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"Ainsi pour des sorties type rassemblement à un endroit donné où chaque participant viendra par le chemin qu'il souhaite (exemple Nogaro, ou ferme auberge, ou visite de caves, ou rassemblement bord de mer à Agde.....) il n'est absolument pas nécessaire de prévenir qui que se soit, hormis le restaurateur ou le site concerné."
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ça c'est vrai
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"Sinon, vous êtes censés déclarer à la préfecture les déménagements d'un point A vers un point B comprenant 6 véhicules, avec itinéraires et autres, mais aussi vous devrez déclarer les mariages en salle des fêtes de trucmuche avec 35 véhicules faisant le trajet en klaxonnant de la mairie A vers l'égise B suivi du restaurant C... etc !!!
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ça , c'est presque vrai !
en effet, tant que tout se passe bien, la police ne va pas nous intercepter,ou nous demander des comptes, il sont autre chose à faire !
par contre, dans le cas du téléthon par exemple, j'ai eu à 14h, la visite du maire d'un village que nous traversions, puis à 15h, celle des gendarmes, qui nous ont dir "comme nous avons eu confirmation par la prefecture , de votre trajet, il n'y a aucun problème, tant que vous n'enfreignez pas la legislation routière", par contre , si nous n'avions rien déclaré, ils auraient arreté immédiatement les balades.
enfin, si lors d'une sortie, il y a un pépin grave, où les assurances doivent intervenir (et ce sont elles, les vrais problèmes!), cette nouvelle législation peut être appliquée à la lettre, et là ça peut devenir du grand n'importe quoi, puisque cette loi à la lettre, est du grand n'importe quoi !
en effet, elle assimile les convois de mariage, à des rallys, les balades à des courses de côtes (ou presque), seule la notion de chronométrage fait la difference, imposant des déclaration distinctes, suivant que le trajet est chronométré ou pas.
par exemple, si vous êtes préssé pour aller à la mairie, regardez discretement la montre, on pourrait croire que vous faites un chronométrage !
bon, je déconne, mais c'est vrai que c'est lourd !
pour la sortie dans les pyrénées, alors que j'avais bien précisé dans le courrier aux prefecture, qu'il s'agissait d'une balade, la prefecture des pyrénées atlantiques (c'est la seule je vous rassure) m'a demandé un dossier en 3 exemplaires, avec des questions du style "qu'elles sont les normes de sécurité que vous utilisez", ou "avez vous prévu une assistance médicale", "avez vous envoyé un courrier à toutes les mairies des villages que vous traversez" et j'en passe !

bilan un dossier de 800g à poster, pour m'entendre dire, la veille du départ, qu'il n'avaient pas le temps de me répondre par écrit, mais qu'ils étaient d'accord !
j'ai reçu la lettre 1 semaine après la fin de la sortie !!
voilà, d'en quoi on s'embarque avec cette loi ! mais elle existe, et il faut l'appliquer, à mon plus grand regret !
mais si cette loi existe , c'est surtout "grace" aux assurances ! elles aiment bien qu'on cotise pour rien, et elle aiment bien éviter de payer les pots cassés, et trouver un responsable, si possible sans trop de pouvoir, donc rien de plus facile qu'en s'en prenant au gentil organisateur en personne, celui qui fait ça, gratuitement, pour distraire les copains, et passer du bon temps avec une bande de gens sympas ! !
voilà pourquoi, je preferais vous prevenir de ce texte, inapliqué face à des forces de l'ordre compréhensibles, mais applicable, hélas, face aux assurances...
donc pour la sortie à Nogaro, il n'a y a aucun soucis, par contre si tu veux qu'on se balade pour aller goutter du tariquet, faudra qu'on fasse une déclaration
(ps: j'ai la copie de la RC du club, si besoin est)
bon, allez, je retourne faire mes cartons....
a+
benny