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Message original : jeanluc.dfcMessage original : NONO75Tu peux perdre jusqu'à 6 points pour un excès... Donc si il t'en reste 6 (ou moins), ça peut être le début des soucis...Message original : whinpo
heu à mon avis, le nb de points n'a pas gd chose à voir avec le fait qu'ils puissent suspendre ton permis si?
Il va garder son permis valide (11-6=5) mais il doit subir la suspension administrative (de 1 à 6 mois) et l'éventuelle condamnation ultérieure lors de son passage au tribunal...
ça me rappelle quelqu'un tout ça...![]()
Message original : jeanluc.dfcMessage original : NONO75Tu peux perdre jusqu'à 6 points pour un excès... Donc si il t'en reste 6 (ou moins), ça peut être le début des soucis...Message original : whinpo
heu à mon avis, le nb de points n'a pas gd chose à voir avec le fait qu'ils puissent suspendre ton permis si?
Il va garder son permis valide (11-6=5) mais il doit subir la suspension administrative (de 1 à 6 mois) et l'éventuelle condamnation ultérieure lors de son passage au tribunal...
ça me rappelle quelqu'un tout ça...![]()
Message original : claude996
Pour ma part je règle toujours l'ordinateur de bord pour avertir à 130 km/h. cela permet, en phase d'accélération d'être avertit du dépassement.
De plus 130 au lieu de 90 permet de ne pas risquer son permis.
Je ne jette pas la pierre pour l'éxcès de vitesse.
Message original : NONO75Oui, moi aussi... D'ailleurs, ça fait 11 mois que je me suis fait toper, et toujours pas de convocation au tribunal... Et j'ai toujours mes 10 points... Ils doivent être débordés !Message original : jeanluc.dfcMessage original : NONO75 Tu peux perdre jusqu'à 6 points pour un excès... Donc si il t'en reste 6 (ou moins), ça peut être le début des soucis...
Il va garder son permis valide (11-6=5) mais il doit subir la suspension administrative (de 1 à 6 mois) et l'éventuelle condamnation ultérieure lors de son passage au tribunal...
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Message original : jeanluc.dfcJe te souhaite juste de ne pas recevoir de nouvelles la veille de la prescription qui doit être de 1 an...Message original : NONO75Oui, moi aussi... D'ailleurs, ça fait 11 mois que je me suis fait toper, et toujours pas de convocation au tribunal... Et j'ai toujours mes 10 points... Ils doivent être débordés !Message original : jeanluc.dfc
Il va garder son permis valide (11-6=5) mais il doit subir la suspension administrative (de 1 à 6 mois) et l'éventuelle condamnation ultérieure lors de son passage au tribunal...
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Message original : jeanluc.dfcJe te souhaite juste de ne pas recevoir de nouvelles la veille de la prescription qui doit être de 1 an...Message original : NONO75Oui, moi aussi... D'ailleurs, ça fait 11 mois que je me suis fait toper, et toujours pas de convocation au tribunal... Et j'ai toujours mes 10 points... Ils doivent être débordés !Message original : jeanluc.dfc
Il va garder son permis valide (11-6=5) mais il doit subir la suspension administrative (de 1 à 6 mois) et l'éventuelle condamnation ultérieure lors de son passage au tribunal...
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Message original : svenskC'est ce qui m'est arrivé. Pile J-1.Message original : jeanluc.dfcJe te souhaite juste de ne pas recevoir de nouvelles la veille de la prescription qui doit être de 1 an...Message original : NONO75 Oui, moi aussi... D'ailleurs, ça fait 11 mois que je me suis fait toper, et toujours pas de convocation au tribunal... Et j'ai toujours mes 10 points... Ils doivent être débordés !
Je croyais qu'ils étaient hors délais mais en fait c'est la date du dernier acte de la procédure (contestation) qu'il faut prendre en compte et non pas la date de l'infraction.
Message original : svensk
Surtout que c'est un recommandé venant d'un huissier que tu reçois: convocation au tribunal d'instance de la part de l'officier du ministère public.
Pendant 30s tu te demandes bien ce que ça peut être!
Message original : peetch300
Je compatis vivement, je suis passé par là, c'était long pour un highlander de la voiture comme moi (s'il doit ne rester qu'un automobilisme, ce sera moi:D).
la marque de la voiture est de trop dans l'article, le problème avec les flics c'est les a-priori, quand je roule dans ma berlinette Alpine, il me font des sourrires, ils m'arrêtent pour regarder la caisse, mais dans la porsche c'est pas du tout le même regard.
@arma: Je me suis fait prendre à 39 km/h au dessus de la vitesse sur autoroute et le flic m'a dit que j'avais échappé à 1 km/h du retrait de permis, qu'est-ce qui fait qu'entre 30 et 40 km/h au dessus de la vitesse le permis soit retiré ou non? c'est à l'appréciation du flic?
Message original : TheFast
JE PEUX RECONDUIRE
En effet, tant que je ne suis pas allé chercher mon petit recommandé me notifiant la suspension administrative, je ne suis pas suspendu officiellement, car la suspension ne m'est bien sûr pas opposable (principe classique du bon con de citoyen). Je roule donc matériellement sans permis, mais officiellement il ne m'est pas retiré. Le délai automatique de 72h00 et passé depuis longtemps.
Message original : armaJ'espère pour toi que tu ne feras pas l'objet d'un contrôle routier d'ici à ton audience.Message original : TheFast
JE PEUX RECONDUIRE
En effet, tant que je ne suis pas allé chercher mon petit recommandé me notifiant la suspension administrative, je ne suis pas suspendu officiellement, car la suspension ne m'est bien sûr pas opposable (principe classique du bon con de citoyen). Je roule donc matériellement sans permis, mais officiellement il ne m'est pas retiré. Le délai automatique de 72h00 et passé depuis longtemps.
Car si c'est le cas, ton permis apparaîtra comme suspendu dans le fichier des permis et les policiers pourront alors te placer en garde à vue pour conduire malgré la suspension de ton permis.
Tu risques ensuite des poursuites correctionnelles et à ma connaissance la jurisprudence n'est pas du tout fixée sur le point de savoir si le fait de ne pas réclamer le recommandé notifiant la suspension de pc doit être considéré comme une absence de notification régulière ou au contraire une notification régulière de la suspension.
Dans la deuxième hypothèse, tu seras condamné pour conduire malgré suspension.
Au mieux tu seras relaxé après avoir connu les joies de la garde à vue (sans compter les honoraires complémentaires de ton avocat :))
Et puis surtout, si tu fais l'objet d'un contrôle on t'informera de la suspension de ton pc et à compter de ce jour tu ne pourras plus conduire.
Message original : jeanluc.dfcJe te souhaite juste de ne pas recevoir de nouvelles la veille de la prescription qui doit être de 1 an...Message original : NONO75Oui, moi aussi... D'ailleurs, ça fait 11 mois que je me suis fait toper, et toujours pas de convocation au tribunal... Et j'ai toujours mes 10 points... Ils doivent être débordés !Message original : jeanluc.dfc
Il va garder son permis valide (11-6=5) mais il doit subir la suspension administrative (de 1 à 6 mois) et l'éventuelle condamnation ultérieure lors de son passage au tribunal...
ça me rappelle quelqu'un tout ça...![]()
Message original : fl14_fr
Le Mr est joueur. Il a déjà joué; il a perdu. Et il recommence.
Ca ose tout à cet age. C'est même à ça qu'on les reconnait.
Message original : bucheron
:) jean-fi : malgres que tu sois jeune et beau! On ne Joue pas au malin quand ton n'as pas les moyens
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Attends le mois d'aout tu seras grand ! je te ferais un gateau avec toutes tes bougies !
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Message original : lalex
Moi j'aime bien les joueurs.:)
Bon courage pour la suite.:)
Message original : lalex
Moi j'aime bien les joueurs.:)
Bon courage pour la suite.:)