau). Il y a quand même pas mal d'autos sans immat et pas homologuées pour deux ronds qui naviguent au côté des "dailys" de compet. Alors même bien assuré à Lourde ,si ça tape avec une cup ou autre orni(objet roulant non identifié) ,bon courage. Donc on en revient à la notion de "balloches" ou "d'inconscience" diront les cartésiens. Si on cintre,on débourse.
En fait , pour faire des tours sans enjeu - j'en ai fait un paquet- on aura une épée de Damoclès au dessus de la tête . En sport auto , pour ce que je connais , soit on roule sans assurance - je parle pour la voiture uniquement - , soit on paye une assurance spécifique . Pour nous , pour un capital de 30000 euros assuré, c'est 1000 euros pour un rallye de 40 kms de spéciales - avec 5000 e de franchise - Pour une wrc , c'est 10 % de la valeur du véhicule en CPF . Donc 500 000 euros de wrc , 50 ke d'assurance . J'ai vu qq voitures pulvérisées en journée circuit , en roulage libre , sans corporel , et quand le dépanneur vient chercher l'épave de GT3 sur le parking du circuit , je me demande comment l'assuré a géré ça après . J'ose même pas penser au corporel .....je crois qu'il va falloir trouver une solution pour ce genre d'activité , car aujourd'hui , c'est quand même boader line !
- par DASYE
Posté : 13 mars 2015, 19:14
denteux42 a écrit :DASYE a écrit : Ouais enfin au final,on ne peut plus rouler sur la route et c'est la roulette Russe sur circuit (c'est pas nouveau). Il y a quand même pas mal d'autos sans immat et pas homologuées pour deux ronds qui naviguent au côté des "dailys" de compet. Alors même bien assuré à Lourde ,si ça tape avec une cup ou autre orni(objet roulant non identifié) ,bon courage. Donc on en revient à la notion de "balloches" ou "d'inconscience" diront les cartésiens. Si on cintre,on débourse.
En fait , pour faire des tours sans enjeu - j'en ai fait un paquet- on aura une épée de Damoclès au dessus de la tête . En sport auto , pour ce que je connais , soit on roule sans assurance - je parle pour la voiture uniquement - , soit on paye une assurance spécifique . Pour nous , pour un capital de 30000 euros assuré, c'est 1000 euros pour un rallye de 40 kms de spéciales - avec 5000 e de franchise - Pour une wrc , c'est 10 % de la valeur du véhicule en CPF . Donc 500 000 euros de wrc , 50 ke d'assurance . J'ai vu qq voitures pulvérisées en journée circuit , en roulage libre , sans corporel , et quand le dépanneur vient chercher l'épave de GT3 sur le parking du circuit , je me demande comment l'assuré a géré ça après . J'ose même pas penser au corporel .....je crois qu'il va falloir trouver une solution pour ce genre d'activité , car aujourd'hui , c'est quand même boader line !
- par laurent997
Posté : 13 mars 2015, 19:33
Ça a toujours été dangereux pour nos autos de rouler sur circuit , il a 20 ans les clubs ne demandaient pas de RC aux participants . Cest ton " voisin " collectionneur, qui roulait aussi au club Europa, qui avait attiré mon attention sur ce risque, mais comme j'étais plus jeune et c.. Je ne m'en etait pas occupé .
Quand j'ai commencé à courrir en GT, j'ai questionné des assurances et après reflexion , tarification, je n'avais pas assurè ma voiture et j'ai toujours été gagnant, même après trois marbres ! Aujourd'hui toutes les voitures sont assurées en RC, Cest déjà un gros plus , maintenant l'assurance pour les frais de réparation, même en cas de carton non responsable, ça devrait rester à l'appréciation de chaqu'un ! Cest quand même moins risqué, et moins dangereux pour le bonhomme, que de faire le c.. Sur route ouverte.
Quand j'ai commencé à courrir en GT, j'ai questionné des assurances et après reflexion , tarification, je n'avais pas assurè ma voiture et j'ai toujours été gagnant, même après trois marbres ! Aujourd'hui toutes les voitures sont assurées en RC, Cest déjà un gros plus , maintenant l'assurance pour les frais de réparation, même en cas de carton non responsable, ça devrait rester à l'appréciation de chaqu'un ! Cest quand même moins risqué, et moins dangereux pour le bonhomme, que de faire le c.. Sur route ouverte.
- par denteux42
Posté : 13 mars 2015, 19:49
Laurent , je n'ai pas assez roulé en circuit , pour écraser une voiture , ou , que dans un fait de course ...on me rentre dedans . J'ai acheté mon plateau à un jeune pilote peugeot , qui , sous la pluie , avait fait un tête à queue en circuit , et arrêté au milieu de la piste , s'était fait percuter , par la portière par une autre voiture ...bilan , un mois de coma , puis un an sans bosser - polyfractures - un peu comme stéphafi , ai je pu comprendre . Donc en dehors donc du matériel , moi , si je ne peux pas bosser un an , car un tiers est responsable - sortie circuit loisir , ou course - je ne sais pas comment mes indemnités journalières privées réagiront - malgré l'amitié de mon copain assureur . Qu'est une perte sèche de 50 -60 ke vs un an d'arrêt de mon cabinet. Quand à faire le con sur route ouverte , vous prêchez un convaincu , quoique dans ma région , on puisse rouler , la nuit dans une relative sérénité ;)PS j'ai une surprime pour pratique du sport auto
- par laurent997
Posté : 13 mars 2015, 21:47
Il me semble que la partie dommages corporels causés par un tiers est couverte par la responsabilité civile circuit qui est indispensable aujourd'hui pour rouler sur circuit , à vérifier avec notre Patrick 123 national ?
Après il n'y a que des cas particuliers professionnels et là chacun peut ou non choisir une assurance perso. Il y en a une proposée avec la licence FFSA.
C'est un sujet qui mérite d'être traité et aprofondi pour que tout le monde agisse en connaissance de cause .
Un assureur volontaire pour nous faire un point là dessus ?
Aujourd'hui un de mes amis s'est sorti gravement à Magny en essais libres , j'espère que ça ira bien pour lui ...Si quelqu'un présent à magny a des news je suis preneur.
Après il n'y a que des cas particuliers professionnels et là chacun peut ou non choisir une assurance perso. Il y en a une proposée avec la licence FFSA.
C'est un sujet qui mérite d'être traité et aprofondi pour que tout le monde agisse en connaissance de cause .
Un assureur volontaire pour nous faire un point là dessus ?
Aujourd'hui un de mes amis s'est sorti gravement à Magny en essais libres , j'espère que ça ira bien pour lui ...Si quelqu'un présent à magny a des news je suis preneur.
- par denteux42
Posté : 13 mars 2015, 22:10
Pour info , mais les garanties sont quand même light ....rien ne vaut une assurance complémentaire
- par titou27
Posté : 16 mars 2015, 13:47
DASYE a écrit : Ouais enfin au final,on ne peut plus rouler sur la route et c'est la roulette Russe sur circuit (c'est pas nouveau). Il y a quand même pas mal d'autos sans immat et pas homologuées pour deux ronds qui naviguent au côté des "dailys" de compet. Alors même bien assuré à Lourde ,si ça tape avec une cup ou autre orni(objet roulant non identifié) ,bon courage.
[hr]
denteux42 a écrit :
En fait , pour faire des tours sans enjeu - j'en ai fait un paquet- on aura une épée de Damoclès au dessus de la tête . En sport auto , pour ce que je connais , soit on roule sans assurance - je parle pour la voiture uniquement - , soit on paye une assurance spécifique .
Euh, il y a un juste milieu quand même: certains assureurs proposent des garanties "incluses" dans leur contrat qui couvrent le cas des journées sur circuit, hors compétition. Et ce n'est pas si cher que ça.
Les chiffres que tu donnes font peur, mais sont plutôt applicables aux compétitions et là c'est clair que ça coûte un bras.
- par dlh
Posté : 29 mars 2015, 11:18
Après avoir lu tous les messages j'ai l'impression que rien n'est vraiment acquis en matière d'assurance sur circuits depuis cette jurisprudence que ce soit en RC ou en dommages tous accidents pour les tiers comme pour son propre véhicule.
Qu'en est - il pour le Tour Auto par ex quand un véhicule en régul se fracasse dans le fossé ? Car vu la valeur de certaines autos on doit pleurer quand on les assure avec un contrat spécifique et encore plus si elles sont mal assurées.
Qu'en est - il pour le Tour Auto par ex quand un véhicule en régul se fracasse dans le fossé ? Car vu la valeur de certaines autos on doit pleurer quand on les assure avec un contrat spécifique et encore plus si elles sont mal assurées.
- par dlh
Posté : 29 mars 2015, 14:43
pistard69 a écrit : payer pour un risque qui n'est pas couvert, c'est quand même très limite dans l'absolu !!
- par denteux42
Posté : 29 mars 2015, 15:18
Pour ce qui est des voitures , avec une valeur certaine ...., il y a des assurances spécifiques , avec des primes différentes si l'on roule en régularité , ou en compétition. Pour ce qui est de la compétition , et pour en avoir discuté avec mon assureur - qui assure SLR et de très belles autos en historique...- les contrats sont comme en rallye moderne , un pourcentage du prix de la voiture - 10-12 % .....pour une assurance bordée ....après , on rentre dans l'à peu près , qui peut poser soucis ....
- par Micka2412
Posté : 29 mars 2015, 15:27
Pascal a écrit : Tout cela est bien joli, mais avez-vous pensé que vos couvertures de prêt en cas de décès ou d'invalidité/incapacité ne fonctionneront pas, sauf à avoir payé une surprime (donc à avoir déclaré cette activité "à risque" à votre assureur)?
je pense que c'est autrement plus important que l'assurance des autos...
Qu'en est il réellement ? Quand tu empruntes pour de l'immo , l assurance souscrite est souvent celle fourni par la banque qui prête ... Cette assurance pourrait vraiment se dédouaner au prétexte que l assuré pratiquait du circuit loisir sans en avoir informé la société ? Faut il aussi déclarer quand C'est toi qui : refait le toit de ta maison , taille les arbres dans ton jardin ... Bref autant d activités qui peuvent être assimilées à risque !
C'est un peu limite non ? Quand c'est pratiqué à titre professionnel , là je comprends ... Mais à titre de loisir ?
- par denteux42
Posté : 29 mars 2015, 15:47
Micka , vous faites comme moi , vous le signalez , et vous avez une surprime à payer .....mais les gens qui pratique le circuit , sans chronométrage .....là , je pense que nous sommes dans le flou juridique , tant qu'il n'y a pas de problème . Moi , je suis à mon compte , donc il y a toujours des soucis quand nous sommes arrêtés
Heures au format UTC+02:00
Page 5 sur 6
Page 5 sur 6
Développé par phpBB® Forum Software © phpBB LimitedTraduit par phpBB-fr.com