Club911

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Titre du sujet - ATN en Belgique

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Page 8 sur 9
- par philetcha
Posté : 15 févr. 2012, 17:13
Message original : S2K03
Suite à mes mails intempestifs vers cette stupide administration, j'ai obtenu une réponse par mail: effectivement si aucun document relatif au Co ou à la conso moyenne, alors taxation par défaut, soit sur une valeur de 195gr/km=375 € d'ecomalus!!!!

On est donc loin des 1500€ qu'ils ont qd même demandé à certains propriétaires de 964.....

Je reste néanmoins prudent, j'attends effectivement la "note" mais je vous invite, tous les Belges, à systématiquement contester cette taxe.....
Ras le bol de se faire en....
oui et il faudrait encore dire merci :(
- par Cyrille993S
Posté : 16 févr. 2012, 09:03
Message original : S2K03
Suite à mes mails intempestifs vers cette stupide administration, j'ai obtenu une réponse par mail: effectivement si aucun document relatif au Co ou à la conso moyenne, alors taxation par défaut, soit sur une valeur de 195gr/km=375 € d'ecomalus!!!!

On est donc loin des 1500€ qu'ils ont qd même demandé à certains propriétaires de 964.....

Je reste néanmoins prudent, j'attends effectivement la "note" mais je vous invite, tous les Belges, à systématiquement contester cette taxe.....
Ras le bol de se faire en....
C'est marrant que tu n'aies "que" 375 EUR à payer....d'après la grille ci-dessous tu devrais payer 500 EUR pour 195g....as-tu bénéficié d'une réduction pour enfants à charge ? :o

http://www.mon-assurance-auto.be/eco-malus-auto.html
- par collecto51
Posté : 16 févr. 2012, 10:33
Message original : philetcha
Message original : S2K03
Suite à mes mails intempestifs vers cette stupide administration, j'ai obtenu une réponse par mail: effectivement si aucun document relatif au Co ou à la conso moyenne, alors taxation par défaut, soit sur une valeur de 195gr/km=375 € d'ecomalus!!!!

On est donc loin des 1500€ qu'ils ont qd même demandé à certains propriétaires de 964.....

Je reste néanmoins prudent, j'attends effectivement la "note" mais je vous invite, tous les Belges, à systématiquement contester cette taxe.....
Ras le bol de se faire en....
oui et il faudrait encore dire merci :(
Bonjour,

tu as eu de la chance (si on peut dire!), j'ai immatriculé en avril 2011 un 3.2 de 1988....j'ai reçu la taxe de circulation,+ mise en circulation+1500 EUR (255grm/KM TMC ECO), sans qu'on me demande mon avis!!
Je ne pouvais pas l'immatriculer ancêtre (pas 25 ans)!! J'ai aussi une 3.2 1985, immatriculée ancêtre (TAXE de circulation,taxe de mise en circulation TOTAL 93.85 EUR,et pas de de taxe CO!!) sacrée différence.
- par Cyrille993S
Posté : 16 févr. 2012, 10:44
Le truc lorsqu'on achète une voiture de +25ans est de les immatriculer en ancêtre (pas d'eco-malus)...et ensuite, 2 mois plus tard, de les ré-immatriculer en plaques "normales" --> pas d'Eco malus dû, car pas de changement de titulaire ou propriétaire.....;)
- par 911cab84
Posté : 16 févr. 2012, 13:51
@SK : Attention, moi j'ai reçu mes taxes en deux vagues : Immat ET PUIS CO2..;résultat : 2.750€ en tout...les 1500 n'étaient pas prévus...
- par S2K03
Posté : 17 févr. 2012, 19:00
500 € pour 195gr à partir du 1er janvier 2012 mais ma 964 a été immatriculée en 2011....
La vraie question:peuvent-ils appliquer une taxe rétroactivement en changeant les tarifs?
- par rafiki
Posté : 17 févr. 2012, 22:35
J'ai payé récemment 1489€ pour ma 993 de 1995 et idem, personne m'a demandé les emissions de CO!
- par patton
Posté : 22 févr. 2012, 14:44
Voici un copcol. du courrier envoyé le 14/11/11 concernant l' immatriculation de ma belle en 07/10...:P
A ce jour...Aucune nouvelle...!:mad:

Sont débordés de taf au ministère...:D J'attends....:cool:





Votre réf : ??????/ECODFT A???????, le 14/11/11





Madame,

Nous accusons réception de votre courrier Du 28/10/11 et vous adressons en annexe une copie du Procès Verbal d’Agrément de notre véhicule Porsche 993, châssis n° WPO??????????? de 1997.

Comme vous pouvez le constater, le certificat de conformité ne reprend pas les données demandées dans votre courrier. Nous avons également pris contact avec le constructeur (Porsche Import) qui ne peut pas nous fournir une attestation officielle avec les données demandées.

Le taux d’émission de notre ancien véhicule Porsche 911 de 1974 est tout autant impossible à obtenir auprès de Porsche Import !

De ce fait nous estimons qu’il est impossible de déterminer avec exactitude ni approximativement le taux d’émission de CO2 et que l’administration devra attribuer un taux d’émission par défaut de 195 g/km pour les véhicules à essence et 186 g/km pour les véhicules diesel. Dans notre cas il s’agit donc d’un véhicule essence. (vaut mieux préciser avec ces ..... :D)

Veuillez agréer, chère Madame, nos salutations distinguées.

- par Domus
Posté : 28 févr. 2012, 11:22
@Patton : surtout maintenant qu'il existe des poils diesel...;)
- par patton
Posté : 28 févr. 2012, 12:31
Poils... ??? :question:
- par blue8300
Posté : 28 févr. 2012, 12:38
Comment vas-tu yau de poils?? nonnnnn :D
- par FredRS92
Posté : 28 févr. 2012, 13:54
Pour revenir au sujet:
Securex m'a confirmé que pour l'instant il prenait en compte la valeur facturée (pour les VO) pour le calcul de l'ATN.

Car selon eux, le mode de calcul actuel va encore changer...

- par rodolfo dillavar
Posté : 28 févr. 2012, 22:28
Message original : FredRS92
Pour revenir au sujet:
Securex m'a confirmé que pour l'instant il prenait en compte la valeur facturée (pour les VO) pour le calcul de l'ATN.

Car selon eux, le mode de calcul actuel va encore changer...
En fait plus personne ne connaît les règles à appliquer... c'est du n'importe quoi...comme non politiciens :thumbdown:
Ca présage de belles joutes lors des contrôles fiscaux..:D

RD.
- par jean-leon
Posté : 28 févr. 2012, 22:51
Je sens que je vais créer une société de location de Porsche, sans bénef au bout de l,exercice fiscal ... une asbl...:cool:
- par philetcha
Posté : 28 févr. 2012, 23:45
Message original : jean-leon
Je sens que je vais créer une société de location de Porsche, sans bénef au bout de l,exercice fiscal ... une asbl...:cool:
Suis preneur ;)
- par rafiki
Posté : 05 mai 2012, 21:43
J"ai envoyé ma lettre de réponse en demandant d'appliquer le taux de 195g par défaut pour la 993 de 95... On verra bien la suite.
- par patton
Posté : 05 mai 2012, 23:02
Pour info, depuis le 14 nov.11...j'attends toujours une réponse à ma belle lettre !
Sont pas pressės...moi non plus! :D
- par Schnitzer
Posté : 20 mai 2012, 11:35
Bon ben à part vendre sa "grosse caisse" ou accepter de prendre dans le derrière pas vraiment de solution...:(
- par rodolfo dillavar
Posté : 20 mai 2012, 14:41
Message original : Schnitzer
Bon ben à part vendre sa "grosse caisse" ou accepter de prendre dans le derrière pas vraiment de solution...:(
Non, aucune solution, surtout que les contrôles fiscaux sont vraiment braqués sur ce point particulier:thumbdown:
Condoléances.
RD
- par philetcha
Posté : 20 mai 2012, 19:54

A part désimmatriculer le véhicule et le racheter en compte propre, non il n'y a rien à faire, la chasse est ouverte
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