Hello tout le monde,
Je suis allé faire ma carte grise aujourd'hui et j'aurais juste souhaité avoir votre avis concernant le tarif que j'ai payé pour mon cayman S de fin 2005.
Voir si j'ai payé ce qu'il fallait et pas de trop.
Avec les petites taxes de gestion j'ai payé au final 1275€ et je ne m'y attendais pas.
En voici le détail :
J'habite en Ile de France j'ai donc payé :
- la taxe proprement dite : 21cv x 46,15€ (tarif unitaire IDF du cheval fiscal) = 969€ (case Y1 de la cg)
- une taxe C02 de 300€ (case Y3 de la cg)
Et c'est sur cette dernière que je voulais une confirmation.
J'ai trouvé cet article sur les sites de préfectures :
Les taxes sur les véhicules les plus polluants (Y.3), sont destinées à encourager la circulation de véhicules émettant moins de CO2. Selon les cas, l’une ou l’autre peut être due :
- la taxe CO2 : cette taxe sur les véhicules polluants, est due pour toute immatriculation de véhicule dont la première mise en circulation est intervenue depuis le 1er juin 2004. Elle n’est pas due en cas de changement d’état civil, de domicile ou de dénomination sociale, ou de délivrance d’un duplicata. Elle est calculée en fonction soit du taux d’émission de dioxyde de carbone par kilomètre du véhicule, soit de sa puissance fiscale.
- l’écotaxe ou malus écologique se substitue à la taxe CO2 depuis le 1er janvier 2008 et incite à l’achat de véhicules moins polluants.
Suis je réellement sujet à la taxe C02 si elle a été substitué à l'écotaxe et qu'elle a déjà été payé par l'ancien propriétaire lors de la 1ère immatriculation en France ?
Merci d'avance
