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Message original : gedeon25
Et pour le paiement de la tva, nos douaniers francais prennent un taux de change qui ne bouge qu'une fois par mois, le 1er jour du mois, pas au jour le jour
Membre
Bon j’ai besoin d’un petit coup de mains: le bureau des automobiles est à Lausanne et je retrouve mon vendeur à bardonnex...je les ai appelé aujourd’hui et ils ne connaissent pas de doc violet pour ces plaques...
Donc comment je peux faire? Des plaques WW françaises? A priori il faut les papiers du véhicule ....bref ça commence à me gonfler...il doit bien y avoir moyen de ramener la voiture par la route!!?
Donc comment je peux faire? Des plaques WW françaises? A priori il faut les papiers du véhicule ....bref ça commence à me gonfler...il doit bien y avoir moyen de ramener la voiture par la route!!?
Bonjour
Venant d'acheter une 996 en Suisse il y a un mois , les règles du jeu ont changées.
On ne fait plus le dédouanement à la frontière Française (pour payer la tva et avoir le 846A), mais dans le bureau de douane respectif à son Domicile.
J'ai ramené la 911 sur plateau pour simplifier les choses.
Venant d'acheter une 996 en Suisse il y a un mois , les règles du jeu ont changées.
On ne fait plus le dédouanement à la frontière Française (pour payer la tva et avoir le 846A), mais dans le bureau de douane respectif à son Domicile.
J'ai ramené la 911 sur plateau pour simplifier les choses.
Bonjour à tous
Bon voilà une petite mise au point concernant le rapatiement de ma voiture.
la situation de base :
- on trouve la perle rare, son futur bébé, bref une voiture à vendre qui sera la plus belle à nos yeux, celle pour laquelle on a toujours un bidon de lustrant ou de nettoyeur de jante d'avance :-)
- on contacte le vendeur et on l'achète (essayer de garder une trace de l'annonce au cas oû)
si l'on veut gagner du temps coté douane Suisse, Il faudra se rendre sur le site :
https://e-dec-web.ezv.admin.ch/webdec/main.xhtml
Remplir le formulaire de vente(exportation) ou tous les renseignements figures, adresses acheteur vendeur, prix, caractéristiques de l'auto...etc...y comprit le numéro d'immatriculation du camion plateau (si c'est le moyen de rapatriement)
bref, ça occupe pas mal cette affaire.
Le fait de le remplir en ligne permet d'en faire une sauvegarde et d'imprimer ensuite une feuille avec un code barre.
Une fois auprès du vendeur, l'acte de vente signé, les papiers du véhicule récupérés, on se retrouve avec une voiture sans plaque à emmener à la frontière Suisse puis Française et pour rentrer à la maison
rappelons que les plaques appartiennent aux résidents Suisse, elles sont enlevée après la vente.
Pour rouler depuis chez le vendeur jusqu'a la frontière suisse, il est possible de se rendre (avant la vente) aupres du bureau des automobiles du canton en question pour obtenir des plaque provisoires
valables jusqu’à la fin du moi en cours et ne permettent de ne rouler qu'en Suisse.
pour prévoir le dédouanement
de prévoir de prendre rendez vous (et de faire calculer le montant du chèque de banque à fournir) au centre de dédouanement (le plus tard de l'après midi possible pour eux pour se garder un max de marge)
-de louer un camion la veille au soir du jour de l'achat afin de partir de bonne heure.
Ce qui permettra d'aller en Suisse le matin de bonne heure pour récupérer l'auto ce qui laisse du temps pour la payer la tva l'après midi et de rendre le camion dans la même journée
Pour rouler de la frontière Française et circuler en France il faut des plaques Française provisoires, pas de scoop.
SAUF QUE, SAUF QUE ... Vive la simplification administrative, dorénavant il ne se fait plus de dédouanement à la frontière Française pour s’acquitter de la tva (20% du prix de la vente) .
Le paiement de la tva se passe dorénavant dans les Administrations douanières respective à votre lieu d'habitation (chèque de banque obligatoire, pas de CB, pas d’espèce, pas de chèque std)
ce qui veux dire que si l'administration estime que le prix est inférieur à celui du marché, il peuvent le ré-ajuster sur la cote actuelle et vous donner un autre montant à régler.(logique,mdr, puisque vous venez de payer pour avoir votre chèque de banque grrrrr)
Si vous avez bien suivi, vous vous êtes déjà procuré le chèque de banque correspondant au dédouanement de votre véhicule pour le fournir avec les pièces administratives nécessaires.
Bon à partir de là, jus d'orange ou vitamine C en tube obligatoire pour tout le monde car ça pique coté cerveau... pour ceux qui voudraient rentrer sur route
Pour avoir des plaques provisoires WW Française pour le jour "J" pour rentrer en France,il faudrait les demander à l'avance
Coté pièces administratives à fournir à l'ANTS, il faut entre-autre le certificat de dédouanement qui s'obtient près de chez vous en présentant l'auto (sur laquelle les douaniers vont vérifier le num de chassis etc...)
et pour avoir le certificat de dédouanement, il faut fournir l'acte de vente que vous n'avez pas encore, vu que l'auto est en Suisse encore chez son proprio !
les serpent se mort la queue (en plus le site de l'ANTS étant en phase de stabilisation vu leur retard à traiter les demandes... Tout pour aggraver la situation ou du moins ne pas l'arranger)
et c'est pour toutes ces raison, que par commodité, j'ai choisi de la ramener sur plateau, ça coute plus cher, mais quelle tranquillité
après l'avoir monter sur le camion chez le vendeur, direction la douanes suisse ou j'ai fourni le document (avec code barre au dessus) précédemment rempli en ligne contenant tous les renseignement
au bureau , il y a un pc mis a disposition pour remplir le fameux document en ligne au cas ou la personne ne l'ai pas fait à l'avance
On se présente ensuite au guichet, un coup de scan code barre... "Voilà, c'est bon Monssieur" et on ressort pour aller à la douane Française
Coté France, "Rien à déclarer ?" on explique qu'on va se rendre en France pour le dédouanement et voilà ! c'est classé coté frontière
Ensuite je suis passé par un prestataire auquel j'ai fourni tous les documents nécessaires.
je l'ai chargé de faire aussi la demande de COC chez Porsche, histoire de ne pas me faire enflé pas des pseudos sites internet à la noix
comme cela des la réception de mon dossier et du paiement, j'ai reçu mon attestation me permettant de rouler et pour faire mes plaques, pour entre autre aller faire mon CT
une fois le ct réalisé, ils finaliseront mon dossier avec le COC qu'ils recevront de Porsche.
cela est tortueux mais, une fois que l'on connait les rouages... cela est réalisable.
Voilà les amis, voilà mon aventure et quelques indications sur le coté administratif qui pourront servir.
Si je peux me permettre, en ce qui me concerne, une petite phrase pour résumer mon aventure...
"cela se mérite une 911" :)
à très bientôt, Bruno
Bon voilà une petite mise au point concernant le rapatiement de ma voiture.
la situation de base :
- on trouve la perle rare, son futur bébé, bref une voiture à vendre qui sera la plus belle à nos yeux, celle pour laquelle on a toujours un bidon de lustrant ou de nettoyeur de jante d'avance :-)
- on contacte le vendeur et on l'achète (essayer de garder une trace de l'annonce au cas oû)
si l'on veut gagner du temps coté douane Suisse, Il faudra se rendre sur le site :
https://e-dec-web.ezv.admin.ch/webdec/main.xhtml
Remplir le formulaire de vente(exportation) ou tous les renseignements figures, adresses acheteur vendeur, prix, caractéristiques de l'auto...etc...y comprit le numéro d'immatriculation du camion plateau (si c'est le moyen de rapatriement)
bref, ça occupe pas mal cette affaire.
Le fait de le remplir en ligne permet d'en faire une sauvegarde et d'imprimer ensuite une feuille avec un code barre.
Une fois auprès du vendeur, l'acte de vente signé, les papiers du véhicule récupérés, on se retrouve avec une voiture sans plaque à emmener à la frontière Suisse puis Française et pour rentrer à la maison
rappelons que les plaques appartiennent aux résidents Suisse, elles sont enlevée après la vente.
Pour rouler depuis chez le vendeur jusqu'a la frontière suisse, il est possible de se rendre (avant la vente) aupres du bureau des automobiles du canton en question pour obtenir des plaque provisoires
valables jusqu’à la fin du moi en cours et ne permettent de ne rouler qu'en Suisse.
pour prévoir le dédouanement
de prévoir de prendre rendez vous (et de faire calculer le montant du chèque de banque à fournir) au centre de dédouanement (le plus tard de l'après midi possible pour eux pour se garder un max de marge)
-de louer un camion la veille au soir du jour de l'achat afin de partir de bonne heure.
Ce qui permettra d'aller en Suisse le matin de bonne heure pour récupérer l'auto ce qui laisse du temps pour la payer la tva l'après midi et de rendre le camion dans la même journée
Pour rouler de la frontière Française et circuler en France il faut des plaques Française provisoires, pas de scoop.
SAUF QUE, SAUF QUE ... Vive la simplification administrative, dorénavant il ne se fait plus de dédouanement à la frontière Française pour s’acquitter de la tva (20% du prix de la vente) .
Le paiement de la tva se passe dorénavant dans les Administrations douanières respective à votre lieu d'habitation (chèque de banque obligatoire, pas de CB, pas d’espèce, pas de chèque std)
ce qui veux dire que si l'administration estime que le prix est inférieur à celui du marché, il peuvent le ré-ajuster sur la cote actuelle et vous donner un autre montant à régler.(logique,mdr, puisque vous venez de payer pour avoir votre chèque de banque grrrrr)
Si vous avez bien suivi, vous vous êtes déjà procuré le chèque de banque correspondant au dédouanement de votre véhicule pour le fournir avec les pièces administratives nécessaires.
Bon à partir de là, jus d'orange ou vitamine C en tube obligatoire pour tout le monde car ça pique coté cerveau... pour ceux qui voudraient rentrer sur route
Pour avoir des plaques provisoires WW Française pour le jour "J" pour rentrer en France,il faudrait les demander à l'avance
Coté pièces administratives à fournir à l'ANTS, il faut entre-autre le certificat de dédouanement qui s'obtient près de chez vous en présentant l'auto (sur laquelle les douaniers vont vérifier le num de chassis etc...)
et pour avoir le certificat de dédouanement, il faut fournir l'acte de vente que vous n'avez pas encore, vu que l'auto est en Suisse encore chez son proprio !
les serpent se mort la queue (en plus le site de l'ANTS étant en phase de stabilisation vu leur retard à traiter les demandes... Tout pour aggraver la situation ou du moins ne pas l'arranger)
et c'est pour toutes ces raison, que par commodité, j'ai choisi de la ramener sur plateau, ça coute plus cher, mais quelle tranquillité
après l'avoir monter sur le camion chez le vendeur, direction la douanes suisse ou j'ai fourni le document (avec code barre au dessus) précédemment rempli en ligne contenant tous les renseignement
au bureau , il y a un pc mis a disposition pour remplir le fameux document en ligne au cas ou la personne ne l'ai pas fait à l'avance
On se présente ensuite au guichet, un coup de scan code barre... "Voilà, c'est bon Monssieur" et on ressort pour aller à la douane Française
Coté France, "Rien à déclarer ?" on explique qu'on va se rendre en France pour le dédouanement et voilà ! c'est classé coté frontière
Ensuite je suis passé par un prestataire auquel j'ai fourni tous les documents nécessaires.
je l'ai chargé de faire aussi la demande de COC chez Porsche, histoire de ne pas me faire enflé pas des pseudos sites internet à la noix
comme cela des la réception de mon dossier et du paiement, j'ai reçu mon attestation me permettant de rouler et pour faire mes plaques, pour entre autre aller faire mon CT
une fois le ct réalisé, ils finaliseront mon dossier avec le COC qu'ils recevront de Porsche.
cela est tortueux mais, une fois que l'on connait les rouages... cela est réalisable.
Voilà les amis, voilà mon aventure et quelques indications sur le coté administratif qui pourront servir.
Si je peux me permettre, en ce qui me concerne, une petite phrase pour résumer mon aventure...
"cela se mérite une 911" :)
à très bientôt, Bruno
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