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Message original : ppi.sud77Oui mais un vh étranger avec une immat en France aprés le 01/01/2009Message original : xxlVehicules neufs 2009Message original : PHILBREIZH
Est-ce à dire qu'une 996TT est elligible" à cet honneur taxatoire![]()
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Message original : chris-91a mon avis cela y a droit aussi , vu qu' il est précisé premiere immat en FranceMessage original : ppi.sud77Oui mais un vh étranger avec une immat en France aprés le 01/01/2009Message original : xxl Vehicules neufs 2009![]()
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160 € c'est pas la mort non plus


Message original : xxlA priori nonMessage original : ppi.sud77
Ceux qui ont recu cette taxe , y a une vignette à coller![]()


[Édite le 4-2-2011 par chris-91]
" DFIP de Seine et Marne
Objet: Malus annuel applicable aux voitures les plus polluantes - Vous étiez propriétaire ou locataire d'un véhicule mis en circulation en 2009 et soumis à la taxe annuelle prévue à l'art.10011ter du code des impots......
Le présent titre est rendu exécutoire en vertu de l'article 85......"
Je scannerais demain si vous voulez mais bon c'est le jeu ma pauvre lucette:(
surtout que ça vient après la super carte grise à 2 bras...
[Édite le 4-2-2011 par xxl]
Objet: Malus annuel applicable aux voitures les plus polluantes - Vous étiez propriétaire ou locataire d'un véhicule mis en circulation en 2009 et soumis à la taxe annuelle prévue à l'art.10011ter du code des impots......
Le présent titre est rendu exécutoire en vertu de l'article 85......"
Je scannerais demain si vous voulez mais bon c'est le jeu ma pauvre lucette:(
surtout que ça vient après la super carte grise à 2 bras...
[Édite le 4-2-2011 par xxl]
Message original : xxl
" DFIP de Seine et Marne
Objet: Malus annuel applicable aux voitures les plus polluantes - Vous étiez propriétaire ou locataire d'un véhicule mis en circulation en 2009 et soumis à la taxe annuelle prévue à l'art.10011ter du code des impots......
Le présent titre est rendu exécutoire en vertu de l'article 85......"
Je scannerais demain si vous voulez mais bon![]()
surtout que ça vient après la super carte grise à 2 bras...




Message original : chris-91plains toiMessage original : xxl
" DFIP de Seine et Marne
Objet: Malus annuel applicable aux voitures les plus polluantes - Vous étiez propriétaire ou locataire d'un véhicule mis en circulation en 2009 et soumis à la taxe annuelle prévue à l'art.10011ter du code des impots......
Le présent titre est rendu exécutoire en vertu de l'article 85......"
Je scannerais demain si vous voulez mais bon![]()
surtout que ça vient après la super carte grise à 2 bras...tu as droit a une double...
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Message original : xxl
" DFIP de Seine et Marne
Objet: Malus annuel applicable aux voitures les plus polluantes - Vous étiez propriétaire ou locataire d'un véhicule mis en circulation en 2009 et soumis à la taxe annuelle prévue à l'art.10011ter du code des impots......
Le présent titre est rendu exécutoire en vertu de l'article 85......"
Je scannerais demain si vous voulez mais bon c'est le jeu ma pauvre lucette:(
surtout que ça vient après la super carte grise à 2 bras...
[Édite le 4-2-2011 par xxl]


Hallucinant quand même....
Depuis quand le C02 est un polluant ?!
Les NOx et les particules oui en sont!
Ensuite c'est super logique:
- celui qui achète un mazout rejettant 120g/km et faisant 50 000km/an
- celui qui achète sa Popo rejetant 260g/km et faisant 10 000km/an
Lequel paye ?? Celui qui rejete le moins de C02




Depuis quand le C02 est un polluant ?!
Les NOx et les particules oui en sont!
Ensuite c'est super logique:
- celui qui achète un mazout rejettant 120g/km et faisant 50 000km/an
- celui qui achète sa Popo rejetant 260g/km et faisant 10 000km/an
Lequel paye ?? Celui qui rejete le moins de C02

