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PLAQUES IMMATRICLATION

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par ninou911 » 26 févr. 2013, 08:59
Merci à tous pour les bonnes adresses et informations :)
par oneplayer » 25 févr. 2013, 21:41
bin moi j est pas de dept sur mes plaques !

j est un F a gauche ET a droite du numero et je n est jamais eu de probleme avec la marechaussé ;)
par Atomic69 » 25 févr. 2013, 21:16
Message original : 911ferry
Un lien intéressant : http://worldplak.net/
+1 ;)
par Antho356 » 25 févr. 2013, 19:18
par Lolo964C4-1992 » 25 févr. 2013, 09:32
Tu peux faire tout ce que tu veux sur ta plaque mais
ce qui est légal c'est :

http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.d ... rieLien=id

et particulièrement :
1) Un appendice dit « bavette » peut être intégré, hors partie utile, sur toute ou partie de la longueur de la partie inférieure de la plaque d'immatriculation. Cet appendice doit être séparé de la partie utile de la plaque par un trait ou par un bossage. Les informations portées sur cette bavette ne peuvent être que les références du professionnel ayant vendu le véhicule ou celui ayant vendu ou fixé la plaque.

2) Les plaques d'immatriculation et les matériaux réfléchissants utilisés pour leurs fabrications doivent être conformes à un type homologué par le ministre chargé des transports et marquées d'un numéro attribué à leur fabricant.
Les conditions d'homologation des plaques d'immatriculation et des matériaux réfléchissants utilisés pour leur fabrication sont définies par l'arrêté du 15 avril 1996 susvisé.
Le numéro d'homologation est inscrit de manière indélébile sur la partie droite de la plaque, soit en bas pour les plaques à une ligne, soit immédiatement au-dessus de l'axe de symétrie horizontal pour les plaques à deux lignes, conformément aux modèles figurant en annexes 2 à 4 du présent arrêté.

3) Symbole européen.
Les plaques d'immatriculation des véhicules portant le numéro définitif prévu à l'article R. 322-2 du code de la route doivent obligatoirement comporter le symbole européen complété de la lettre « F ».
Le symbole européen complété de la lettre « F » doit se situer dans la partie utile de la plaque d'immatriculation à l'extrémité gauche de celle-ci, sur fond bleu rétroréfléchissant.
Les dimensions et caractéristiques du symbole européen, complété de la lettre « F », figurent en annexes 1 et 6 du présent arrêté.

4) Dispositions particulières.
Il est interdit de modifier les plaques d'immatriculation ou d'y rajouter un élément.
Les tirets, symbole européen et identifiant territorial sont intégrés dans le processus de fabrication à la plaque ou au matériau réfléchissant utilisé pour sa fabrication, de façon à garantir d'origine le respect de leurs positionnements corrects et de leurs caractéristiques dimensionnelles et visuelles.

Tout a été "interdit" :mad:

après c'est fonction des FDO lors d'un contrôle :exclamation:

[Édite le 25-2-2013 par Lolo964C4-1992]
par ninou911 » 25 févr. 2013, 09:10
Interressant, merci:)
par 911ferry » 25 févr. 2013, 00:01
Un lien intéressant : http://worldplak.net/
par ninou911 » 24 févr. 2013, 23:42
Pourquoi pas, merci, je pense que je vai trouver mon bonheur avec ce post:thumbup:
par Michael228 » 24 févr. 2013, 23:27
PLAQUES IMMATRICLATION
par ninou911 » 24 févr. 2013, 23:24
Bonsoir à tous,

Afin d'immatriculer mon nouveu jouet, je recherche un site où je pourrais faire confectionner des plaques, avec la police et un écusson Porsche. Je ne suis pas sûr que ça soit homologué, mais peut'être tolérer.
Voilà, merci par avance;)