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Titre du sujet - La TUILE !!!!!!! vices cachés sur ma 2.2 E

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- par pascal930
Posté : 18 mars 2007, 19:00
bon courrage pour la suite;)
- par flecherouge
Posté : 18 mars 2007, 19:07
Message original : mataf
merci a tous de l attachement que vous portez a ce post
ds tous les cas j ai devant moi 7 jours avant les fameux 3 mois...
et je m y attache des demain a la premiere heure
garagiste, carrossier, assurance etc....
je vous tiendrais au courant de l ensemble des demarches au cas ou ....
et je ne le souhaite a personne..
Bonsoir,
le recours pour vice caché est de 2 ans à compter de la vente. Evidemment pas pour de la rouille, mais il est clair que 2 mois sont insuffisants pour exonérer le CT de sa responsabilité, c'est lui qui est en tort car si c'est bien le longeron qui est percé, comme c''est un organe de sécurité au sens structure de la voiture, il est responsable car il n'aurait jamais du laisser passer cela; il devait au minimum le voir et contre visite après travaux. Lorqu'une des pattes e fixation de 3.2 casse au niveau bar stab arrière (maladie chronique), il y a contre visite et c'est logique.
Là, aucun problème, en suivant les procédures en vigueur tu gagnes et au moins le minimum est que tu seras remboursé.
- par lalex
Posté : 18 mars 2007, 19:14
Message original : karera2.7
Sache cependant que la garantie des vices est normalement de 3 mois, après tu peux bien sur prouver plein de choses mais.....
Tu confonds plusieurs choses, 3 mois est le garantie légale que doit te donner un professionnel.;)

Il n'y aucune limite de temps pour intenter une procédure pour vice caché, cela doit juste etre fait "dans un bref délai" à parir du moment de la découverte du vice.
- par patrick123
Posté : 18 mars 2007, 19:16
Lalex vend des trucs à manger ou on ne voit pas ce qu'il y a dedans.
Donc pour le vice caché tu peux lui faire confiance, c'est sa spécialité
:D :D :D
- par gs993
Posté : 18 mars 2007, 19:27
Message original : chipmunck
Message original : Antoinecdc
lalex: "Un particulier est reponsable, au même titre qu'un professionnel, des vices cachés. "

Je sais bien, mais l'enorme différence, c'est que le professionnel est présumé les connaître... Il est donc, en clair, présumé de mauvaise foi. Cela va même plus loin : la jurisprudence fait de sa connaissance du vice une présomption irréfragable... Autrement dit : il suffit que le vice caché existe pour qu'il en soit tenu responsable, sans pouvoir s'exonérer.

A l'inverse, le non professionnel est présumé de bonne foi... Dès lors, c'est l'acheteur qui doit prouver que le vendeur avait en réalité connaissance du vice caché. Et ici, on ne voit pas comment le prouver, d'autant que le CT vient renforcer toutes les apparences de sa bonne foi.

A.
si je ne me trompes, le non-professionnel reste responsable des vices cachés s'il ne s'est pas exonéré, même s'il est présumé être de bonne foi.
le probleme c'est qu on est tous des non professionnel, et avec des théories comme çà , il faut acheter une voiture neuve et la finir.
Difficile d'etre responsable de tous futurs maux de la voiture qque marque que ce soit...si tu vends une voiture et que tu dois etre responsable de tous les futurs éventuels problemes à venir...on est tous dans la m....
on garde le moral:):):)
- par RUI
Posté : 18 mars 2007, 19:31
Message original : mataf
je suis de fontainebleau sud 77

pas de panique ami , un bon carrossier va mettre l'auto sur un marbre, faire la découpe et resouder le morceau .....;)
- par lalex
Posté : 18 mars 2007, 19:31
Message original : gs993

le probleme c'est qu on est tous des non professionnel, et avec des théories comme çà , il faut acheter une voiture neuve et la finir.
Difficile d'etre responsable de tous futurs maux de la voiture qque marque que ce soit...si tu vends une voiture et que tu dois etre responsable de tous les futurs éventuels problemes à venir...on est tous dans la m....
on garde le moral:):):)
Ce n'est pas une théorie, c'est la réalité.

Et en l'occurence on ne parle pas d'une petite panne mais d'une voiture qui ne peut plus circuler.;)
- par lalex
Posté : 18 mars 2007, 19:34
Message original : patrick123
Lalex vend des trucs à manger ou on ne voit pas ce qu'il y a dedans.
Donc pour le vice caché tu peux lui faire confiance, c'est sa spécialité
:D :D :D
Je me suis bien renseigné pour savoir ce que je risquais.:D :D :D
- par Marc92
Posté : 18 mars 2007, 19:45
Bonsoir,

Suite a un probleme similaire de " la rouille" lors du demontage pour la faire repeindre, j'ai appelle une amie avocate pour un recours contre le vendeur . Je crois que c'est 6 mois pour un recours contre le proprietaire.
- par theplumber
Posté : 18 mars 2007, 19:48
Tu l'as acheté combien ta voiture. Si tu l'as acheté bien en dessous de la côte, tu n'as pas grand espoir.

Sinon, contact très rapidement ton assureur pour qu'il fasse marché ta protection juridique (nommination d'un expert ...). Il te donnera aussi je pense quelques conseils sur les démarches à suivre.

De plus, une lettre recommandée avec AR à ton vendeur et au control technique est je pense bonne chose pour ton dossier.

Un petit coup de téléphone au vendeur peut le mettre sous pression.

Une dernière chose, bonne chance et bon courage
- par mataf
Posté : 18 mars 2007, 20:06
c est une voiture que j ai acheter 6.500€
parce qu elle n etait plus ds son jus d origine
donc a restaurer.... mais roulante
donc suffisant pour se faire plaisir et la remettre
tout doucement ds son jus...elle n etait pas considerer comme epave...
alors que c est son cas actuel...alors a moins de la revendre pour pieces
et de me retrouver ds mon prix je n ai d autre choix que de me retourner
contre l ancien proprio
- par 911T1971
Posté : 18 mars 2007, 20:15
Salut Mataf apres consultation de tes photos postées il y qq jours sur le forum:
Ta 911classic est totalement modifiée pour ressembler à une 3.2l/964...elle a couté pas chere et ca ne me surprends pas qu'elle cache des zones avec de la rouille derrieres ses toles modifié.
Aussi, meme si le vendeur connaissait le veritable etat de la voiture: sur une 911classic de 36ans il est mieux de verifier son etat avant acheter. Il me semble que la meilleure solution serait une restauration/revision complete..


[Edite le 18-3-2007 par 911T1971]
- par gs993
Posté : 18 mars 2007, 20:21
Message original : lalex
Message original : gs993

le probleme c'est qu on est tous des non professionnel, et avec des théories comme çà , il faut acheter une voiture neuve et la finir.
Difficile d'etre responsable de tous futurs maux de la voiture qque marque que ce soit...si tu vends une voiture et que tu dois etre responsable de tous les futurs éventuels problemes à venir...on est tous dans la m....
on garde le moral:):):)
Ce n'est pas une théorie, c'est la réalité.

Et en l'occurence on ne parle pas d'une petite panne mais d'une voiture qui ne peut plus circuler.;)
je suis ok! mais un moteur qui explose ca marche aussi:D
- par Antoinecdc
Posté : 18 mars 2007, 20:22
"si je ne me trompes, le non-professionnel reste responsable des vices cachés s'il ne s'est pas exonéré, même s'il est présumé être de bonne foi. "

"Je suis d'accord avec toi, mais le fait d'etre d'avoir connaissance ou pas du vice au moment de la vente n'exonére pas le vendeur de sa responsabilité. "

Oui, totalement d'accord : je ne voulais pas du tout dire que le non-professionnel n'est pas responsable des vices cachés -- mais on peut quasiment exclure ce recours d'emblée à cause du problème de preuve (insurmontable) lié au fait qu'il faut prouver sa mauvaise foi...
- par Antoinecdc
Posté : 18 mars 2007, 20:38
...Si en plus tu l'as achetée 6.500€, et que c'est une ancienne "modifiée" en 3L2, c'est encore plus dur de prouver la mauvaise foi du vendeur : il ne t'a pas vendu une auto "sortant de restauration" à 30.000 €...

aux juristes / avocats du forum : vous voyez un recours hormis celui contre le vendeur? Un recours delictuel contre le CT??

Question : est-ce que le vendeur a fait passer l'auto au CT specifiquement pour cette vente ?? Ou est-ce que l'on parle d'un CT qui a deja plusieurs mois...?

En tout cas, sitôt un devis obtenu, faire un lettre recommandée avec AR au vendeur ET au CT paraît une très bonne idée.

A.

(PS: le recours pour vices cachés était à exercer dans les "brefs délais". C'est maintenant 2 ans.)
- par seth
Posté : 18 mars 2007, 20:43
Salut.
Je referais un autre CT dans un autre centre histoire qu'il soit contradictoire.
Suivant les résultats tu auras des arguments ou non pour aller voir le précédent centre et surtout aller demander son avis à un expert (et mieux un avocat si tu as une assistance juridique).
Par contre, vu le prix d'achat et l'âge de la voiture, je ne sais pas s'il faut t'attendre à des miracles...
J'ai explosé un moteur de moto quelques jours après son achat.
J'ai lancé une procédure et j'ai gagné.
J'ai été intégralement remboursé mais la procédure a pris des mois et le véhicule était bloqué dans un garage (démontage, expertise, etc).
Si tu as du temps pourquoi pas !
- par mataf
Posté : 18 mars 2007, 20:47
le CT a ete passé 5 mois avant la vente, aout 2006 et vente faite le 30/12/06
encore merci à tous
cela dit, apres cette epreuve, ca ne m empechera pas d y revenir....
j ai gouté.....aie....:P j y reviendrai ...un jour.....
mais d abord reglons le soucis...
- par lalex
Posté : 18 mars 2007, 21:04
Message original : Antoinecdc


Oui, totalement d'accord : je ne voulais pas du tout dire que le non-professionnel n'est pas responsable des vices cachés -- mais on peut quasiment exclure ce recours d'emblée à cause du problème de preuve (insurmontable) lié au fait qu'il faut prouver sa mauvaise foi...
Il n'y a pas besoin de prouver la mauvaise foi, il faut juste prouver que le vice etait déja présent au moment de la vente.
Le vendeur peut très bien etre de bonne foi et etre reconnu coupable.;)

Par contre, je suis d'accord que vu le prix d'achat de la voiture, il n'y a pas grand chose à esperer.;)
- par TITI
Posté : 18 mars 2007, 21:30
"Vice caché" quand on achète une auto de plus de 30 ans qui n'était pas protégée contre la corrosion à la fabrication me parait osé de d'autant plus que cela était signalé au contrôle technique .

Ne cherche pas de ce coté là une 911 achetée 6500 € ne peut que réserver des surprises de cet ordre :o :o
Envoie nous plutôt une photo de ton longeron pour voir si c'est réparable à bon prix ;)



[Edite le 18-3-2007 par TITI]
- par lalex
Posté : 18 mars 2007, 21:33
Message original : TITI

"Vice caché" quand on achète une auto de plus de 30 ans qui n'était pas protégée contre la corrosion à la fabrication me parait osé de d'autant plus que cela était signalé au contrôle technique .

Ne cherche pas de ce coté là une 911 achetée 6500 € ne peut que réserver des surprises :o :o
Envoie nous plutôt une photo de ton longeron pour voir si c'est réparable à bon prix et essaye de négocier avec ton vendeur
D'accord à 200%.;)
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