J'avais ouvert ce post à la demande d'Oggy, suite à l'importation de mon auto d'Allemagne, que j'avais managée tout seul.
A mon sens ce ne devrait pas être plus simple.
J'ai bossé toute ma vie en tant que Transitaire, donc avec l'aspect douanier des choses, qu'il soit intra ou hors CEE.
Je pense que le fait que l'auto ait été
vendue et livrée neuve initialement en France ne changera rien au problème de la taxe de CO 2 et à l'obtention de la CG.
Le seul fait qu'elle ait repassé la frontière et ait été vendue à un Allemand, fait que la voiture a "
perdu" son statut en France, et recouvré son statut initial d'Allemande. C'eut été la même chose si cela s'était passé dans un autre Pays Européen, évidemment. Le
hasard fait que ce soit le réel Pays d'origine et de fabrication, mais peu importe.
Ne songe pas une seconde que l’État Français puisse s'assoir sur la perception
A NOUVEAU de la taxe CO 2 et le paiement d'une carte grise du fait que la voiture est passée en France à moment donné.
Je suis désolé de te "
décevoir", mais c'est malheureusement la dure et stricte réalité des choses
S'il ne devait pas en être ainsi, merci alors de donner le tuyau sur le topic, pour aider de futurs intéressés, mais je ne doute pas que j'ai raison en la matière.
Piou :)